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قوانين فرنسا

Arrêté du 1er octobre 2004 relatif à la reconnaissance officielle des races des espèces bovine, caprine, ovine et porcine faisant l'objet d'un élevage sur le territoire nation

صدر في 2004-10-01 · النص بتاريخ 2026-10-01

القانون العام والإرشادات الرسمية منشورة بوصفها أبحاثاً. ليست مشورة قانونية أو ضريبية أو مالية.

البحث نفسه مكتوب بالإنجليزية. العناوين والوسوم مترجمة؛ أما النتائج والاقتباسات فغير مترجمة.

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عن هذا القانون

اللغة
French
النوع
لائحة
المنظمة
European Union
الدولة
فرنسا
الموضوعات
Livestock
الكلمات المفتاحية
animal production, cattle, classification/declassification, herd book, sheep/goats, swine

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  1. Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Arrêté du 1er octobre 2004 relatif à la reconnaissance officielle des races des espèces bovine, caprine, ovine et porcine faisant l'objet d'un élevage sur le territoire national Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, Vu le code rural (partie Législative), notamment le titre V du livre VI ; Vu le code rural (partie Réglementaire), l'article R. 653-60 en particulier ; Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique ; Sur proposition du directeur des politiques économique et internationale, Arrête : Article 1 Les races des espèces bovine, caprine, ovine et porcine officiellement reconnues, et pour lesquelles des actions d'amélioration génétique ou de conservation peuvent, le cas échéant, être encouragées, figurent dans l'annexe I du présent arrêté. Article 2 Le directeur des politiques économique et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 1er octobre 2004. Pour le ministre et par délégation : Par empêchement du directeur des politiques économique et internationale : L'ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, M. Guittard A N N E X E I LISTE DES RACES OFFICIELLEMENT RECONNUES NOM OFFICIEL (NOMS USUELS) Espèce bovine Abondance. Armoricaine. Aubrac. Aurochs-reconstitué (Néo-Aurochs). Bazadaise. Béarnaise. Blanc Bleu. Bleue de Bazougers. Bleue du Nord. Blonde d'Aquitaine. Bordelaise. Brahman. Bretonne Pie Noire. Brune. Canadienne. Casta (Aure et Saint-Girons). Charolaise. Corse. Créole. De Combat (Espagnole Brava). Ferrandaise. Froment du Léon. Gasconne. Hereford. Inra 95. Jersiaise. Limousine. Lourdaise. Maraîchine. Mirandaise (Gasconne aréolée). Montbéliarde. Nantaise. Normande. Parthenaise. Pie Rouge des Plaines. Prim'Holstein. Raço di Bioù (Camargue). Rouge Flamande (Rouge du Nord). Rouge des Prés (Maine Anjou). Salers. Saosnoise. Simmental Française. Tarentaise (Tarine). Villard de Lans. Vosgienne. Espèce caprine Alpine (Alpine chamoisée). Angora. Corse. Créole (Cabri Créole). Des Fossés. Poitevine (du Poitou). Provençale (Payse, Commune Provençale). Pyrénéenne (des Pyrénées). Rove (du Rove). Saanen (Alpine Saanen). Espèce ovine Aure et Campan (Auroise). Avranchin. Barégeoise. Basco-Béarnaise. Belle Ile (race de Deux). Berrichon du Cher (BCF). Berrichon de l'Indre. Bizet. Blanc du Massif Central. Bleu du Maine. Boulonnaise. Brigasque (Brigasca). Castillonnaise. Caussenarde des Garrigues. Causses du Lot. Charmoise. Clun Forest. Corse (race ovine Corse). Cotentin. Dorset Down. Est à laine Mérinos. Finnoise. Grivette. Hampshire. Ile de France (OIF). Inra 401. Lacaune Lait. Lacaune Viande. Landaise (Landes de Gascogne). Landes de Bretagne (Landes de l'Ouest). Limousine. Lourdaise. Manech Noire (Manech Tête Noire). Manech Rousse (Manech Tête Rousse). Martinik (OMK). Mérinos d'Arles (Mérinos de la Crau, Métis). Mérinos de Rambouillet. Mérinos Précoce. Mourerous (Peone, Guillaume). Mouton Charollais. Mouton Vendéen. Noir du Velay. Ouessant. Préalpes du Sud. Raïole (Rayole). Rava. Romanov. Rouge de l'Ouest. Rouge du Roussillon. Roussin de la Hague (Roussin). Solognote. Southdown (Français). Suffolk. Tarasconnaise. Texel. Thônes et Marthod. Espèce porcine Corse. Créole de Guadeloupe (Cochon Planche). Cul Noir Limousin (Porc de Saint-Yrieix, Périgourdin, Cul Noir, Limousin). Duroc. Gascon (Gasconne). Landrace Français (Landrace). Large White. Mei-Shan (Chinois). Pie Noir du Pays basque (Basque, Bigourdan, Béarnais, Basco-Béarnais, Navarrin). Piétrain. Porc de Bayeux. Porc Blanc de l'Ouest.

Arrêté du 1er octobre 2004 relatif à la reconnaissance officielle des races des espèces bovine, caprine, ovine et porcine faisant l'objet d'un élevage sur le territoire nation · Nelum