Règlement grand-ducal concernant la qualité des eaux ayant besoin d’être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons

Untitled (5).max 2330 Sur le rapport de Notre Ministre de la Sante et de Notre Ministre des Transports, des Communications et de l'lnformatique et apres deliberation du Gouvernement en Conseil; A1-retons: Art. 1 er. Auto risation. L'enumeration des fichie1·s autorises a utiliser le numern d'identite des personnes physiques et morales, tel le qu'elle figu1·e :'! !'article 1er du 1·eglement grand-ducal du 7 juin 1979 determinant les actes, documents et fichiers autorises a utiliser le numero d'identite des personnes physiques et morales est completee par les fichiers suivants: les fichiers des factures du Laboratoire national de Sante les fichiers des services audiometrique et orthophonique du Ministere de la Sante. Art. 2. Execution. Notre Ministl'e de la Sante et Notre Ministre des T1·anspo1·ts, des Communications etde l'lnformati que sont cha1·ges, chacun en ce qui le concerne, de !'execution du present reglement qui sera publie au Memo1·ial. Palais de Luxembourg, le 17decembre 1980. Jean Le Ministre de la $ante, Emile Krieps Le Ministre des Transports, des Communications et de /'/nformatique, Josy Barthel Reglement grand-ducal du 20 decembre 1980 concernant la qualite des eaux ayant besoin d'etre protegees OU ameliorees pour etre aptes a la vie des poissons. Nous JEAN, par la grace de Dieu, Grand-Due de Luxembou1·g, Due de Nassau; Vu la loi du 9 aout 1971 concernant 1 • execution et la sanction des reglements des Communautes europeennes en matiere economique, technique, agricole, forestiere, sociale et en matiere de transports; Vu la directive 78/659 du 18 juillet 1978 du Conseil des Communautes europeennes concernant la qualite des eaux douces ayant besoin d'etre protegees pour etre aptes a la vie des poissons; Notre Conseil d 'Etat entendu; De l'assentiment de la commission de travail de la Chambre des Deputes; Sur le rapport de Notre Ministre de !'Environnement, de Notre Ministre de !'Agriculture, dela Viticul ture et des Eaux et Forets et apres deliberation du Gouvernement en Conseil; Arretons: Art. 1e•. Le present reglement concerne la qualite des eaux et s'applique aux eaux designees, confo1·meme11t a l'ai-ticle 4, com me ayant besoin d'etre protegees ou amelio1·ees pour etre aptes a la vie des poissons. II ne concerne pas les eaux se trouvant dans les bassins naturels ou a1·tificiels utilises pout· I' elevage intensif des pois sons. Pour !'application du present reglement sont responsables les ministres ayant respectivement dans leurs attributions la protection de l'environnement et I' Administration des Eaux et Forets, appeles ci apres «ministres». Untitled (5).max 2331 Art. 2. Le present reglement a pour but de proteger ou d'ameliorer la qualite des eaux courantes ou stagnantes dans lesquelles vivent ou pourraient vivre, si la pollution etait reduite ou eliminee, les poissons appartenant: a des especes indigenes presentant une diversite naturelle, a des especes dont la presence est jugee souhaitable aux fins de gestion des eaux. Art. 3. Au sens du p1·esent reglement 011 entend par: «eaux salmonicoles)), les eaux dans lesquelles vivent ou pourraient vivre les poissons appartenant a des especes telles que les saumons (Salmo salar), les truites (Salmo trutta). les ombres (Thymallus thymallus) et les coregones (Coregonus): «eaux cyprinicoles», les eaux douces dans lesquelles vivent ou pourraient vivre les poissons apparte nant aux cyprinides (Cyprinidae) ou d'autres es pee es telles que les brochets (Esox lucius), les perches (Perea fluviatilis) et les anguilles (Anguilla anguilla); «enrichissement naturel» le processus par lequel une masse d'eau determinee re<;oit du sol certaines substances contenues dans celui-ci, sans intervention de la part de l'homme. Art. 4. Un reglement grand-ducal designera les eaux salmonicoles et cyp1·inicoles. Cette designation peut etre completee dans la suite; elle peut etre revisee sides facteurs non prevus a la date de la designa tion viennent a exister. Art. 5. (1) Les eaux designees devront repondre aux parametres physico-chimiques figurant a I' annexe qui fait parti e integrante du present reg I em ent. (2) Pour I 'application de ces parametres, les eaux sont divisees en eaux salmonicoles et eaux cyprini coles. Art. 6. (1) Les eaux designees sont censees etre conformes si les echantillons de ces eaux, preleves selon la frequence minimale prevue a l'annexe en un meme lieu et pendant une pe1·iode de douze mois, montrent qu'elles 1-espectent les valeurs figurant a l'annexe. en ce qui concerne: 95% des echantillons pour les parametres suivants: pH, DB05 , ammoniac non ionise, ammonium total, nitrites, ch lore residue I total. zinc total et cuivre soluble. Ce pourcentage doit etre de 100% si la frequence de prelevement est inferieure a un echantillon par mois; 98% des echantillons pour le parametre «temperature»; 100% des echantillons pour le parametre «oxygene dissous», si les valeurs de l'annexe sontindiquees sans parentheses, et 50% des echantillons, si elles sont indiquees entre parentheses; la concentration moyenne pour le parametre «matieres en suspension». (2) Le non-respect des valeurs figurant a l'annexe n·est pas pris en consideration dans le calcul des pourcentages, lorsqu'il est la consequence d'inondations ou d'autres catastrophes naturelles. Art. 7. (1) Le p1-elevement d'echantillons et les analyses y consecutives sont effectues par !'Adminis tration de !'Environnement ou tout autre laboi-atoire agree par les ministres. (2) Les method es d'analyse de reference a utiliser pour le calcul de la valeur des para metres concernes sont specifiees a l'annexe. Les laboratoires qui utilisent d'autres methodes doivent s'assurer que les resultats obtenus sont equivalents ou comparables a ceux indiques dans l'annexe. (3) Le lieu exact de prelevement d'echantillons, la distance de celui-ci au point de rejet de polluants le plus proche, ainsi que la profondeur a laquelle les echantillons doivent etre preleves sont definis par !'Administration de !'Environnement en fonction des conditions locales du milieu. Art. 8. Si les analyses revelent une qualite des eaux sensiblement superieure a celle fixee par les valeurs des parametres et les remarques y afferentes, la frequence des prelevements peut etre reduite. S'il n'y a aucune pollution et aucun risque de deterioration de la qualite des eaux, les ministres peuvent decider qu'aucun prelevement n'est necessaire. Untitled (5).max 2332 Art. 9. (1) En cas de depassement effectif des valeurs de l'annexe, les ministres determinent si cette situation est le fait du hasard, la consequence d'un phenomene naturel ou d'une pollution: ils prendront les mesures appropriees en vue de combattre une pollution eventuelle. (2) Le Ministrede !'Environnement etabliraau besoin un programme d'assainissementpour rendreles. eaux designees conformes aux valeurs de I 'annexe dans un delai maximal de cinq ans a compter de la designation effectuee conformement a !'article 4. Art. 10. L'application des mesures prises en vertu du present reglement ne peut en aucun cas avoir pour effet de permettre d'accroi'tre directement ou indirectement la pollution des eaux. Art. 11. Les ministres peuvent accorder des derogations au present reglement: a) pour certains parametres marques (0) dans l'annexe, en raison de circonstances meteorologiques exceptionnelles ou de circonstances geographiques speciales; b) lorsque les eaux designees subissent un enrichissement naturel en certaines substances qui provo quent le non-respect des valeurs prescrites a l'annexe. Art. 12. Notre Ministt·e de !'Environnement. Notre Miniscre de I' Agriculture, de la Viticulture et des Eaux et Forets sont charges, chacun en ce qui le concerne, de I' execution du present reglement qui sera publie au Memorial. Chateau de Berg, le 20 decembre 1980. Jean Le Ministre de /'Environnement, Josy Barthel Le Ministre de /'Agriculture, de la Viticulture et des Eaux et Forets, Camille Ney U ntitled (5).m ax No 1 2 Param8tre Tempera ture (°C) Oxygene dissous (mg/1 o 2 ) Yaleur·s lic::.tes :::::dux :::od::.. - 3aux c...:yp::.-i ntcJ~ic~lP~ nicol~n f, - l,:; L'i 2 ~, 5 (c) 28 (o ·, 1::i ('.J) ::..o (o :?: 2 ( 2 q) 2 C 2333 ~~~~~~ - - - - - - !-J-i:~. :f: ~i~ i' f) :"l~-~l~~~l ~-~:· M§th~des d'analyse 'l'h--:'r::· :) mPtriP ici.. id. M~Lhude dE:: W~nkle.r C m2=hode e::..ec t:... ocLi :11iq:ue !?lee- rrde spec:.Lque) f'::.-e,:-:::uer:c.:e rnini:na=..P 'cc. c:lar ti::..lonage et C.e rneDure >1e11::: tkl ::. -c: :.d. id. MensLel::..e Conditi·.Jn:~ fL:i.rt v~lPtll~ r~CCPlll.PCt d~!-)t7. ,--, r; t:"-mE-n t :, :1.axirr.:.1.ux ad.m:: ss:: b:: ?s -:nPsnrPPs en :; va=.. rl.' ur :9oint de reje= the:::m.:.que (3. ::..a ::..i~.ite de la z:onP ·nP::..r'l.n91c:', A la tP:npf'r2 tu:::e en am:::int. Des va:::i2,ti::Jns t:::o::;::- b:::usques le la temperatu::::e :ioi-,1e1:t et::.e evitees. ~es valeurs c::incernect ::..es temp§ratu:::es naxim.::::..le:.:; adn1icc::iL<' .. e~ er: a~ra::.. de 2L:::,· thermiques a la 1:.-::1ite 6e la zone mf:lar .. ge. Les valeurs s'ayp::..: de reT'rcdur:.-:-:inn de~ p '7.' Pi'ill fraide pa~~ le~~ rep~ad~ctio~ et un::..gue~ent ,HL,~ E::dLL SLLfX2pc .i.t::..ei; de C ~)1Le11-.r dt::: l,,::;lles es:::-::eces. I.\.u :nc::..ns Ln echa.nt::..1::..on dcit §=re pr2leve a ~11 j OUl dE::.3 .::a Dlcs te11eu:...·s en oxygP.ne. 'i::.. y a prP.sc"".1.p-icn de va:::-i2.-:--:irns Jiurr:.es significatives au :no ns d2ux pr~l~ )11::... :>..:.lC:•11t P::'::fp,,:tu~:-; U ntitled (5).m ax No Parametre pH Matieres en suspensinn D80 5 (mg/1 o2 ) ,ccLeu::.s li:11ites Es.ux ss.1- ~aux cyp::i t:~n ccles 11lc0l2s 6 '1 LS o) :..::, L ~ D) G:~thoies i'~n2=-y~~ 2334 [,'::.. equeuce :11i11i TIFC.lP dfPrr~.7-Iltil l::::nage et de mecu::...e l r,Jmfl r~e; :-Ien~L1E-ll~ e=alonnage au :.oyen de deux sc=-u tionn -a~pcns de rit11P:: de f.c:trt: et: ci.' aut:::e de a · J.l2u1 dL~ pII c, "'.".PSllrPr. Fll-ra.~lun su1 ~2m~rane f.:..ltran~e , 4 5- µ m cu :;:iar ceuti.::.::u':;dt.:..011 1 te-:-:".pR m.:..ni-:-1.:i.=- dP 5 rr.:..nL=es, acc§lf ::.. a.t ioL nnyPllilP 28OC-32OC 0 1 bfcLase :::,e:c:~e. L~l liJ 5 •j C .Jn de C 2 ~,a;: la met::-1ode de ~ir::cl~r avci11t Pt -..cpr?:, iL,.~ul,at : oL C.e 5 : :Ju:::s dar s =-• □Lccurit~ totale ~ 2n - 1cc SRilS e~p§cher la n::..:r::.. ' : '.)11 . ':'rl::'.es r el e 1''1211:c:LkllE C~nJlL on3 9ar lc~l-~1es lo11s par =app □ =t aux ne d2ivent df.: P~~ C .7-Il'.' J~passe~ ± o,s unit~ =-imitP::> co-:nnri ont :::::·p 6,C et 9,C ~ co~dition que ces V,:'.::.:i,:;.ti,;11~; 11' pc..:~ =-cl nc, . .:i,:.:t,; d' ,=u1t ~p---; r:11h::t2 nc.'P~ ~rP::Pntp---; :inr :, l'eaL. Les valeu.cs j 11dj -~u~2s nc s' af ;Jl qu:::n~ a-,; x "~a:-: it?res en s·~spc=:n::<ion .::i.yant chic:: qLes ncc::.. 0,es. Les s~nt GLGc~ptib eG ds ~-ro·ro~nP:::- d?s ccncRntrat::..ons -8arti culie~ement e~evees. U ntitled (5).m ax No Parametre Phosphore total (mg/1 P) Nitrites (mg/1 N0 2 ) Composees phenoliques (mg/1 C6 H 50H) Val eurs 1.:.. m.:.. te s ~RllX --;n :: E? u:x cypr.:.. ~anicoles n.:..cc::..es I e,0,0cJ) ( s,~,lJ) s O, 2 s; CI 5 Condit:'..ons r.-'1.r: l c-J.l:'..2res M0 tL,d~s d'analyse 2335 Spe ctro::?hoto:11e t :::.- i e d' c:, h;orrt.:..'.1n mo::..eculai::e Spect::c9hc:c~et::ie d' J.bs:Jr :;;l,..:..:)n mnlPc:nl~i~R Exac2n g, ,,t Frequence -:nin.:.. ma e d' E.cha.r:ti lor ngF> Pt '7.P ::i.esure Mensue~le se-J.le:nent si la presence de cc:1.pcsi?:' phl?n:1 l:.ques sst pl esunE'r:-.. Condi:ions partic11::..i~ree Les vc.::..eurs out uu cd::.dcte::..e .:..uUicci.t.::..:: i=-t t·er-:1.e-:-tent de rl?du:: re 1' eL-:-rrph.:..sa tior . PoLr ::..e cas partict:.l::..er des ::..acs ::io2enne se s ~uc entre :901~rrai - ,:::i.:9p:: iq1~er a ::or~u e su.:..vante oU L z L f 10 ~ X \ T Tw cha::ge e~ ptosptore ::.g P ;a.r m12-r12 ca.r1 2 rlu lac:. p2n(L-1n-:- une :=i.r r: p;::,. 2 = ~.ro::"ond.P11r 7oy<?nne d.11 lr c:i exr::ic§e en m~tres en :erps :hfor.:..qLe de renoLvelle~en: 1•~311 d11 la,-, P11 annees. Les cc~.pcses phi§nol:'..ques ne dciven-:::: pas 2Lre pr2:sE::nL:::: a des concenL1a.L ons t-':'lles q1: 'ellE:c-; 1.lt.C::,re-nt la r; co vPnr d·J. :;:oisscn. U ntitled (5).m ax No 10 11 Paraml2tre Hydrocarbu res d'ori gine petro liere Ammoniac non ionise (mg/1 NH3) Ammonium total (mg/1 NH4 ) VR- Pu:::-s lirnit ps E ,-::l u:·: ~ ; a. l ]dUX cy~.-ri e-::in:: cale? I ni,~nlc,s voi:::- I Co~diti8ns ~ci::.t:: ,C:25 ~ 0, C. 2 2336 ME'thu:ie :; d' An:;, lysP 3xamen -.~isue::. F::::-P•'.'}UPnrc, mini rnale C. 1 E§char tL. :)lL---J.gP et d2 :-'.".PSllYP >1ensuel=..e Examen gus=a=if ISeu::. errent s:: la Spect~op~otom~t~ie rt'a~scrr-:-icn 7□--~ culaire au bleu 1' ind.,phf"1L:,l '.)ll se:on la m§thode de ~essler associee ~ ·lPt Pimir:nt. ior: iu :oH et de 1 a te11.::;;iE'::.cltUle. Spc.ct~op3otom~t~ie :i' ah~·;,:-,rpti.----,n 710::. p culcti:::·e au Dleu \' ,·1u de :-Tesslt:T. e3L presunee. Mt:nr;, ; elle MenGcelle Cnndi t :: ans :::--ar-:-iri11:: er,:,.s Les p:::-otiuits fet:::-o::. ie:::-s ne doivent pas ;tie ~r~sents dans les ~aux ~n quanL ~~s tPllp,-; qi:, ' :: if'. f-::rrr.cnt un f:: lc v:: s:: :01'1=:: le< SLr::"ace de l' eau ou qL' ils se dE: r:):;,:.:.ut Pu c:nLche~· :::-;,~r le l c::;u::s :i'Pa.1:.Pt. de-s lacs; q·.1' :: is cc-:nrr.1.~n:: quent at:..x :90:: sscns une saveur percept b~e 6'hyd~ocartures; :: 1s provcqLan~ des ef~ets noc fs }on !)Olf"lf;'ln:-;. vc; leur~: p:;,ui 1' amm:...---:ir:..ia,:: nun .icn.if:2 [1P1:.·,,pr t Pt::P :iPpassPPs ? c-::nd:: t:: on ~u' il s'agisse de poi~tes ~eL J.IL ef' a~:;f;,·, nl r;2nd.-1n, j 01.:rnee. U ntitled (5).m ax No 12 13 14 Param6tre Chlore re siduel totall (mg/1 HO Cl) '1aleu:..: s imites ::::aux sal 111::HllCO es : 0 1 DO 5 ~aux cyp::i r::.ic·Jl es :: C 1 0 S Zinc total Is; 0, D 3 1 I £ 0, 3 1) (mg/1 Zn) :c O, 2 S [ 0, 7 J) Cuivre soluble (mg/1 Cu) s; 0, 1 lC <1,1 ,10, ::;; 0 J 3 5Cl~2,J 30 ,,,J,c,Js 1 £0,GOc ( ) ::::;r:,c22 s [o,,~22 (:-:) '.o0,040,1 £0,C4C (101 :i:,112 JC £.0,11.2 (JO) Observatioc generale 2337 M?t:t.··,dp:; d I c'l.IL'l.l~--:12 ',Jethocte CPC (die thyl-p-p~ecilAne d.i.a.:..i.ne) Spect::orr.et::ie d' abso:::.-pticn n.tnrnirup. 2.9ectrometr:'..e ,1, a::o~ ique icn F::E!q:uence mini 11L-1..lP d' PcL,-u:t:i:: l 8n2gP et de rr.esc.re Mf:ns1· 21::..e Mensuel::..e :viensc.el::..e C::Jm"'.:".enta.:..res LE':-:1 a:: --':'tL::f1 ,-·ol:·:..:·p;;pc1 ndFnt ,; 1111 pII = Des concentrat~ons de chlcre tctal SLp~rieures peLvenL §tre accep~ees s-=. 12- fII :--"St s1· -:)i?rie1cr. Les ~,-n lpu::s ::..imit 0 s sor t: for rtior d~ la d~rete de l 1 ea~ fi:-n1cai:;, PLt: er C.eg::es Les valeu::s :: ic.:..tes sont ~onct~on de la dLrete de l'eaL ir:diqu~e, er: deg~ fr~nr3i~, en~re parenth~sPs. Il est s::JLlign~ qLe, er ce qLi conce~ne la f~xaticn des valeLrs des pa~am~tres, en est pa~t~ de ::..•hypc=h~se que les au~.rE::s pa.e::>,me~ ces, qL' l::..s so en~ cu non mentioLnee dans la p:.:·eser:te anr exe, sent ta\'::Jrables. Cela impli-~uf: nc; cL:LmPnl qu:;, ccnc:-::nl lcn::; 2n ::1 n,- nc,'l c"':'l::..2::: E'niLmf-rE';::.::; so en. tr~s faibles. Si deux substacces c::Jcives c~ plLs sect p=~sectes er e~fe=s CL~ulat~fs impo~tants (effete ~•actditior , de syr ~r0ie OL e:[E:: s actag~niques p~uv2n~ a;para:~r~. Abreviat ion (o) = derogat~ons possi~les con~or~e~en= ~ l 1 ar=icle 1:.