Arrêté modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale

5 décembre 1996 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 17689 FINANCES ET COMMERCE EXTÉRIEUR Arrêté du 8 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale NOR: FCEC9600098A Le minislre du travail et des affaires sociales, le minislre de l'in duslric, de la posle et des télécommunications, le ministre de l'agri cullure, de la pêche et de l'alimentation et le ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, Vu la directive (CEE) n" 90-642 du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les frnits et légumes; Vu la directive (CE) n° 94-30 du 23 juin 1994 modifiant l'annexe II de la direclive (CEE) n° 90-642 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans cer tains produits d'origine végélale, y compris les fruits el légumes et prévoyant l'établissemenl d'une liste de leneurs maximales; Vu la directive (CE) n" 95-38 du 17 juillet 1995 modifianl les annexes I et II de la directive (CEE) n° 90-642 concernant la fixa tion de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruils el légumes et prévoyanl l'établissement d'une liste de teneurs maximales; Vu la directive (CE) n" 95-61 du 29 novembre 1995 modifiant l'annexe II de la directive (CEE) n" 90-642 concernanl la fixalion de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans cer tains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes ; Vu le code de la consommation, et notammenl son article L. 214-1 ; Vu le code de la sanlé publique, et notamment ses articles R. 5149 et suivants ; Vu la loi du 2 novembre 1943 validée et modifiée rclalîvc à l'or ganisation du contrôle des produits antiparasitaires à usage agricole ; Vu le décret n° 71-644 du 30 juillet 1971 portanl application de la loi du 1°' août 1905 modifiée en ce qui concerne les résidus de pro duits utilisés en agriculture et en élevage pouvant être tolérés dans les denrées alimentaires et les boissons ; Vu le décret n° 88-1231 du 29 décembre 1988 relatif à certaines substances et préparations dangereuses ; Vu l'arrêté du 25 février 1975 modifié relatif à l'application des produils antiparasitaires à usage agricole ; Vu l'arrêté du 14 octobre 1991 relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine; Vu l'arrêté du 5 aoOt 1992 relatif aux leneurs maximales en rési dus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végélale, modifié par l'arrêté du 16 juin 1994; Vu l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France en date du 9 janvier 1996 ; Vu l'avis de l'Académie nationale de médecine en date du 23 avril 1996, Arrêlenl: Art. I". - L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe I du présent arrêté. Art. 2. - L'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément aux rubriques II. - A et II. - B de l'annexe Il du présent arrêlé. L'annexe II de l'arrêté du 5 aoOt 1992 susvisé est complétée conformément à la rnbrique li. - C de l'annexe li du présent arrêté. A11. 3. - L'annexe III de l'arrêlé du 5 aoOt 1992 susvisé est modifiée conformément à la rubrique III. - A de l'annexe III du présent arrêté. L'annexe Ill de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est complétée confmmément à la rubrique III. - B de l'annexe III du présent arrêté. Art. 4. - L'annexe IV de l'arrêté du 5 aoOt 1992 susvisé est modifiée confonnémenl aux rubriques IV. - A et IV. - B de l'annexe IV du présenl arrêté. L'annexe IV de l'arrêlé du 5 août 1992 susvisé esl complétée conformémenl à la rubrique IV. -C de l'annexe IV du présent arrêté. Art. 5. - Le directeur général de la sanlé, le directeur général des stralégies industrielles, le directeur général de l' aJimentation et le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sonl chargés, chacun en ce qui le concerne, de I' exécmion du présent arrêté, qui sera publié au Jou mal officiel de la République française. Fait à Paris, le 8 novembre 1996. Le ministre ddégul aux finann·~· et au comm,:rce ,•xté1fr11r, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de la concttrn'nCl', de la consommation ,,t de la répn•ssfrm des fraud,·s, C. BABUSIAUX Le ministre du tral'(lif et des affaires sociah·s, Pour le ministre et par délégation : ù , dircct,,,u- général de la santé, J.-F. GIRARD Le ministre de l'industrie, de la pm,te et des télécommunications, Pour le nùnistre et par délégalion : Le dirl'Cft•ur général dt·s stmtlgies industlÙ'l!es, 0. LOMBARD Le minist/'e dl' l'agricultun', de la pêche el d,: l 'alimt'nlation, Pour le ministre et par délégalion : Ù.' dil'l'Cfl'lll' général de l'aliml'nlation, P. GUERIN ANNEXE I LISTE DES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE L'annexe I de l'arrêté du 5 aoOt 1992 est modifiée comme suit: Les disposilions ci-dessous sont ajoulées au tableau comportant les différenls groupes de produils d'origine végétale: PARTIE DU PRODUIT DÉSIGNATION DES GROUPES COMPRENANT LES PRODUITS SUIVANTS à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus .. B. Epices. Graines de cumin. Baies de genièvre. Noix muscade. Produit entier. Poivres blanc et noir. Gousses de vanille. 17690 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 5 décembre 1996 ANNEXE II LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES II. - A. - Modificalions de l'annexe II de l'arrêté du 5 aoGt 1992 : DÉNOMINATION USUELLE ALDICARBE !somme de l'ALDI CARBE, des su1foxyde et sul fone exprimés en ALDICARBE). AMITRAZE !somme de l'AMI TRAZE et de tous les méta b o I i tes générateurs de 2,4-Diméthylaniline, exprimés en AMITRAZE). BENALAXYL. BENFURACARBE. BETACYFLUTHRINE. CARBOFURAN !somme de CAR BOFUAAN et du 3-Hydroxycar bofuran exprimée en CARBO FURAN). CARBOSULFAN. CYFLUTHRINE IY compris d'autres mélanges de consti tuants isomères: somme des isomères). DAMINOZIDE [somme de DAMI NOZIDE et de 1,1-Diméthylhy drazine, exprimée en DAMINO ZIDE). DITHIOCARBAMATES !exprimés en Disulfure de carbone). ETHEPHON. FENARIMOL. FENTHION !somme du FEN THION, des sulfoxyde et sul fone, exprimés en FENTHION). FURATHIOCARBE !cette dénomi nation usuelle remplace FURA THIOCARB). LAMBDA-CYHALOTHRINE. DÉNOMINATION CHIMIQUE 2-Méthyl-2-jméthylthio} propionaldéhyde 0-méthylcarbamoyloxime. N,N-Bis (2,4-xylyliminométhyl) méthylamine. N-Phénylacétyl-N-2,6-xylyl-DL-alaninate de méthyle. N - 12,3 - Dihydro - 2,2 - diméthylbenzofurane - 7 - yloxycarbonyl (méthyl) aminothio] - N - isopropyl - B - alaninate d'éthyle. Isomères (1 R-cis) S+ (1 S-cis) R et (1 R-trans) S+ (1 S-trans) R de 3- (2,2 Dichlorovinylf - 212 - diméthylcyclopropanecarboxylate de a - cyano - 4 fluoro - 3 - phénoxybenzyle. Méthylcarbamate de 2,3 - dihydro - 2,2-diméthylbenzofurane - 7 - yle. (Dibutylaminothio) rnéthylcarbamate de 2,3 - dihydro - 2,2 - diméthylben zofurane - 7 - yle. [1 RS, 3 RS; 1 RS, 3 SRI - 3 - 12,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopro panecarboxylate de (RS) - a - cyano - 4 - fluoro - 3 - phénoxybenzyle. Acide N-diméthylarninosuccinamique. Complexes métalliques des Erhylène bis (dithiocarbamate) et Méthylène bis ldithiocarbamale); PROPINEBE; THIRAME. Acide 2 - chloroéthylphosphonique. a - (2 - Chlorophényl) - a - (4 - chlorophényl) - 5 - pyrimidineméthanol. Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de O - 4 - méthylthio - m - tolyle. N,N' - Diméthyl - N,N' - thiodicarbamate de butyle et de 2,3 - dihydro - 2,2 diméthylbenzofurane - 7 - yle. Isomères ISI Ill -11 R,3R) el IRI IZl-I1 S, 3S) de 3-I2-Chloro-3,3,3 lrifluoropropényU - 2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de a - cyano - 3 phénoxybenzyle. TENEURS MAXIMALES (mg/kg} La teneur est remplacée par: 0,2 agrumes, banane, noix de Pécan, choux de Bruxelles, choux-fleurs; 0,05 autres fruits et légumes. La teneur est remplacée par: 1 orange, fruits à pépins, pêche; 0,5 tomate, La teneur est remplacée par: 0,2 raisin, oignon, poivron, tomate; 0,05 autres fruits el légumes. les teneurs sont remplacées par: 0,05 fruits et légumes. Cette subslance est radiée de la liste (voir CYFLUTHRINEI. les teneurs sont remplacées par: 0,5 fraise, autres choux, haricot, maïs doux, poireau, radis; 0,3 carotte, légumes-bulbes, panais ; 0,2 choux à inflorescence, choux-raves; 0, 1 autres fruits et légumes. la teneur est remplacée par: 0, 1 carotte, panais; 0,05 autres fruits et légumes. les teneurs sont remplacées par: 0,5 abricot, laitue et similaires; 0,3 raisin; 0,2 cerise, fruits à pépins, prune, choux pommés; 0,05 choux-fleurs, légumineuses potagères, tomate; 0,02 autres fruits et légumes. La teneur est remplacée par: 0,05 noix; 0,02 autres fruits et légumes. la teneur 1( 0,5 choux n est remplacée par: 0,5 choux, sauf choux-raves (le reste est inchangé). les teneurs sont remplacées par: 5 groseilles; 3 cerises, fruits à pépins, poivron, tomate; 2 ananas; 0,1 noix; 0,05 autres fruits et légumes. la teneur est remplacée par: 1 groseille, groseille à maquereau; 0,3 fraise, fruits à pépins, raisin; 0,2 fruits à noyau, cucurbitacées; 0,Q2 autres fruits et légumes. La teneur est remplacée par: 1 cerise, fruits à pépins, olive; 0,2 autres fruits à noyau; 0,05 noix; 0,02 autres fruits et légumes. les teneurs sont remplacées par: 0, 1 choux à inflorescence; 0,05 autres fruits et légumes. les teneurs sont remplacées par: 1 fines herbes, épinard, laitue et similaires; 0,2 abricot, fraise, pêche, raisin, artichaut, céleri, choux pommés, haricot, oignon de printemps, poireau, pois, solanacées; 0, 1 fruit à pépins, cerise, groseille, groseille à maquereau, prune, brocolis, choux-fleurs, cucurbitacées à peau comestible; , 0,05 noix, choux de Bruxelles; 0,Q2 autres fruits et légumes. 5 décembre 1996 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 17691 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) ----+----------------1 METALAXYL. METHAMIDOPHOS. METHIDATHION. METHOMYL. THIODICARBE (somme exprimée en METHOMYL}. PROCYMIDONE. PROPICONAZOLE. PYRIMIPHOS-METHYL. THIABENDAZOLE. THIODICARBE (cette dénomina tion usuelle remplace THIODI CARB}. N - 11 - Méthoxyacétyl} - N - 11.6 - xylyl) - Dl - alaninate de méthyle. Thiophosphoramidate de 0,S-diméthyle. Dithiophosphate de S -2,3 - dihydro - 5 - méthoxy - 2 - oxo - 1,3,4 - thiadia zole - 3 - ylmélhyle et de 0,0-diméthyle. N - (Méthylcarbamoyloxy) thioacétimidate de S - méthyle. 3,7 ,9, 13 - T étrarnéthyl - 5, 11 - dioxa - 2,8, 14 - trithia • 4, 7 ,9, 12 - tétraazapenta déca - 3,12 - diène - 6,10 - diane. N- (3,5-Dich I orophé nyl)-1,2-diméthylcyc lopropane-1,2-dicarboxi mide. (t) - 1 -(2-{2,4 - Dichlorophényl) - 4-propyl - 1,3 - dioxolane - 2- ylméthyl] 1 H - 1,2,4 - triazole. Thiophosphate de O - 2 - diéthylamino - 6 - méthylpyrimidine - 4 - yle et de 0,0 - diméthyle. 2 - (Thiazole - 4 - yl) benzimidazole. 3,7 ,9, 13 - Tétraméthyl - 5, 11 - dioxa - 2,8, 14 - trithia - 4,7,9, 12 - tétraazapenta déca - 3, 12 - diène - 6, 10 - diane. II. - B. - Compléments à l'annexe II de l'arrêté <lu 5 aoOl 1992: DÉNOMINATION USUELLE ACRINATHRINE. BIFENTHRINE. CYCLOXYDIME. CYPROCONAZOLE. FLUAZIFOP-P-BUTYL. NORFLURAZONE. OXADIXYL. PHENMEDIPHAME. PROCYMIDONE. PROPARGITE. PYRIDABENE. PYRIFENOX. TEBUCONAZOLE. DÉNOMINATION CHIMIQUE 11 R, 3S}-1,1-Diméthyl-3-[IZ)-1-[[1,1,1-trifluoro-1-ltrifluorométhyll éthoxy[ car bonyl] vinyl] cyclopropanecarboxylate de !SI-a- cyano-3-phénoxybenzyle. IZI - llRS. 3RS) - 3 - 11- Chloro - 3,3,3 - trifluoroprop - 1-ényll - 1,1 · dimé thylcyclopropanecarboxylate de 2 - méthylbiphényl - 3 - ylméthyle. (±)-2-[ 1-( Eth oxyi mi no) butyl]-3-hydroxy-5-th ian e-3-ylcyclo hex-2-énone. 11 RS, 3RSl·1-I 4-Ch lorophényl I-3-cyclop ropyl-1-I1 H-1,1,4-triazole-1-yll butan-2-ol. (R) -2- [4-l5-Trifluorométhyl-2-pyridyloxyf phénoxy] propionate de butyle. 4-Chloro-5-méthylamino-2-(a,Ll',o:-trifluoro-m-tolyl) pyridazine-3 (2H)-one. 2-Méthoxy-N-(2-oxo-1 ,3-oxazolidine-3-yl) acet-2' ,6' - xylidide. 3- fm-Tolylcarbamoyloxy) phénylcarbamate de méthyle. N- (3,5-Dichlorophényl) -1,2-diméthylcyclopropane-1,2-dicarboximide. Sulfite de 2-{4-terl-butylphénoxyf cyclohexyle et de prop -2- ynyle. 1-tert-Butyl-5- 11I4-tert-butylphényl) méthyl[ thio[ -4-chloropyridazine - 3 I1H) one. 1 - (2,4 - DichlorophényU - 2- {3 - pyridyl) éthanone O - méthyloxime. 1 - 14 - Chlorophényl) - 4,4 - diméthyl - 3 • [1H · 1,1,4 - triazole - 1 - ylj pen tan - 3 - ol. Les teneurs sont remplacées par: 2 raisin de table ; 1 fruits à pépins, raisin de cuve, choux pommés; 0,5 fraise; 0,2 cucurbitacées à peau comestible, melon, tomate ; 0,1 carotte, panais; 0,05 autres fruits et légumes. La teneur i, 0,3 raisin» est supprimée (le reste est inchangé). Les teneurs sont remplacées par: 2 agrumes; 1 olive; 0,5 raisin; 0,3 fruits à pépins; 0,2 fruits à noyau ; 0,05 noix; O,o2 autres fruits et légumes. Les teneurs sont remplacées par: 3 raisin; 2 épinard et similaires, laitue et similaires; 1 fruits à noyau et à pépins; 0,5 agrumes, radis; 0,2 cucurbitacées à peau comestible; 0,05 autres fruits et légumes. La teneur i, 0,2 légumes bulbes» est rem placée par: 0,2 légumes bulMs, sau( oigno!'\s de prin temps (le reste est inchangé). Les teneurs sont remplacées par: 0,5 raisin; 0,2 abricot, pêche ; 0, 1 banane; 0,05 autres fruits et légumes. La teneur est remplacée par: 2 kiwi, mandarine, choux de Bruxelles; 1 autres agrumes, carotte, choux à inflores cence; 0,05 autres fruits et légumes. La teneur <i 0,05 endive ►) est remplacée par: 5 fraise, fruits à pépins, brocolis; 0,1 noix; 0,05 autres fruits et légumes, lie reste inchangé). Les teneurs sont supprimées et remplacées par la mention: voir METHOMYL. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0,2 fraise, pêche, aubergine, poivron, tomate. 0,2 raisin. 0,05 choux pommés, tomate. 0,02 pois. 0,1 banane. 0,05 poire. 0,2 artichaut. 0,1 épinard. 0,5 pois non écossé; 0,05 pois écossé. 2 pêche. 0, 1 abricot, pêche. 0,1 pomme. 0,5 raisin; 0,3 abricot; 0,2 pomme. 17692 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 5 décembre 1996 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) TEBUFENPYRAD. N-{4-tert-Butylbenzyl)-4-chloro-3-éthyl-1- méthylpyrazole-5-carboxamide. 0,2 raisin. TERBUTHYLAZINE. N1 - tert -Butyl - 6 - chloro - N1 - éthyl - 1,3,5 - triazine - 2,4 - diamine. 0,1 pomme. Il - C. - Liste des lcncurs maximales ajoutées à l'annexe Il de l'arrêlé du 5 aoOt 1992: DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg\ -------- - ---------+ BROMOXYNIL. BROMUCONAZOLE. BUTYLHYDROXYANISOL (ou BHAI. FENAZAQUIN. FENBUCONAZOLE. FENPYROXIMATE. FLUQUINCONAZOLE. FLUROXYPYR. FUBFENPROX. IMIDACLOPRIDE. MONOLINURON. OXYFLUORFENE. PYRIMETHANIL. TEBUFENOSIDE. TRIAZAMA TE. 3,5-Dibromo-4-hydroxybenzonitrile. (2RS, 4RS; 2RS, 4SRI - 1 - (2 - \2,4 - Dichlorophényl\l - 4 - bromotétrahydro furane - 2 - ylméthyD - 1H - 1,2,4 - triazole. Mélange des 2 isomères: 2-tert-Butyl-4-méthoxyphénol et 3- tert-Butyl-4-méth oxyph é nol. Oxyde de 4-tert-butylphénéthyle et de quinazoline-4-yle. 4 - \4 - Chlorophényl) - 2 - phényl - 2-\(1,2,4 - triazole - 1 yl) méthyl) butane nitri\e. l El-a-( 1,3-Di méthyl-5-phénoxypyrazol e-4-ylméthylèneamino-oxy)-p-tol uate de tert-butyle. 3-(2,4-Dichlorophény1)·6-fluoro·2·( 1 H· 1,2,4-triazole-1-yO quinazo· line-4(3H)-one. Acide 4-amino-3,5-dichloro-6-fluoro-2-pyridyloxyacétique. Oxyde de 2-(4-bromodirluorométhoxyphényl)· 2-méthylpropyle et de 3-phé noxybenzyle. 1-[(6- Chlora - 3 - pyridinyl) méthyl] - 4,5 - dihydro - N - nitro-1 H - imidazole 2 - imine. 3-14-Chlorophényl)-1-méthoxy-1 -méthylurée. Oxyde de 2-chloro-a,a,œ-trifluro-p-tolyle et de 3-éthoxy-4-nitrophényle. N-14,6-Diméthylpyrimidine-2-yl) aniline. N-tert-B utyl-N ' -{ 4-éthylbenzoyl)-3,5-di méthylbe nzo hydrazi de. (3-tert-Butyl-1-diméthylcarbamoyl-1 H-1,2,4- triazole-5-ylthio) acétate d'éthyle. ANNEXE III 0,05 maïs doux. 0, 1 banane; 0,05 pomme. 5 pomme. 0, 1 pomme. 0,3 raisin. 0,2 pêche, pomme. 0,1 pomme. 0,02 pomme. 0,2 pomme. 0,3 abricot, fruits à pépins, pêche; 0,1 melon. 0,02 épinard. 0,02 amande, fruits à noyau. 2 raisin; 1 fraise. 0,5 pomme, raisin. 0,02 pois. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE III. - A. - Modifications de l'annexe Ill de l'arrêté du 5 aoOt 1992: DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE BENALAXYL. N-Phénylacétyl-N-2,6-xylyl-DL-alaninate de méthyle. BETACYFLUTHRINE. Isomères (1 R -cis) S + (1S -cis) R et (1R - trans) S + {1S - trans) R de 3- 12,2 Dichlorovinyll - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylale de a - cyano - 4 fluoro - 3 - phénoxybenzyle. CHLORPROPHAME (y compris 3 - Chlorophénylcarbamate d'isopropyle, PROPHAME exprimé en CHLORPROPHAMEI. FURATHIOCARBE (cette dénomi- N, N' - Dimélhyl - N, N' - thiodicarbamate de butyle et de 2,3 - dihydro - V nation usuelle remplace - diméthylbenzofurane - 7 - yle. FURATHIOCARBI. LAMBDA-CYHALOTHRINE. Isomères !SI IZ) - \1R, 3RI et (RI (Z) - (1S, 3S) de 3 - \2 - Chloro - 3,3,3 - tri rluoropropényl) - 2) - diméthylcyclopropanecarboxylate de a - cyano - 3 phénoxybenzyle. THIABENDAZOLE. 2 - (Thiazole - 4 - yl) benzimidazole. Ill. - B. - Lisle des leneurs maximales ajoutées à l'annexe III de l'arrêlé du 5 août 1992: DÉNOMINATION USUELLE AMIDOSULFURON. AMITRAZE (somme de l'AMI TRAZE et de tous les méta bolites générateurs de 2,4 Diméthylaniline, exprimés en AMITRAZE). DÉNOMINATION CHIMIQUE 3 - (4,6 - Diméthoxypyrimidine" 2 - yl) - 1 - IN- méthyl - N- méthylsulfonyl aminosulfonyl) urée. N,N-Bis {2,4-xylyliminométhyl) méthylamine. TENEURS MAXIMALES {mg/kg) --·· La teneur u 0,02 » est remplacée par: 0,05. Cette substance est radiée de la liste (voir CYFLUTHRINE). La teneur ({ 0,5 pommes de terre épluchées (en liaison avec l'arrêté du 14 octobre 1991) )) est remplacée par: 5. La teneur ({ 0,5 >J est remplacée par: 0,05. La teneur (< 0,01 )> est remplacée par: 0,02. La teneur d » est remplacée par: 5. (Le reste est inchangé.) 0,05. 0,02. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 5 décembre 1996 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 17693 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) J ---- --- BENFURACARBE. BENOMYL. CARBENDAZIME. THIOPHANATE-MÉTHYL (somme exprimée en CARBENDAZIME). CARBENDAZIME. CARBOSULFAN. CYFLUTHRINE. DAMINOZIDE (somme de OAMI NOZIDE et de 1,1- Oiméthyl hydrazine, exprimée en DAMI NOZIDEI. DIMETHOMORPHE. ETHEPHON. FENARIMOL. FENTHION. FLUAZINAME. METALAXYL. METHIOATHION. METHOMYL. THIODICARBE (somme exprimée en METHOMYL). METOLACHLORE. PROPICONAZOLE. PROSULFOCARBE. PYRIMIPHOS-METHYL. THIOOICARBE. THIOPHANATE-METHYL. TRIAZAMATE. N - [2,3 - Dihydro - 2,2 - diméthylbenzofurane - 7 - yloxycarbonyl (méthyl) 0,02. aminothio] - N - isopropyl - ~ - alaninate d'éthyle. HButylcarbamoyl) benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle. Benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle. 4,4'-fo-Phénylène) bis {3-thioallophanate de dimélhyle). Benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle. !Dibutylaminothio) méthylcarbamate de 2,3 - dihydro - 2,2 - diméthylben zofurane - 7 -yle. {1RS, 3RS; 1RS, 3SR) -3- (2,2- Dichlorovinylf - 2,2 -diméthylcyclopropane carboxylate de (RS) -a - cyano - 4 - fluoro - 3 - phénoxybenzyle. Acide N--diméthylaminosuccinamique. (E,Z)-4-113-14-Chlorophényl)-3-(3,4-diméthoxyphényl) acryloyl] morpholine. Acide 2 - chloroéthylphosphonique. a - (2 - Chlorophényl) - a - (4 - chlorophényl) - 5 - pyrimidineméthanol. Thiophosphate de 0,0 - diméthyle et de O - 4 - méthylthio - m - tolyle. 3-Chloro-N-{3-chloro-5-trifluorométhyl-2-pyridyl)-a,a,a-trifluoro-2,6-dinitro p-toluidine. N - 12 - Méthoxyacétyl) - N - (2,6 - xylyl) - DL - alaninate de méthyle, Dithiophosphate de S - 2,3 - dihydro - 5 méthoxy - 2 - oxo - 1,3,4 - thiadia zole - 3 - ylméthyle et de 0,0 - diméthyle. N - {Méthylcarbamoyloxy) thioacétimidate de S - méthyle. 3,7 ,9, 13 - Tétraméthyl - 5, 11 - dioxa - 2,8, 14 - trithia - 4,7,9, 12 - tétraazapenta déca - 3,12 - diène - 6,10 - dione. 2-Chloro - 6' - éthyle - N-(2-méthoxy - 1 - méthyléthy1) acet - O - toluidide. !±) -1 -12 - (2,4 - Dichlorophényl) - 4 - propyl - 1,3 - dioxolane - 2 ylméthyl] 1H - 1,2,4 - triazole. N,N-Dipropylthiocarbamate de $-benzyle. Thiophosphate de O - 2 - diéthylamino - 6 - méthylpyrimidine - 4 - yle et de 0,0 de diméthyle. 3,7,9,13 - Tétraméthyl - 5,11 - dioxa - 2,8,14 - trithia - 4,7,9,12 - tétraazapenta déca - 3,12 - diène - 6,10 - dione. 4,4'-(o-Phénylène) bis (3-thioallophanate) de diméthyle. (3-tert-Butyl-1-diméthylcarbamoyl-1 H-1,2,4- triazole-5-ylthio) acétate d'éthyle. ANNEXE IV Voir BÉNOMYL. 0,05. 0,02. 0,02. 0,02. 0,05. 0,02. 0,02. 0,02. 0,05. 0,02. 0,05. 0,1. 0,05. 0,02. 0,05. Voir METHOMYL. Voir BENOMYL. 0,02. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE IV. - A - Modificalions de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992: DÉNOMINATION USUELLE ALOICARBE !somme de l'ALDI CARBE, des sulfoxyde et sul fone exprimés en ALDICARBE). BENFURACARBE. BETACYFLUTHRINE. CYFLUTHRINE. ETHEPHON. FURATHIOCARBE (cette dénomi nation usuelle remplace FURA THIOCARBI. LAMBDA-CYHALOTHRINE. DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) ----- ) 2-Méthyl-2-{méthylthio) propionaldéhyde 0-méthylcarbamoyloxime. N - 12,3 - Dihydro - 2,2 - diméthylbenzofurane - 7 - yloxycarbonyl lméthyl) aminothio] - N - isopropyl - B - alaninate d'éthyle. Isomères (1 R-cis) S + (1 S-cis) R et (1 R-trans) S + {1 S-trans) R de 3-(2,2 Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de a - cyano - 4 rluoro - 3 - phénoxybenzyle. (1 RS, 3 RS; 1 RS, 3 SR) - 3 - (2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopro panecarboxylate de (RS) - a - cyano - 4 - fluoro - 3 - phénoxybenzyle. Acide 2 - chloroéthylphosphonique. N,N'- Diméthyl - N,N' - thiodicarbamate de butyle et de 2,3 - dihydro - 2,2 diméthylbenzofurane - 7 - yle. Isomères 1S1 IZl-I1 R, 3 RI et IRI IZl-lt S, 3 Si de 3 - 12 - Chloro - 3,3,3 - tri fluoropropényl) - 2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de a - cyano - 3 phénoxybenzyle. La teneur est remplacée par: 0,05 graines oléagineuses, houblon, thé. La teneur est remplacée par: 5 houblon; 0,1 thé; 0,05 graines oléagineuses. Cette substance est radiée de la liste (voir CYFLUTHRINE). La teneur esl remplacée par: 20 houblon; 0,05 colza; 0,02 autres graines oléagineuses. La teneur est remplacée par: 0, 1 houblon, thé; 0,05 graines oléagineuses. Les teneurs sont remplacées par: 5 houblon; 0, 1 thé; 0,05 graines oléagineuses. Les teneurs sont remplacées par: 10 houblon; 1 thé; 0,02 graines oléagineuses. 17694 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE IV. - B. - Compléments à l'annexe JV de l'arrêté du 5 aoOl J992: DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE 1 ACLONIFEN. 2 - Chloro - 6 - nitro - 3 - phénoxyaniline. BENOMYL. 1-(ButylcarbamoyU benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle. CARBENDAZIME. Benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle. THIOPHANATE-MÉTHYL (somme 4,4'-(o-Phénylène) bis 13-thioallophanate de diméthyle). exprimée en CARBENDAZIME). CARBOFURAN (somme de CAR- Méthylcarbamate de 2,3 - dihydro - 2,2 - diméthylbenzofurane - 7 - yle. BOFURAN et du 3-Hydroxycar bofuran exprimée en CARBO FURAN). CHLORPYRIPHOS-ETHYL. Thiophosphate de O-3,5,6-trichloro-2-pyridyle el de O,O-diéthyle. HALOXYFOP-R-METHYL. !R )-2-14-(3-Chloro-(trifluorométhyl-2-pyridyloxy) phénoxy] propionate de méthyle. PERMÉTHRINE !somme des iso- (1 RS, 3 RS; 1 RS, 3 SR)-3-{2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecar mères). boxylate de 3-phénoxybenzyle. IV. - C. - Lisles des teneurs maximales ajouLées à l'annexe IV de l'arrêlé du 5 aoOt 1992: DÉNOMINATION USUELLE AMITRAZE (somme de l'AMI TRAZE et de tous les méta b o I i tes générateurs de 2,4-Diméthylaniline, exprimés en AMITRAZE). BENALAXYL. BROMOPROPYLA TE. CARBOSULFAN. CHLORFENVINPHOS (somme des isomères E et li. CYPROCONAZOLE. DAMINOZIDE (somme de DAMI NOZIDE et de 1,1-Diméthylhy drazine, exprimée en DAMINO ZIDE). DINICONAZOLE. FENARIMOL. FLUCYTHRINATE (somme des isomères). FIPRONIL. IMIDACLDPRIDE. LINURON. METALAXYL. METHIDATHION. METHOMYL. THIODICARBE !somme exprimée en METHOMYL). NORFLURAZONE. OXYDEMETON-METHYL. PROFENOFOS. PROPICONAZOLE. PYRIMIPHOS-METHYL. DÉNOMINATION CHIMIQUE N,N'-Bis (2,4-xylyliminométhyl) mélhylamine. N-Phénylacétyl-N-2,6-xylyl-DL-alaninate de méthyle. 4,4'-Dibromobenzylate d'isopropyle. (Dibutylaminothiof méthylcarbamate de 2,3 - dihydro - 2,2 - diméthylben zofurane - 7 - yle. Phosphate de 2 - chlora - 1 - (2,4 - dichlorophényl) vinyle et de diéthyle. I2RS, 3RS)-2-I4-Chlorophényl)-3-cyclopropyl-1-l1 H-1,2,4-triazole-1-yl) butan-2-ol. Acide N-dimé!hylaminosuccinamique. (f) - (RS) - 1 - (2,4 - Dichlorophényl) - 4,4 - dimélhyl - 2 - (1H-1,2,4 - triazole 1 - yl) pent - 1 - én - 3 - ol. a - (2 · Chlorophényl) - a - (4 - chlorophényU - 5 - pyrimidineméthanol. (S)-2-(4-Difluorométhoxyphényl)-3-méthylbutyrate de (RS)-a-cyano-3-phé noxybenzyle. (±)-5-Amino-1-(2,6-dichloro-a, a, a-trîfluoro-p-tolyl)- 4-trifluorométhylsulfinyl pyrazole-3-carbonitrile. 1-1(6 - Chlora - 3 - pyridinyl) méthyl] - 4,5 - dihydro - N - nitro- 1H- imidazole 2 - imine. 3 - (3,4 - Dichlorophény0 - 1 - méthoxy - 1 - méthylurée. N - (2 - Méthoxyacétyl) - N - (2,6 - xylyl) - DL - alaninate de méthyle. Dithiophosphale de S- 2,3 - dihydro - 5 -méthoxy - 2 - oxo - 1,3,4 - thiadia zole - 3 - ylméthyle et de 0,0 - diméthyle. N - (Méthylcarbamoyloxyl) thioacétimidate de S - méthyle. 3,7,9,13 - Tétraméthyl - 5,11 - dioxa - 2,8,14 - trithia - 4,7,9,12 -tétraazapenta déca - 3,12 - diène - 6,10 - diane. 4-Chloro-5-méthylamino-2-(a,a,a-trîfluoro-m-tolylf pyridazine-3 (21-1} -one. Thiophosphate de S - (2 - éthylsulfinyléthyle) et de 0,0 - diméthyle. Thiophosphate de O-4-bromo-2-chlorophényle, O-éthyle et de $-propyle. (±) - 1 -12 · (2,4 - Dichlorophény1) - 4 - propyl - 1,3 - dioxolane - 2 - ylmélhyl] 1H - 1,2,4 - triazole. Thiophosphate de O - 2 - diéthylamino - 6 - méthylpyrimidine - 4 - yle et de 0,0 - diméthyle. 5 décembre 1996 TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0,05 soja. 0, 1 houblon. 10 houblon; 0,2 thé; 0, 1 autres graines oléagineuses. 0, 1 houblon. 0,1 soja. 0, 1 houblon, thé. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 50 houblon; 0, 1 thé; 0,02 graines oléagineuses. 0, 1 houblon, thé ; 0,05 graines oléagineuses. O,t thé. 0,1 thé; 0,05 graines oléagineuses. 0,02 colza. 0,02 colza. 0, 1 houblon, thé; 0,05 graines oléagineuses. 0,02 tournesol. 5 houblon; 0,05 thé; 0,02 graines oléagineuses. 0,1 thé. 0,01 tournesol. 0, 1 tournesol. 0,05 soja. 10 houblon. 0, 1 thé. 0,05 graines oléagineuses. 3 houblon; 0, t thé; 0,05 colza; 0,02 autres graines oléagineuses. 10 houblon; 0,5 coton; 0,2 soja. 0, 1 thé. 0,05 autres graines oléagineuses. 0,2 soja. 0,05 colza. 0,1 thé. 0,1 houblon, thé; 0,05 graines oléagineuses. 0,05 graines oléagineuses, houblon, thé. 5 décembre 1996 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 17695 DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES (mg/kg) ------ -- - ---- -- -- ------- - QUINMERAC. Acide 7-chloro-3-méthylquinoléine-8-carboxylique. 0, 1 colza. THIABENDAZOLE. 2 - (Thiazole - 4 - yl) benzimidazole. 0, 1 houblon, thé; 0,05 graines oléagineuses. THIODICARBE. 3,7,9,13-Tétràméthyl- 5,11-dioxa -2,8,14- trithia- 4,7,9,12- tétraazapenla- Voir METHOMYL. déca - 3,12 - diène - 6,10 - diane. TRIAZAMATE. (3-tert-Butyl-1-diméthylcarbamoyl-1 H-1,2,4-triazole-5-ylthio} acétate d'éthyle. 1 houblon; 0,02 colza, tournesol.