Arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE Arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’emploi d’auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires NOR : ECOC0600115A Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, le ministre de la santé et des solidarités, le ministre de l’agriculture et de la pêche et le ministre délégué à l’industrie, Vu la directive no 83/417/CEE du 25 juillet 1983 relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant certaines lactoprotéines (caséines et caséinates) destinées à l’alimentation humaine ; Vu la directive no 88/344/CEE modifiée du Conseil des Communautés européennes du 13 juin 1988 relative au rapprochement des Etats membres concernant les solvants d’extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients ; Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 modifiée prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information, ensemble la notification en date du 30 septembre 2005 adressée à la Commission des Communautés européennes ; Vu la directive 2001/112/CE du Conseil et de la Commission relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l’alimentation de l’homme ; Vu le code de la consommation, notamment son article L. 214-1 ; Vu le décret no 92-631 du 8 juillet 1992 relatif aux matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme ou des animaux, modifié par les décrets no 99-242 du 26 mars 1999 et no 2001-1097 du 16 novembre 2001 ; Vu le décret no 2001-725 du 31 juillet 2001 relatif aux auxiliaires technologiques pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l’alimentation humaine, modifié par le décret no 2004-187 du 26 février 2004, et notamment son article 3 ; Vu l’arrêté du 24 février 1954 modifié relatif à l’extraction et au raffinage du beurre de cacao ; Vu l’arrêté du 12 février 1973 modifié relatif à la liste des substances dont l’emploi est autorisé pour le raffinage et la transformation des corps gras alimentaires ; Vu l’arrêté du 22 juillet 1980 modifié concernant la liste d’additifs et produits autorisés pour la fabrication de jus de fruits et de certains produits similaires ainsi qu’aux traitements dont ils peuvent faire l’objet ; Vu l’arrêté du 20 juin 1985 modifié relatif à l’emploi de lactose hydrolysé dans certaines denrées alimentaires ; Vu l’arrêté du 14 août 1985 modifié relatif à l’emploi d’additifs et d’auxiliaires technologiques dans les confitures, gelées, marmelades et autres produits similaires ; Vu l’arrêté du 13 novembre 1987 modifié relatif à la liste des additifs et produits autorisés pour la fabrication des cidres, des poirés et de certaines boissons similaires ainsi que des traitements dont ils peuvent faire l’objet ; Vu l’arrêté du 21 décembre 1988 relatif aux hydrolysats de protéines dans la fabrication des aliments destinés à une alimentation particulière ; Vu l’arrêté du 11 janvier 1989 modifié relatif à la liste des additifs et produits autorisés pour la fabrication des boissons alcoolisées à base de raisin ou de pomme ainsi que des traitements dont elles peuvent faire l’objet ; Vu l’arrêté du 2 février 1993 relatif aux substances autorisées pour la préparation, la coloration et la conservation de la présure ; Vu l’arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l’alimentation humaine ; Vu l’avis de l’Agence française de la sécurité sanitaire des aliments en date du 21 janvier 2005, 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . Arrêtent : Art. 1er. − Les dispositions du présent arrêté s’appliquent aux auxiliaires technologiques employés ou destinés à être employés dans la fabrication de denrées alimentaires. Seuls sont employés en tant qu’auxiliaires technologiques : – les substances ou produits figurant aux annexes I A, I B et I C du présent arrêté utilisés dans les conditions prévues dans lesdites annexes ; – les additifs figurant à l’annexe III A de l’arrêté du 2 octobre 1997 susvisé, sous réserve que leur utilisation n’ait pour résultat que la présence non intentionnelle de résidus techniquement inévitables de cet additif ou de ses dérivés dans les denrées alimentaires, à l’exception de celles citées au 3 de l’article 11 et à l’article 13 de l’arrêté du 2 octobre 1997 susvisé, et à condition que ces résidus n’aient pas d’effets technologiques sur le produit fini. Les auxiliaires technologiques cités en annexe I B sont autorisés jusqu’au 31 décembre 2014. Les auxiliaires technologiques répondent aux critères de pureté et spécifications fixés à l’annexe II du présent arrêté. TITRE Ier ENZYMES Art. 2. − Les préparations enzymatiques sont composées d’enzymes d’origine animale, végétale ou microbienne et, éventuellement, de protéines inertes et de constituants résiduels du matériau de base. Elles peuvent être mélangées aux agents conservateurs ou aux diluants énumérés à l’article 4. Elles peuvent également être immobilisées sur les supports mentionnés au même article. Art. 3. − Les enzymes contenues dans les préparations enzymatiques sont obtenues dans les conditions suivantes : a) Les tissus animaux servant à la production des enzymes proviennent d’animaux en bon état sanitaire au moment de l’abattage et aptes à la consommation humaine. Les tissus animaux utilisés sont parfaitement sains et en excellent état de conservation ; b) Le matériel végétal utilisé pour la fabrication des enzymes est issu des parties normalement comestibles de plantes saines et ne laisse aucun résidu nocif dans le produit traité mis en vente ; c) Les micro-organismes utilisés pour la production des enzymes ne sont pas réputés pathogènes pour l’homme, les animaux et les végétaux ; d) Dans tous les cas, les sources utilisées appartiennent aux produits et espèces figurant à l’annexe I C. Art. 4. − 1. Les préparations enzymatiques à usage alimentaire peuvent être additionnées, en vue d’assurer leur conservation, des substances énumérées ci-après : a) Pour toutes les préparations enzymatiques sous forme liquide relevant du présent arrêté : acide sorbique, sorbate de sodium, sorbate de potassium et sorbate de calcium ; b) Pour les préparations enzymatiques présentées sous forme liquide, à l’exception de celles utilisées en œnologie : – acide benzoïque, benzoate de sodium, benzoate de potassium et benzoate de calcium, chlorure de potassium à la dose maximale de 250 grammes par litre de préparation ; – esters méthylique et éthylique de l’acide parahydroxybenzoïque et leurs dérivés sodiques ; c) Pour la papaïne présentée sous forme liquide et la bêta-amylase d’orge non germée : anhydride sulfureux ; d) Pour la papaïne en poudre : métabisulfite de sodium à la dose maximale de 1 gramme pour 100 grammes de préparation. L’emploi des agents conservateurs précités dans les préparations enzymatiques n’entraîne pas dans les denrées et boissons citées en annexe I C des teneurs résiduelles supérieures à 1 milligramme par kilogramme. La proportion totale d’agents conservateurs cités aux points a, b et c ne dépasse pas 5 grammes par litre de préparation. 2. Les préparations enzymatiques utilisées en œnologie peuvent être diluées, dispersées ou additionnées des produits suivants : – maltodextrines ; – citrate de sodium 3. Les préparations enzymatiques, à l’exception de celles utilisées en œnologie, citées dans le présent arrêté, peuvent être diluées, dispersées ou additionnées des produits suivants : – denrées ou boissons destinées à l’alimentation de l’homme ; 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . – sorbitol à la dose maximale de 60 grammes pour 100 grammes de préparation ; – glycérol à la dose maximale de 60 grammes pour 100 grammes de préparation ; – acétates de sodium, de potassium et de calcium à la dose maximale de 3,5 grammes pour 100 grammes de préparation ; – lactates de sodium, de potassium et de calcium ; – acide citrique, citrates de sodium, de potassium et de calcium ; – pour les préparations de chymosine : méthionine, à la dose strictement nécessaire pour limiter la perte d’activité ; – supports et solvants porteurs de l’annexe IV de l’arrêté du 2 octobre 1997 susvisé autorisés sans restriction d’usage ainsi que ceux autorisés pour la catégorie d’additifs « enzymes », dans les conditions fixées au présent arrêté ou, à défaut, dans les conditions fixées à l’article 9 et à l’annexe IV de l’arrêté du 2 octobre 1997 ; – sels de magnésium d’acides gras, dioxyde de silicium pour les préparations enzymatiques présentées sous forme de tablettes sous réserve que ces substances n’exercent pas de fonction technologique dans le produit fini ; – méthionine selon le principe du quantum satis pour les préparations d’alpha-amylase de Bacillus licheniformis MOL. 2083 recombiné génétiquement. 4. Les préparations enzymatiques peuvent être immobilisées sur des supports inertes constitués : – de composants répondant aux dispositions du décret du 8 juillet 1992 susvisé ; – de composants dont l’emploi pour cet usage est prévu en annexe I C. TITRE II AUTRES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES Art. 5. − Au sens du présent arrêté, on entend par : « Solvant » toute substance propre à dissoudre une denrée alimentaire, ou tout composant d’une denrée alimentaire, y compris tout agent contaminant présent dans ou sur cette denrée alimentaire ; « Solvant d’extraction » tout solvant utilisé au cours du processus d’extraction lors du traitement de matières premières, de denrées alimentaires, de composants ou d’ingrédients de ces produits, qui est éliminé et qui peut provoquer la présence, involontaire mais techniquement inévitable, de résidus ou de dérivés dans la denrée alimentaire ou l’ingrédient. Art. 6. − Les solvants utilisés ne laissent pas dans les denrées alimentaires ou leurs ingrédients des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine ou, le cas échéant, supérieures aux doses prévues en annexe. Art. 7. − Les ingrédients alimentaires possédant des propriétés de solvants ainsi que l’eau à laquelle peuvent avoir été ajoutées des substances réglant l’acidité ou l’alcalinité peuvent être employés comme solvants d’extraction dans la fabrication des denrées alimentaires ou de leurs ingrédients. Art. 8. − Les auxiliaires technologiques autres que les enzymes et les solvants d’extraction peuvent être dilués, dispersés ou additionnés de substances prévues à l’annexe V de l’arrêté du 2 octobre 1997 modifié susvisé, sous réserve que ces substances n’aient pas de fonction technologique dans le produit fini. Art. 9. − Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées en tant qu’elles concernent les auxiliaires technologiques : – arrêté du 24 février 1954 modifié relatif à l’extraction et au raffinage du beurre de cacao ; – arrêté du 12 février 1973 modifié relatif à la liste des substances dont l’emploi est autorisé pour le raffinage et la transformation des corps gras alimentaires ; – arrêté du 22 juillet 1980 modifié concernant la liste d’additifs et produits autorisés pour la fabrication de jus de fruits et de certains produits similaires ainsi qu’aux traitements dont ils peuvent faire l’objet ; – arrêté du 20 juin 1985 modifié relatif à l’emploi de lactose hydrolysé dans certaines denrées alimentaires ; – arrêté du 14 août 1985 modifié relatif à l’emploi d’additifs et d’auxiliaires technologiques dans les confitures, gelées, marmelades et autres produits similaires ; – arrêté du 13 novembre 1987 modifié relatif à la liste des additifs et produits autorisés pour la fabrication des cidres, des poirés et de certaines boissons similaires ainsi que des traitements dont ils peuvent faire l’objet ; – arrêté du 21 décembre 1988 relatif aux hydrolysats de protéines dans la fabrication des aliments destinés à une alimentation particulière ; – arrêté du 11 janvier 1989 modifié relatif à la liste des additifs et produits autorisés pour la fabrication des boissons alcoolisées à base de raisin ou de pomme ainsi que des traitements dont elles peuvent faire l’objet ; – arrêté du 2 février 1993 relatif aux substances autorisées pour la préparation, la coloration et la conservation de la présure. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . Art. 10. − Les arrêtés suivants sont abrogés à compter de la date de publication du présent arrêté : – arrêté du 9 avril 1965 sur l’emploi des gibberellines pour la préparation du malt ; – arrêté du 22 septembre 1977 relatif à l’autorisation d’emploi de deux préparations destinées, l’une à parfaire l’épilation des porcs et l’autre la plumaison des volailles ; – arrêté du 2 janvier 1980 relatif à l’emploi de résines échangeuses d’ions pour le traitement du sucre ; – arrêté du 16 janvier 1980 sur l’emploi de lactosérum hydrolysé dans certaines denrées alimentaires ; – arrêté du 2 août 1982 modifié concernant l’emploi de diverses substances pour la préparation des caséines, caséinates, protéines lactiques coprécipitées et protéines du lactosérum à usage alimentaire ; – arrêté du 1er juin 1984 sur le pelage chimique des maquereaux en conserve ; – arrêté du 24 octobre 1984 relatif à l’emploi de la polyvinylpolypyrrolidone (PVPP) en brasserie ; – arrêté du 17 mai 1985 modifié relatif à l’épluchage chimique des fruits et légumes destinés à la mise en conserve ; – arrêté du 6 février 1989 modifié fixant la liste des auxiliaires technologiques pouvant être utilisés en sucrerie ; – arrêté du 5 septembre 1989 modifié relatif à l’emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l’alimentation humaine ; – arrêté du 19 novembre 1990 modifié relatif aux solvants d’extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires ou de leurs ingrédients ; – arrêté du 12 septembre 1991 relatif à l’emploi d’agents antimousses en alimentation humaine ; – arrêté du 3 octobre 1991 relatif à l’emploi d’auxiliaires technologiques pour la préparation de certaines lactoprotéines (caséines et caséinates) destinées à l’alimentation humaine ainsi qu’à leurs teneurs limites en certains contaminants ; – arrêté du 18 septembre 1992 relatif à l’emploi de fluides de refroidissement et frigorigènes en contact direct avec les aliments ; – arrêté du 24 mars 1993 modifié relatif à l’emploi de ß cyclodextrine comme auxiliaire technologique ; – arrêté du 23 février 1995 relatif à l’emploi de divers auxiliaires technologiques en alimentation humaine ; – arrêté du 9 mars 1995 relatif à l’emploi d’agents antimousses pour le lavage des pommes de terre et des champignons ; – arrêté du 9 mars 1998 relatif à l’emploi de monensine comme auxiliaire technologique dans les fermentations destinées à la production industrielle d’alcool éthylique d’origine agricole ; – arrêté du 19 mars 1998 relatif à l’emploi de divers auxiliaires technologiques en alimentation humaine ; – arrêté du 1er juillet 1998 portant autorisation d’emploi des sulfites en tant qu’auxiliaires technologiques pour le traitement des litchis et des raisins de table ; – arrêté du 9 septembre 1998 portant autorisation d’emploi d’auxiliaires technologiques dans la fabrication de denrées alimentaires ; – arrêté du 19 novembre 1999 relatif à l’emploi d’auxiliaires technologiques en brasserie. Art. 11. − Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général de la santé, le directeur général de l’alimentation et le directeur général des entreprises sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 19 octobre 2006. Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, G. CERUTTI Le ministre de la santé et des solidarités, Pour le ministre et par délégation : La sous-directrice de la gestion des risques des milieux, J. BOUDOT Le ministre de l’agriculture et de la pêche, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de l’alimentation, J.-M. BOURNIGAL 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . Le ministre délégué à l’industrie, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général des entreprises, L. ROUSSEAU A N N E X E S A N N E X E I A AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES AUTORISÉS AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Acétate de méthyle. Solvants d’extraction. Café et thé. Décaféination ou suppression des matières irritantes et amères du café ou du thé. � 20 mg/kg dans le café ou le thé. Acétate d’éthyle. Solvants d’extraction. T o u t e s d e n r é e s alimentaires. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine. Dose techniquement inévitable. Acétone. Solvants d’extraction. T o u t e s d e n r é e s alimentaires. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine. Dose techniquement inévitable. Acide orthophosphorique. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Acide peracétique en solution avec du peroxyde d’hydrogène et de l’acide acétique. Divers. Œufs coquilles avant cassage destinés à la fabrication du produit « île flottante ». Aspersion d’une solution à 2,5 % d’un produit contenant 4,5 % d’acide peracétique à l’équilibre puis séchage. Dose techniquement inévitable. Anhydride carbonique. Solvants d’extraction. T o u t e s d e n r é e s alimentaires. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine. Dose techniquement inévitable. Autres adjuvants de filtration e t / o u d e p r é c i p i t a t i o n c h i m i q u e m e n t i n e r t e s répondant aux dispositions du décret du 8 juillet 1992 susvisé. Adjuvant de filtration. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Butane. Solvants d’extraction. T o u t e s d e n r é e s alimentaires. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine. Dose techniquement inévitable. Carbonates d’ammonium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Carbonates de calcium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Carbonates de magnésium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Carbonates de potassium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Carbonates de sodium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Cellulose. Adjuvant de filtration. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. Utilisation en tant qu’adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes. Dose techniquement inévitable. Citrates de calcium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Citrates de magnésium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Citrates de potassium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Citrates de sodium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Diatomite lavée. Adjuvant de filtration. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. Utilisation en tant qu’adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes. Dose techniquement inévitable. Dichlorométhane. Solvants d’extraction. Café et thé. Décaféination ou suppression des matières irritantes et amères du café ou du thé. � 2 mg/kg dans le café torréfié et � 5 mg/kg dans le thé. Diméthylpolysiloxane. Antimousses. Levain destiné à la fabrication de pains industriels. 7 mg/kg de levain. 1 mg/kg de pain. Ethanol. Solvants d’extraction. T o u t e s d e n r é e s alimentaires. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine. Dose techniquement inévitable. Hexane. Solvants d’extraction. Beurre de cacao. Production de beurre de cacao. Le produit commercial est composé essentiellement d’hydrocarbures acycliques saturés contenant 6 atomes de carbone et distillant entre 64 oC et 70 oC. L’utilisation combinée d’hexane et de méthyl-éthyl-cétone est interdite. � 1 mg/kg. Hexane. Solvants d’extraction. Germes de céréales dégraissées. Préparations de germes de céréales dégraissées. � 5 mg/kg dans les germes de céréales dégraissées. Hexane. Solvants d’extraction. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Production ou fractionnement de graisses et d’huiles. Le produit c o m m e r c i a l e s t c o m p o s é essentiellement d’hydrocarbures acycliques saturés contenant 6 atomes de carbone et distillant entre 64 oC et 70 oC. L’utilisation combinée d’hexane et de méthyl-éthyl-cétone est interdite. � 1 mg/kg. Hexane. Solvants d’extraction. Produits à base de protéines dégraissées e t d e f a r i n e s dégraissées. Préparations de produits à base de protéines dégraissées et de farines dégraissées. L’utilisation combinée d’hexane et de méthyl-éthyl-cétone est interdite. � 10 mg/kg dans la denrée alimentaire contenant le produit à base de protéines dégraissées et les farines dégraissées. � 30 mg/kg dans les produits dégraissés d e s o j a t e l s q u e v e n d u s a u consommateur final. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale H u i l e a l i m e n t a i r e r a f f i n é e contenant au plus 100 mg de BHT par litre. Divers. Céréales et pois en silos. A la dose maximale de 260 g d’huile par tonne utilisés en tant que produits antipoussière. Dose techniquement inévitable. Huiles minérales de haut poids moléculaire. Agent de démoulage. Tuiles. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. L’huile minérale est utilisée en mélange avec de la cire d’abeille. T e n e u r r é s i d u e l l e inférieure à 2 g/kg pour l’huile minérale. Dose techniquement inévitable pour la cire d’abeille. Hydroxyde d’ammonium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Hydroxyde de calcium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Hydroxyde de magnésium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Hydroxyde de potassium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Hydroxyde de sodium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Lactoperoxydase extraite de l a c t o s é r u m i m m o b i l i s é e , isothiocyanates de potassium ou de sodium et peroxyde d’hydrogène. Divers. Salades crues prêtes à l ’ e m p l o i ( d e quatrième gamme). Lactoperoxydase à la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Peroxyde d’hydrogène à la concentration maximale de 2 mM (soit 68 ppm). Ion isothiocyanate à la concentration maximale de 2 mM (soit 175 ppm pour le thiocyanate de potassium). Le procédé doit aboutir à une concentration d’isothiocyanate de 0,6 mM dans l’eau de lavage. Teneur résiduelle en thiocyanates dans les s a l a d e s r i n c é e s inférieure à 0,5 mg/kg. M é l a n g e d e c o p o l y m è r e s monoester (CAS no 9009-36-6) et diester (CAS no 67167-17-3) d’acide oléique et d’acide oléique libre (5-10 %) dont le copo lymère de base es t identifié par le CAS no 9003-11-6 (PM 1990-2250). Antimousses. Levurerie. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. 100 mg/kg dans la matière sèche des levures. Méthanol. Solvants d’extraction. Matières premières, denrées alimentaires ou composants de denrées alimentaires ou leurs ingrédients. Traitement de matières premières, denrées alimentaires ou composants de denrées alimentaires ou leurs ingrédients. � 10 mg/kg. Méthyl-éthyl-cétone. Solvants d’extraction. Café et thé. Décaféination ou suppression des matières irritantes et amères du café ou du thé. L’utilisation combinée d’hexane et de méthyl-éthyl-cétone est interdite. � 20 mg/kg dans le café ou le thé. La teneur en n-hexane de ce solvant ne doit pas dépasser 50 mg/kg. Méthyl-éthyl-cétone. Solvants d’extraction. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Fract ionnement de graisses et d’huiles. L’utilisation combinée d’hexane et de méthyl-éthyl-cétone est interdite. � 5 mg/kg, dans les huiles et graisses. Mono-oléate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 80). Divers. Céréales en silos. A la dose maximale de 12 g par tonne util isés en tant que produits antipoussière. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Ozone. Divers. Blé avant mouture pour la fabrication de farine e n t r a n t d a n s l a c o m p o s i t i o n d e produits de pâtisserie contenant des sucres simples ajoutés à hauteur de 7 à 50 % du poids sec. A la dose maximale de 12 g d’ozone par kg de grains. Les grains de blé avant traitement devront ê t re conformes aux dispositions du règlement 466/2001 de la Commission européenne du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires, en matière de teneurs maximales en mycotoxines. T e n e u r r é s i d u e l l e i n f é r i e u r e à 10 microgrammes par kg. Ozone. Divers. Blé avant mouture pour la fabrication de farine e n t r a n t d a n s l a composition de pain et de produits de panification contenant jusqu’à 7 % de sucres ajoutés, à l’exclusion du pain de tradition française. A la dose maximale de 8 g d’ozone par kg de grains. Les grains de blé avant traitement devront ê t re conformes aux dispositions du règlement 466/2001 de la Commission européenne du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires, en matière de teneurs maximales en mycotoxines. T e n e u r r é s i d u e l l e i n f é r i e u r e à 10 microgrammes par kg. Phosphates d’ammonium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Phosphates de calcium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Phosphates de magnésium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Phosphates de potassium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Phosphates de sodium. Agent de neutralisation. Caséinates et caséines alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Polyamide 11. Adjuvant de filtration. Bière. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. 5 mg/l. Polyamide insoluble. Adjuvant de filtration. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. Utilisation en tant qu’adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes. Dose techniquement inévitable. Polystyrène. Adjuvant de filtration. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. Utilisation en tant qu’adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes. Dose techniquement inévitable. Polyvinylpyrrolidone. Adjuvant de filtration. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. Utilisation en tant qu’adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes. Dose techniquement inévitable. Propane. Solvants d’extraction. T o u t e s d e n r é e s alimentaires. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine. Dose techniquement inévitable. Propanol. Solvants d’extraction. Matières premières, denrées alimentaires ou composants de denrées alimentaires ou leurs ingrédients. Traitement de matières premières, denrées alimentaires ou composants de denrées alimentaires ou leurs ingrédients. � 10 mg/kg. Propanol. Solvants d’extraction. Sucre obtenu à partir de mélasses. Production de sucres à partir des mélasses. � 1 mg/kg dans le sucre. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Protoxyde d’azote. Solvants d’extraction. T o u t e s d e n r é e s alimentaires. Ce solvant ne doit pas laisser dans les denrées alimentaires des teneurs en résidus susceptibles de présenter des risques pour la santé humaine. Dose techniquement inévitable. Sulfites (E 221 à E 224, E 226 à E 228). Anhydride sulfureux (E 220). Divers. Epis de maïs doux appertisés. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. T e n e u r r é s i d u e l l e inférieure à 10 mg/kg. Gélatine alimentaire. Agent de clarification. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Tanins. Agent de clarification. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Bentonite. Agent de clarification. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Gel de silice. Agent de clarification. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Charbons. Agent de clarification. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Ad juvan ts de f i l t r a t ion e t adjuvants de précipitation chimiquement inertes (par exemple perlites, diatomite lavée, cellulose, polyamide insoluble, polyvinylpyrrolidone, polystyrène) conformes aux dispositions communautaires concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires. Agent de clarification. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. A d j u v a n t s d ’ a d s o r p t i o n chimiquement conformes aux dispositions communautaires concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et utilisés pour réduire les teneurs en naringine et en limonoïdes des jus d’agrumes sans modi f ier sensiblement les teneurs en glucosides limonoïdes, en acides, en sucres (y compris les o l i g o s a c c h a r i d e s ) o u e n minéraux. Divers. Jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . A N N E X E I B AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES AUTORISÉS JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 2014 AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Ac ide 1 -hydroxyé thy l idène 1,1-diphosphorique (HEDP). Antitartre. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 7 g/m3 de jus sucré. T e n e u r r é s i d u e l l e � 5 mg/kg de sucre. Acide chlorhydrique. Agent d’acidification. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Acide gras du tall-oil. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : Monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Acide lactique. Agent d’acidification. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Ac ide n i t r i lo - t r i -méthy lène phosphonique. Antitartre. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 6 g/m3 de jus sucré. T e n e u r r é s i d u e l l e � 0,5 mg/kg de sucre. Acide orthophosphorique. Agent d’acidification. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Acide phosphorique et sels. Divers. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Raffinage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. D o s e s r é s i d u e l l e s maximales : Savons � 50 mg/kg ; Eau � 2 000 mg/kg ; Mat ières insolubles dans l’éther de pétrole � 500 mg/kg ; Eau � 2 000 mg/kg ; Solvants � 50 mg/kg. Acide polymaléique. Antitartre. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Masse moléculaire 550 à 600 � 5 g/m3 de jus sucré. T e n e u r r é s i d u e l l e � 1 mg/kg de sucre. Acide sulfurique. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Acide sulfurique. Agent d’acidification. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Acides gras. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes. Agent de clarification. Cidres et poirés. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes. Adjuvant de filtration. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Raffinage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Adjuvants de filtration et/ou de précipitation chimiquement inertes. Adjuvant de filtration. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Agents de clarification cités dans la présente annexe pour les jus de fruits. Agent de clarification. Boissons alcoolisées à base de raisins ou de pommes. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Alkylaurylsulfonate de sodium ( a v e c p r é d o m i n a n c e d e n-dodécylbenzène sulfonate de sodium). Agent d’épilation. Porc. 1 l pour 1 000 l d’eau d’échaudage. Lavages à l’eau potable après traitement pour éliminer tout résidu décelable sur le revêtement cutané. Teneur en principes actifs � 30 %. Alky lbenzène su l fonate de sodium. Agent d’épluchage. F r u i t s e t l é g u m e s destinés à la mise en c o n s e r v e e t à l a congélation. 1,2 % au maximum dans le bain. Rinçage à l’eau potable. 100 mg/kg de produit f ini au maximum, e x p r i m é e n monoéthanolamine. Amidure de sodium. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Interestérification. 50 mg/kg. Anhydride sulfureux et sulfites alcalins. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Dose strictement nécessaire. 10 mg/kg. Argi les adsorbantes (terres décolorantes) naturelles ou activées (uniquement par la chaleur ou les acides citrique, t a r t r i q u e , p h o s p h o r i q u e , chlorhydrique ou sulfurique). Agent décolorant. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Raffinage (l’activation des charbons ne peut être réalisée que par la chaleur ou l’action des acides citrique, t a r t r i q u e , p h o s p h o r i q u e , chlorhydrique, sulfurique). Savons � 50 mg/kg, eau � 2 0 0 0 m g / k g , matières insolubles dans l’éther de pétrole � 500 mg/kg, solvants � 50 mg/kg. Bentonite. Agent de décoloration. Beurre de cacao. R a f f i n a g e : d é m u c i l a t i o n p a r centr i fugeuse, neutra l isat ion, d é c o l o r a t i o n p a r b a r a t t a g e , désodorisation sous vide par vapeur surchauffée. Dose techniquement inévitable. Bentonite. Agent de clarification. Cidres et poirés. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Bentonite. Agent de clarification. Hydromels. Collage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Bêta-cyclodextrines produites par les cyclodextrines glucosyl transférases issues de : Bacillus macerans, Bacillus circulans, Bacillus sp. souche fermP1990, et dont l’étape de purification fait intervenir le chloréthylène. Divers. Beurres. Dans les procédés d’extraction du cholestérol. Teneur résiduelle en bêta-cyc lodextr ine � 20 mg/kg. Bêta-cyclodextrines produites par les cyclodextrines glucosyl transférases issues de : Bacillus macerans, Bacillus circulans, Bacillus sp. souche fermP1990, et dont l’étape de purification fait intervenir l’eau. Divers. Beurres. Dans les procédés d’extraction du cholestérol. Teneur résiduelle en bêta-cyc lodextr ine � 20 mg/kg. Bêta-cyclodextrines produites par les cyclodextrines glucosyl transférases issues de : Bacillus macerans, Bacillus circulans, Bacillus sp. souche fermP1990, et dont l’étape de purification fait intervenir le toluène. Divers. Beurres. Dans les procédés d’extraction du cholestérol. Teneur résiduelle en bêta-cyc lodextr ine � 20 mg/kg. Bitartrate de potasse. Divers. Hydromels. 25 g/hectolitre. Dose techniquement inévitable. Blanc de baleine. Agent de démoulage. Produits de confiserie. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Bromure d’alkyl-diméthyl-benzyl ammonium (groupe a lky l comportant de 12 à 14 C). Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 25 g/tonne de betteraves (dose exprimée en substance active). Dose techniquement inévitable. Carbonate de sodium et aluns. Divers. Boyaux d’enrobage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Carbonate de sodium. Divers. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. C a r b o n a t e s d e s o d i u m e t carbonates de potassium. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Carraghénanes. Agent de clarification. Bières. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. T e n e u r r é s i d u e l l e i n f é r i e u r e à 10 mg/litre. Casé ines e t casé inates de potassium. Agent de clarification. Cidres et poirés. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Cellulose. Agent de clarification. Jus de légumes. Clarification. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Charbon. Agent de clarification. Jus de légumes. Clarification. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Charbon. Agent de clarification. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Charbons actifs. Agent décolorant. Spiritueux. Affinage par élimination des tanins et du caramel. T e n e u r m a x i m a l e employée : 0,5 g/litre. Charbons non activés ou actifs (uniquement par la chaleur ou les acides citrique, tartrique, phosphorique, chlorhydrique ou sulfurique). Agent décolorant. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Raffinage (l’activation des charbons ne peut être réalisée que par la chaleur ou l’action des acides citrique, t a r t r i q u e , p h o s p h o r i q u e , chlorhydrique, sulfurique). Savons � 50 mg/kg, eau � 2 0 0 0 m g / k g , matières insolubles dans l’éther de pétrole � 500 mg/kg, solvants � 50 mg/kg. Chlorure d’alkyl-diméthyl-benzyl ammonium (groupe a lky l comportant de 12 à 14 C). Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 25 g/tonne de betteraves (dose exprimée en substance active). Dose techniquement inévitable. Chlorure de calcium. Divers Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. C h l o r u r e d e d i m é t h y l didécylammonium. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 25 g/tonne de betteraves (dose exprimée en substance active). Dose techniquement inévitable. Chlorure de magnésium. Divers. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. C h l o r u r e d e N - b e n z y l - N h y d r o x y é t h y l é - a l k y l imidazolinium (groupe alkyl comportant de 12 à 16 C). Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 25 g/tonne de betteraves (dose exprimée en substance active). Dose techniquement inévitable. Chlorure de zinc. Divers. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Chrome. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Hydrogénation. 0,05 mg/kg. Cires autorisées par l’arrêté du 2 octobre 1997. Agent de démoulage. Produits de confiserie. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Colle de poisson. Agent de collage Bières. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Colle de poisson. Agent de clarification. Cidres et poirés. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Colle de poisson. Agent de clarification. Hydromels. Collage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Colle de poisson. Agent de clarification. Jus de légumes. Clarification. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Copolymères d’acide acrylique et d’acrylate d’éthyle. Antitartre. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 10 g/m3 de jus sucré. T e n e u r r é s i d u e l l e � 1 mg/kg de sucre. Copolymères d’acrylamide et d ’ a c r y l a t e d e s o d i u m (constitués de 20 % de motif acrylamide et de 80 % de motif acrylate). Antitartre. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 10 g/m3 de jus sucré. T e n e u r r é s i d u e l l e � 0,8 mg/kg de sucre. Copolymères d’acrylamide et d ’ a c r y l a t e d e s o d i u m (constitués de 90 à 50 % de motif acrylamide et de 10 à 50 % de motif acrylate). Floculant et coagulant. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 6 g/m3 de jus sucré. T e n e u r r é s i d u e l l e � 0,8 mg/kg de sucre. Copolymères d’oxyde d’éthylène et d ’oxyde de propylène estérifiés par l’acide acétique. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : Monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Copolymères d’oxyde d’éthylène et d ’oxyde de propylène estérifiés par les acides gras alimentaires. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : Monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Copolymères d’oxyde d’éthylène et d ’oxyde de propylène estérifiés par les acides gras du tall-oil. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : Monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Copolymères d’oxyde d’éthylène et d ’oxyde de propylène estérifiés par l’huile de ricin. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : Monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Copolymères d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : Monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Cuivre. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Hydrogénation. 0,2 mg/kg. Diatomite lavée. Agent de clarification. Cidres et poirés. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Diatomite. Agent de décoloration. Beurre de cacao. R a f f i n a g e : d é m u c i l a t i o n p a r centr i fugeuse, neutra l isat ion, d é c o l o r a t i o n p a r b a r a t t a g e , désodorisation sous vide par vapeur surchauffée. Dose techniquement inévitable. Diatomite. Agent de filtration. Bières. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Diatomite. Agent de clarification. Jus de légumes. Clarification. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Dichlorhydrate de thiamine. Divers. Cidres et poirés. Dans les moûts pour favoriser la fermentation. 0,6 g/l exprimés en thiamine. Dose techniquement inévitable. Diméthylpolysiloxane. Antimousse. Champignons destinés à la transformation. Accompagné éventuellement de : polyoxyéthylène tristéarate de sorbitane (max. 15 % du diméthyl polysiloxane), agents émulsifiants, s t a b i l i s a n t s , d e c h a r g e e t conservateurs autorisés par l’arrêté du 2 octobre 1997 (en % < 25 % du diméthylpolysiloxane). < 1 mg/kg de produit fini. Diméthylpolysiloxane. Antimousse. Flageolets destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d’un rinçage à l’eau potable. Teneurs rés iduel les ( s e u l e s o u e n mélange avec oxyde d e p r o p y l è n e c o n d e n s é s u r l e polypropylène glycol, o x y d e d ’ é t h y l è n e c o n d e n s é s u r l e polypropylène glycol, polypropylène glycol estérifié par un acide gras a l imenta i re . ) < 5 mg/kg dans le produit fini. Diméthylpolysiloxane. Antimousse. Petits pois destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d’un rinçage à l’eau potable. Teneurs rés iduel les ( s e u l e s o u e n mélange) < 5 mg/kg dans le produit fini. Diméthylpolysiloxane. Antimousse. Pommes de terre. Accompagné éventuellement de : polyoxyéthylène tristéarate de sorbitane (max. 15 % du diméthyl polysiloxane), agents émulsifiants, s t a b i l i s a n t s , d e c h a r g e e t conservateurs autorisés par l’arrêté du 2 octobre 1997 (en % < 25 % du diméthylpolysiloxane). T e n e u r r é s i d u e l l e < 1 mg/kg de produit fini. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Diméthylpolysiloxane. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Dioxyde de silicium. Agent de clarification. Bières. Utilisation avant filtration. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Dioxyde de silicium. Divers. Chicorée soluble. Utilisation pour éviter le collage de la poudre de chicorée aux parois de la tour d’atomisation. � 0,5 mg/kg. Dioxyde de silicium. Agent de clarification. Cidres et poirés. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Eau oxygénée. Divers. Boyaux d’enrobage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Ester (sel de sodium de) de l’éther alkyltriglycolique (avec prédominance de chaînes alkyles en C12 et C14). Agent d’épilation. Porc. 1 l pour 1 000 l d’eau d’échaudage. Lavages à l’eau potable après traitement pour éliminer tout résidu décelable sur le revêtement cutané. Teneur en principes actifs � 30 %. Esters polyglycéridiques d’acides gras (E 475). Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Ether alkylphénol polyglycolique (avec prédominance d’éther nonylphénol contenant 6 à 8 m o l é c u l e s d ’ o x y d e d’éthylène). Agent de plumaison. Volailles. 1 l pour 1 000 l d’eau d’échaudage. Lavages à l’eau potable après traitement pour éliminer tout résidu décelable sur le revêtement cutané. Etiquetage : « Préparation destinée à parfaire la plumaison des volailles aba t tues » + mode d ’emplo i (indiquant doses et conditions + nécessité rinçage abondant). Teneur en principes actifs � 35 %. Pas d’oxyde d’éthylène libre. Dose techniquement inévitable. Ether alkylphénol polyglycolique (avec prédominance d’éther nonylphénol polyglycolique contenant 14 mol d’oxyde d’éthyle). Agent d’épilation. Porc. 1 l pour 1 000 l d’eau d’échaudage. Lavages à l’eau potable après traitement pour éliminer tout résidu décelable sur le revêtement cutané. Teneur en principes actifs � 30 %. E t h e r p o l y g l y c o l i q u e d u propy lène g lyco l (6 mol d’oxyde d’éthylène et 30 mol d’oxyde de propylène). Agent de plumaison. Volailles. 1 l pour 1 000 l d’eau d’échaudage. Lavages à l’eau potable après traitement pour éliminer tout résidu décelable sur le revêtement cutané. Etiquetage : « Préparation destinée à parfaire la plumaison des volailles aba t tues » + mode d ’emplo i (indiquant doses et conditions + nécessité rinçage abondant). Teneur en principes actifs � 35 %. Pas d’oxyde d’éthylène libre. Dose techniquement inévitable. Ethylate de sodium. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Interestérification. 50 mg/kg. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Ethylène. Divers. Agrumes et bananes. Pour le mûrissage. 0 , 2 % d a n s l ’ a t m o s p h è r e d e s cha m br e s de m a tur a t ion e n mélange avec de l’azote. Dose techniquement inévitable. Ferrocyanure de potassium. Divers. Vinasses de vins blancs d e s t i n é e s à l a p r é p a r a t i o n d e s sauces. T r a i t e m e n t a u t o r i s é d a n s l e s conditions prévues par le règlement no 1493/99/CEE. Dose techniquement inévitable. Formol (solution aqueuse de formaldéhyde à 30 %). Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Formaldéhyde � 400 g/t de betteraves. Dose techniquement inévitable. Gaz rares non radioactifs. Divers (activation des terres). G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Fractionnement. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Gibbérellines issues de cultures de Fusarium moniliformis ou Giberella fugikuroï. Divers. Malt. Cultures donnant une teneur en gibbérellines � 85 % (exprimée en « gibbérelline A3 »). Peuvent être additionnées de substances propres à l’alimentation. Mises en vente que dans des récipients hermétiques portant étiquette mentionnant destination pour le maltage, leur teneur en %, nature des produits ajoutés. Dose techniquement inévitable. Glutaraldéhyde (en solution aqueuse titrant au maximum 50 % de glutaraldéhyde). Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. G l u t a r a l d é h y d e � 2 5 0 g / t d e betteraves. Dose techniquement inévitable. Huiles acides de poisson. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Huiles acides diverses (dégras). Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Huiles acides végétales. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Huiles de ricin. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Huiles minérales. Agent de démoulage. Produits de confiserie. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Huiles minérales. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Hydrate d’hydrazine (en solution aqueuse à 16 %). Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 10 g/t de betteraves (dose exprimée en hydrazine). Dose techniquement inévitable. Hydroxyde de calcium. Agent d’alcalinisation. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Hydroxyde de sodium. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Hypochlorite de sodium. Divers. Boyaux d’enrobage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Hypochlorite de sodium. Divers. Fruits et légumes et champignons destinés à la mise en conserve et à la congélation et légumes de quatrième gamme. Pour la désinfection des légumes seulement. Rinçage obligatoire. Concentration en chlore libre du bain d e c h l o r a t i o n : 8 0 p p m a u maximum. T e n e u r e n r é s i d u s o r g a n o c h l o r é s : i n f é r i e u r e à 100 microgrammes p a r k i l o g r a m m e (exprimée sous la f o r m e d ’ o r g a n o h a l o g é n é s adsorbables AOX). Hypochlorite de sodium. Agents décolorants. Noix. Pour le traitement (blanchiment) des coques. Aucune dose résiduelle dans l’amande. Isobutanol (ou 2-butanol). Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Diluant pour introduire des amorces en cristallisation. Dose techniquement inévitable. Isopropanol (ou 2-propanol). Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Diluant pour introduire des amorces en cristallisation. Dose techniquement inévitable. Kaolin. Agent de clarification. Cidres et poirés. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Lauryl sulfate de sodium. Divers (activation des terres). G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Fractionnement. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. 40 mg/kg. Manganèse. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Hydrogénation. 0,05 mg/kg. Métabisulfite de sodium. Divers. Boyaux d’enrobage. Traitement des boyaux servant d’enveloppe aux produits de charcuterie. T e n e u r r é s i d u e l l e e x p r i m é e e n S O2 < 10 mg/kg de boyau. Méthylate de sodium. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Interestérification. 50 mg/kg. Molybdène. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Hydrogénation. 0,05 mg/kg. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Monensine (sel sodique de polyéther de l’acide mono carboxy l ique de fo rmule C3 6 H6 1 O1 1 N a ) p r o d u i t p a r Streptomyces cinnamonensis. Divers. A l c o o l é t h y l i q u e d’origine agricole. Dose max. = 0,5 mg/kg. Autorisé dans les fermentations destinées à la production d’alcool éthylique. L’utilisation ne doit être qu’intermittente et de courte durée, et doit se limiter aux cas où la flore bactérienne est > 105 germes/ml. Dose techniquement inévitable. Monensine (sel sodique de polyéther de l’acide mono carboxy l ique de fo rmule C3 6 H6 1 O1 1 N a ) p r o d u i t p a r Streptomyces cinnamonensis. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. A la dose maximale de 1 mg.kg-1, incorporée en phase de diffusion. Dose techniquement inévitable. Mono et diglycérides d’acides gras. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Dose strictement nécessaire. Monoéthanolamine diluée. Agent d’épluchage. F r u i t s e t l é g u m e s destinés à la conserve et à la congélation. Bain à 8 % au maximum, température � 95 oC, immersion 10 min au maximum. Rinçage à l’eau potable. Dose techniquement inévitable. M o n o l a u r a t e d e s o r b i t a n e polyoxyéthyléné. Agent d’épluchage. F r u i t s e t l é g u m e s destinés à la mise en c o n s e r v e e t à l a congélation. 1,2 % au maximum dans le bain. Rinçage à l’eau potable. 100 mg/kg de produit f ini au maximum, e x p r i m é e n monoéthanolamine. Mono-oléate de sorbitane. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. N, N’-éthylène bis-stéaramide. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. N-diméthyldithiocarbamate de sodium. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 25 g/tonne de betteraves (dose exprimée en substance active) addition possible de 1,8,3,6-di endomé-thylène 1,3,6,8-tétraazo tricyclododécane, éthylène-diamine, cyano-dithio-imidocarbonate de sodium, sulfites et carbonate de sodium. Dose techniquement inévitable. Nickel. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Hydrogénation. 0,2 mg/kg. N-méthyldithiocarbamate de sodium et de potassium. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 25 g/tonne de betteraves (dose exprimée en substance active) addition possible de 1,8,3,6-di endomé-thylène 1,3,6,8-tétraazo tricyclododécane, éthylène-diamine, cyano-dithio-imidocarbonate de sodium, sulfites et carbonate de sodium. Dose techniquement inévitable. N-N’-éthylène bis-dithiocarbamate de sodium. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 25 g/tonne de betteraves (dose exprimée en substance active) addition possible de 1,8,3,6-di endomé-thylène 1,3,6,8-tétraazo tricyclododécane, éthylène-diamine, cyano-dithio-imidocarbonate de sodium, sulfites et carbonate de sodium. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Noir animal. Agent de décoloration. Beurre de cacao. R a f f i n a g e : d é m u c i l a t i o n p a r centr i fugeuse, neutra l isat ion, d é c o l o r a t i o n p a r b a r a t t a g e , désodorisation sous vide par vapeur surchauffée. Dose techniquement inévitable. Orthophosphate diammonique, solution aqueuse. Agent d’épluchage. F r u i t s e t l é g u m e s destinés à la mise en c o n s e r v e e t à l a congélation. Bain à 5 % au maximum, température � 90 oC, immersion 10 min au maximum. Rinçage à l’eau potable. Dose techniquement inévitable. Ovalbumine. Agent de clarification. Hydromels. Collage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène et d’oxyde de (copolymères d’) propylène condensés sur l’huile de ricin. Antimousses. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde de calcium. Divers. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Oxyde de propylène condensé sur le polypropylène glycol. Antimousse. Flageolets destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Traitement doit être suivi d’un rinçage à l’eau potable. Teneurs rés iduel les ( s e u l e s o u e n m é l a n g e a v e c : diméthylpoly-siloxane, o x y d e d ’ é t h y l è n e c o n d e n s é s u r l e polypropylène glycol, polypropylène glycol estérifié par un acide g r a s a l i m e n t a i r e ) < 5 mg/kg dans le produit fini. Oxyde de propylène condensé sur le polypropylène glycol. Antimousse. Petits pois destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Traitement doit être suivi d’un rinçage à l’eau potable. Teneurs rés iduel les ( s e u l e s o u e n mélange) 5 mg/kg dans le produit fini. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) condensés sur l’éthylène diamine. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) condensés sur le sorbitol. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) condensés sur le butanol. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) condensés sur les alcools gras C8 à C18. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) condensés sur le glycérol. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) condensés sur le pentaérythritol. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) condensés sur le triméthylolpropane. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) condensés sur le glucose. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) condensés sur le fructose. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) condensés sur le saccharose. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et condensés sur le butanol. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et condensés sur les alcools gras C8 à C18. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et condensés sur le glycérol. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et condensés sur l ’é thy lène diamine. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et condensés sur le sorbitol. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et c o n d e n s é s s u r l e pentaérythritol. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et condensés sur le fructose. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et condensés sur l’huile de ricin. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et c o n d e n s é s s u r l e triméthylolpropane. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et condensés sur le glucose. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et condensés sur le saccharose. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Oxyde d’éthylène/de propylène (copolymères d’) estérifiés et condensés sur l’huile de ricin. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Oxyde d’éthylène condensé sur le polypropylène glycol. Antimousse. Flageolets destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Traitement doit être suivi d’un rinçage à l’eau potable. Teneurs rés iduel les ( s e u l e s o u e n m é l a n g e a v e c : diméthylpoly-siloxane, oxyde de propylène c o n d e n s é s u r l e polypropylène glycol, polypropylène glycol estérifié par un acide g r a s a l i m e n t a i r e ) � 5 mg/kg dans le produit fini. Oxyde d’éthylène condensé sur le polypropylène glycol. Antimousse. Petits pois destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d’un rinçage à l’eau potable. Teneurs rés iduel les ( s e u l e s o u e n mélange) � 5 mg/kg dans le produit fini. Palladium. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Hydrogénation. 0,2 mg/kg. Phosphate bicalcique. Divers. Hydromels. Favoriser la fermentation. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Phosphate d’ammoniaque. Divers. Hydromels. Favoriser la fermentation. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Phosphate diammonique. Divers. Cidres et poirés. Dans les moûts pour favoriser la fermentation 0,3 g/l. Dose techniquement inévitable. Platine. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Hydrogénation. 0,2 mg/kg. Polycondensat d’épichlorhydrine et de diméthylamine. Floculant et coagulant. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 3,75 g/m3 de jus sucré. Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols (PM compris entre 200 et 9500). Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols condensés sur le glycérol. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols condensés sur l’huile de ricin. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Polyéthylène glycols estérifiés et condensés sur les acides gras alimentaires. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols estérifiés et condensés sur les acides gras du tall-oil. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols estérifiés et condensés sur les acides gras du tall-oil. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols estérifiés et condensés sur les huiles acides. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols estérifiés et condensés sur l’huile de ricin. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols estérifiés par les acides gras alimentaires. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols estérifiés par les acides gras du tall-oil. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols estérifiés par les huiles acides. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyéthylène glycols estérifiés par l’huile de ricin. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polymères de l’acide acrylique ou de l’acrylate de sodium. Antitartre. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. � 10 g/m3 de jus sucré. T e n e u r r é s i d u e l l e � 1 mg/kg de sucre. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire. Antimousse. Flageolets destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d’un rinçage à l’eau potable. Teneurs rés iduel les ( s e u l e s o u e n m é l a n g e a v e c : diméthylpoly-siloxane, oxyde de propylène c o n d e n s é s u r l e polypropylène glycol, o x y d e d ’ é t h y l è n e c o n d e n s é s u r l e polypropylène glycol) < 5 mg/kg dans le produit fini. Polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire. Antimousse. Petits pois destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d’un rinçage à l’eau potable. Teneurs rés iduel les ( s e u l e s o u e n mélange) < 5 mg/kg dans le produit fini. Polypropylène g lycols (PM compris entre 1200 et 2500). Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol (� 1,5 %), acide monostéaryl phosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polypropylène glycols condensés sur le glycérol. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol ( � 1 , 5 % ) , a c i d e m o n o stéarylphosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polysorbates 60, 65 et 80. Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol ( � 1 , 5 % ) , a c i d e m o n o stéarylphosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Polyvinylpolypyrolidone (PVPP). Agent de clarification. Bières. Obtenu par polymérisation sans adjuvant ou solvant organique. Le solvant utilisé est composé d’acide acétique à 3 % d’éthanol et de picoline dans un rapport 95/5/0,24. Taux de matières extractibles < 50 ppm. Cendres totales de la fraction solubilisée < 5 %. Dose max. d’utilisation = 50 g/hl. � 1 mg/l au moment de la commercialisation. Résine anionique polystyrénique dont la réticulation est assurée p a r d u d i v i n y l b e n z è n e fortement basique avec des g r o u p e m e n t s triméthylammonium fixés sur les noyaux benzéniques des styrènes. Résines échangeuses d’ions. Sucre. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Résine anionique polystyrénique réticulée, chlorométhylée puis a m i n é e p a r d e l a diméthylamine, triméthylamine, d i é t h y l è n e - t r i a m i n e , o u diméthyléthanolamine. Résines échangeuses d’ions. Lactose hydrolysé. Pour l’obtention de lactose hydrolysé. R é s i d u s d e s constituants de la résine � 1 mg/l de lactose hydrolysé. Résine cationique copolymère sulfoné de styrène et de divinyl benzène. Résines échangeuses d’ions. Lactose hydrolysé. Pour l’obtention de lactose hydrolysé. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. R é s i d u s d e s constituants de la résine � 1 mg/l de lactose hydrolysé. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Résines anioniques fortement basiques (résine polystyrénique dont la réticulation est assurée p a r d u d i v i n y l b e n z è n e fortement basique avec des g r o u p e m e n t s a m m o n i u m quaternaires). Résines échangeuses d’ions. Spiritueux. A l’exception des eaux de vie AOC. T e n e u r r é s i d u e l l e m a x i m a l e e n constituants de la résine = 1 mg/l. Résines cationiques autorisées pour le traitement des eaux. Résines échangeuses d’ions. Spiritueux. A l’exception des eaux de vie AOC. T e n e u r r é s i d u e l l e m a x i m a l e e n constituants de la résine = 1 mg/l. Silicates de sodium. Divers. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Raffinage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. D o s e s r é s i d u e l l e s maximales : Savons � 50 mg/kg ; Eau � 2 000 mg/kg ; Mat ières insolubles dans l’éther de pétrole � 500 mg/kg ; Eau � 2 000 mg/kg ; Solvants � 50 mg/kg. Sodium métal. Catalyseur. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Interestérification. 50 mg/kg. S o u d e e n m é l a n g e a v e c bipolyphosphate de sodium, c a r b o n a t e d e s o d i u m , a d d i t i o n n é e s o u n o n d e dodécylbenzène sulfonate de sodium et d’huile de vaseline. Agent d’épluchage. Tubercules, racines et fruits frais. 5 % de dodécylbenzène sulfonate de sodium au maximum, 5 % d’huile de vaseline au maximum, mélange d’adjuvant incorporé au bain de soude à 10 g/l au maximum. Teneur résiduelle du m é l a n g e s u r l e s p r o d u i t s t r a i t é s < 5 mg/kg, exprimés en tripolyphosphates. Stéarate de sorbitol oxyéthyléné. Antimousse. Flageolets destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d’un rinçage à l’eau potable. Teneurs rés iduel les ( s e u l e s o u e n m é l a n g e a v e c : diméthylpoly-siloxane, oxyde de propylène c o n d e n s é s u r l e polypropylène glycol, o x y d e d ’ é t h y l è n e c o n d e n s é s u r l e polypropylène glycol, polypropylène glycol estérifié par un acide g r a s a l i m e n t a i r e ) < 5 mg/kg dans le produit fini. Stéarate de sorbitol oxyéthyléné. Antimousse. Petits pois destinés à la conserverie et à la congélation. Pour le lavage. Le traitement doit être suivi d’un rinçage à l’eau potable. Teneurs rés iduel les ( s e u l e s o u e n mélange) < 5 mg/kg dans le produit fini. Substances autorisées par la réglementation en vigueur pour le traitement des eaux. Résines échangeuses d’ions. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Sucroglycérides (E 474). Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol ( � 1 , 5 % ) , a c i d e m o n o stéarylphosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. Suintine (graisse de laine). Antimousse. S u c r e ( m i - ) b l a n c cristallisé. Les antimousses peuvent contenir les a d j u v a n t s s u i v a n t s : monoéthanolamine (� 0,1 % de l’antimousse) silice, hexylène glycol ( � 1 , 5 % ) , a c i d e m o n o stéarylphosphorique (� 1,5 %), acide sorbique et acide acétique (� 0,2 %). Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Sulfate d’ammonium. Divers. Cidres et poirés. Dans les moûts pour favoriser la fermentation. 0,3 g/l. Dose techniquement inévitable. Sulfate de calcium. Divers. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Sulfate de magnésium. Divers. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Sulfate de zinc. Divers. Bières. Régulation de la composition de l’eau et en particulier du pH. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Sulfates d’alcool gras. Agent d’épluchage. F r u i t s e t l é g u m e s destinés à la mise en c o n s e r v e e t à l a congélation. 1,2 % au maximum dans le bain. Rinçage à l’eau potable. 100 mg/kg de produit fini au max., exprimé e n monoéthanolamine. Sulfites (E 221 à E 224, E 226 à E 228). Divers. Boyaux d’enrobage. Pour les vessies et boyaux destinés à être séchés. < 10 mg/kg. Tanins. Agent de clarification. Bières. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Tanins. Agent de clarification. Cidres et poirés. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Tanins. Agent de clarification. Hydromels. Collage. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Urée diluée. Agent d’épluchage. L é g u m e s r a c i n e s , pommes de terre et fruits destinés à la mise en conserve et à la congélation. Immersion dans un bain d’urée à 3 % maximum porté à une température au plus égale à 92 oC. Cette opération doit être suivie d’un rinçage à l’eau potable. Dose techniquement inévitable. A N N E X E I C AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale 5’ AMP désaminase d’Aspergillus melleus DN 22. Enzymes. Production d’extraits de levure hydrolysés. H y d r o l y s e d u 5 ’ a d é n o s i n e monophosphate. Dose techniquement inévitable. Alpha acétolactate décarboxylase de Bacillus subtilis contenant le g è n e c o d a n t l ’ a l p h a acétolactate décarboxylase de Bacillus brevis. Enzymes. A l c o o l é t h y l i q u e d’origine agricole. Hydrolyse de l’alpha acétolactate précurseur du diacétyle. Dose techniquement inévitable. Alpha acétolactate décarboxylase de Bacillus subtilis contenant le gène de l’alpha-acétolactate décarboxylase de Bacillus brevis. Enzymes. Bières. Hydrolyse de l’alpha-acétolactate précurseur du diacétyle. Dose techniquement inévitable. Alpha amylase d’Aspergillus niger, A. oryzae. Enzymes. Biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 , 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Alpha amylase d’Aspergillus niger, A. oryzae. Enzymes. Panification. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Alpha amylase d’Aspergillus niger, A. oryzae. Enzymes. P r o d u i t s d e l a biscotterie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Alpha amylase de Baci l lus licheniformis contenant le gène codant de l’alpha amylase de Bacillus stearothermophilus. Enzymes. A l c o o l é t h y l i q u e d’origine agricole. Liquéfaction de l’amidon dans la trempe de distillation. Dose techniquement inévitable. Alpha amylase de Baci l lus licheniformis contenant le gène de l ’a lpha-amylase de B. stearothermophilus. Enzymes. Bières. Hydro lyse des l ia isons a lpha glycosidiques des polysaccharides. Liquéfaction des grains crus. Dose techniquement inévitable. Alpha amylase de Baci l lus licheniformis contenant le gène de l’alpha-amylase de Bacillus stearothermophilus. Enzymes. Produits d’hydrolyse de l’amidon. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 , 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dégradation de l’amidon dans le jus de canne. Dose techniquement inévitable. Alpha amylase de Baci l lus l i c h e n i f o r m i s M O L . 2 0 8 3 recombiné génétiquement. Enzymes. Industrie de la brasserie, de l’amidonnerie, de l ’ a l c o o l e t d e l a sucrerie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a 1 - 4 g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Alpha amylase de Baci l lus l i cheni formis obtenu par recombinaison homologue. Enzymes. A l c o o l é t h y l i q u e d’origine agricole. Liquéfaction de l’amidon dans la trempe de distillation. Dose techniquement inévitable. Alpha amylase de Baci l lus l i cheni formis obtenu par recombinaison homologue. Enzymes. Amidonnerie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. A lpha-amylase de Bac i l lus l i c h e n i f o r m i s M P 4 9 1 0 contenant le gène codant l’alpha-amylase de Bacillus stearothermophillus. Enzymes. Amidonnerie, industrie de l’alcool, brasserie, industrie sucrière. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. A lpha-amylase de Bac i l lus l i cheni formis obtenu par recombinaison homologue. Enzymes. Bières. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Liquéfaction des grains crus. Dose techniquement inévitable. A lpha-amylase de Bac i l lus l i cheni formis obtenu par recombinaison homologue. Enzymes. Industrie de la sucrerie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. A lpha-amylase de Bac i l lus l i cheni formis obtenu par recombinaison homologue. Enzymes Produits de confiserie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. A lpha-amylase de Bac i l lus licheniformis (souche LiH 1159) porteur du gène codant pour l’enzyme de B. licheniformis. Enzymes. Amidonnerie, industrie de l’alcool, brasserie industrie sucrière. H y d r o l y s e d e l i a i s o n s a l p h a g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. A lpha-amylase de Bac i l lus subtilis, B. licheniformis. Enzymes. Biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. A lpha-amylase de Bac i l lus subtilis, B. licheniformis. Enzymes. P r o d u i t s d e l a biscotterie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Alpha-amylase de Bac i l lus subtilis, Bacillus licheniformis, Aspergillus niger, Aspergillus oryzae. Enzymes. Produits d’hydrolyse de l ’amidon Industr ie sucrière. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. A lpha-amylase de Bac i l lus subtilis, Bacillus licheniformis. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Alpha-amylases de Bacil lus subtilis, Bacillus licheniformis, Aspergillus niger, Aspergillus oryzae. Enzymes. Bières. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Alpha-amylases de Bacil lus subtilis, Bacillus licheniformis, Aspergillus niger, Aspergillus oryzae. Enzymes. Jus de légumes, jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits deshydratés, nectars, sirops. Hydro lyse des l ia isons a lpha glycosidiques des polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Aminopeptidase d’Aspergillus niger EPD-4. Enzymes. F r o m a g e r i e à l ’ e x c e p t i o n d e s fromages bénéficiant d ’une appe l l a t ion d’origine, hydrolysats de protéines. Hydrolyse des liaisons peptidiques. Dose techniquement inévitable. Aminopeptidase d’Aspergillus oryzae. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. A m y l o g l u c o s i d a s e ( o u glucamylase) d’Aspergillus niger. Enzymes. Amidonnerie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. A m y l o g l u c o s i d a s e ( o u glucamylase) d’Aspergillus oryzae. Enzymes. Amidonnerie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. A m y l o g l u c o s i d a s e ( o u glucamylase) d’Aspergillus niger, Aspergillus oryzae. Enzymes. Produits d’hydrolyse de l’amidon. Industrie sucrière. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dégradation de l’amidon dans le jus de canne. Dose techniquement inévitable. Amyloglucosidase d’Aspergillus niger (STz18-9) porteur du gène codant pour l’amyloglucosidase d’A. niger. Enzymes. Industrie de l’alcool, amidonnerie. Hydrolyse des liaisons glucosidiques des polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Amyloglucosidase d’Aspergillus niger, A. oryzae. Enzymes. Biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Amyloglucosidase d’Aspergillus niger. Enzymes. Cidres et poirés. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Amyloglucosidase d’Aspergillus niger. Enzymes. Jus de légumes, jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars, sirops. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Amyloglucosidase d’Aspergillus niger. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale A m y l o g l u c o s i d a s e o u g l u c a m y l a s e o u transglucosidase d’Aspergillus niger. Enzymes. Production de sirops r i c h e s e n oligosaccharides à partir d’amidon. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. A m y l o g l u c o s i d a s e s ( o u glucamylase) d’Aspergillus niger, Aspergillus oryzae. Enzymes. Bières. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a 1 - 4 - g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Liquéfaction des grains crus. Dose techniquement inévitable. A r a b i n o f u r a n o s i d a s e d’Aspergillus niger ARF-1. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des arabinoxylanes, L-arabinanes et arabinogalactanes dans les céréales. Dose techniquement inévitable. Aspartyl protéase d’Aspergillus oryzae (no IF 04 177/777) contenant le gène codant pour la protéase de Rhizomucor mieihei. Enzymes. Fromages (sans AOC). A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. La dénomination de ces préparations doit être « enzyme coagulante d’origine microbienne pour fromagerie ». Dose techniquement inévitable. Bêta amylase (1-4 a lpha-D g l u c a n e - m a l t o - h y d r o l a s e ) d’orge non germée. Enzymes. Sirop à haute teneur en maltose. Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 des chaînes d’amidon. Dose techniquement inévitable. Bêta amylase extraite de grains de blé. Enzymes. Amidonnerie, industrie d e l ’ a l c o o l e t brasserie. Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 des chaînes d’amidon. Dose techniquement inévitable. L ’ a b s e n c e d e mycotoxines doit être contrôlée dans les lots d e p r é p a r a t i o n s enzymatiques. B ê t a f r u c t o f u r a n o s i d a s e d’Aspergillus niger (ATCC 20611). Enzymes. Fructo-oligo-saccharides ( o l i g o f r u c t i saccharides). Hydrolyse du saccharose suivie d’une oligomérisation. Dose techniquement inévitable. Bêta galactosidase de Bacillus circulans (ATCC 31382). Enzymes. G a l a c t o oligosaccharides. Addition de galactose ou de lactose p o u r o b t e n i r d e s g a l a c t o oligosaccharides. Dose techniquement inévitable. B ê t a g a l a c t o s i d a s e s d e K l u y v e r o m y c e s l a c t i s , K l u y v e r o m y c e s f r a g i l i s , Aspergillus niger, Aspergillus oryzae. Enzymes. Lactose hydrolysé. Hydrolyse du lactose. Les enzymes d’Aspergillus niger et d’Aspergillus oryzae peuvent être fixées sur un support inerte. Dose techniquement inévitable. Bêta glucanase d’Aspergillus niger. Enzymes. Amidonnerie. Hydrolyse des liaisons bêta 1-3 et bêta 1-6 des glucanes. Dose techniquement inévitable. Bêta glucanase d’Aspergillus niger. Enzymes. Sirop d’inuline à teneur élevée en fructose et e n f r u c t o o l i g o s a c c h a r i d e s (oligofructosides). Hydrolyse des substrats pariétaux de plantes riches en inuline : chicorée, artichaut et topinambour. Dose techniquement inévitable. Bêta glucanase de Talaromyces emersonii FBG-1 (DS 29601) Enzymes. Bières. Hydrolyse des liaisons bêta 1-3 et bêta 1-6 des glucanes. Dose techniquement inévitable. Bêta glucanase de Trichoderma longibrachiatum (ex-reesei) (Alko 2656) contenant les gènes codant pour l’enzyme de T. longibrachiatum. Enzymes. Amidonnerie. Hydrolyse des liaisons bêta 1-3 et 1-4 glycosidiques des bêta glucanes. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Bêta glucanases de Bacillus s u b t i l i s , B a c i l l u s amyloliquefaciens, Aspergillus n i g e r , D i s p o r o t r i c h u m dimorthosporum. Enzymes. Bières. Hydrolyse des liaisons bêta 1-3 et 1-4 glycosidiques des bêta glucanes. Ne peuvent être utilisées que lors du brassage dans la préparation du moût de la bière en vue de faciliter la filtration. Dose techniquement inévitable. Cellobiase d’Aspergillus niger. Enzymes. Sirop d’inuline à teneur élevée en fructose et e n f r u c t o o l i g o s a c c h a r i d e s (oligofructosides). Hydrolyse des substrats pariétaux de plantes riches en inuline : chicorée, artichaut et topinambour. Dose techniquement inévitable. Cellulase (endo 1-4 bêta D glucanase, cellobiohydrolase, exo 1-4 bêta D glucanase) de Trichoderma longibrachiatum (ex-reesei) (Alko 233). Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse de la cellulose. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Cellulase d’Aspergillus niger. Enzymes. Sirop d’inuline à teneur élevée en fructose et e n f r u c t o o l i g o s a c c h a r i d e s (oligofructosides). Hydrolyse des substrats pariétaux de plantes riches en inuline : chicorée, artichaut et topinambour. Dose techniquement inévitable. C e l l u l a s e d e T r i c h o d e r m a longibrachiatum (ex-reesei) (RLP 37). Enzymes. Amidonnerie. Hydrolyse de la cellulose. Dose techniquement inévitable. C e l l u l a s e d e T r i c h o d e r m a longibrachiatum (ex-reesei). Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des substrats pariétaux. Dose techniquement inévitable. C e l l u l a s e d e T r i c h o d e r m a longibrachiatum (ex-reesei) (ATCC 26.921). Enzymes. Fibres solubles à partir de marc de pommes. Hydrolyse de la cellulose. Dose techniquement inévitable. C e l l u l a s e d e T r i c h o d e r m a longibrachiatum (ex-reesei) (ATCC 26.921). Enzymes. Sirop d’inuline à teneur élevée en fructose et e n f r u c t o o l i g o s a c c h a r i d e s (oligofructosides). Hydrolyse de la cellulose de plantes riches en inuline : chicorée, artichaut et topinambour. Dose maximale d’emploi 1 g/kg de matière première à traiter. Dose techniquement inévitable. C e l l u l a s e d e T r i c h o d e r m a longibrachiatum (ex-reesei) (souche A83). Enzymes. Amidonnerie. Hydrolyse de la cellulose Dose techniquement inévitable. C e l l u l a s e d e T r i c h o d e r m a longibrachiatum (ex-reesei). Enzymes. Industrie de l’alcool. Hydrolyse de la cellulose. Dose techniquement inévitable. Chymosine d’Aspergillus niger variété Awamori renfermant un gène de prochymosine B de veau. Enzymes. Fromages (sans AOC). A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Hydrolyse de la caséine. La dénomination de cette enzyme doit ê t r e : « E n z y m e c o a g u l a n t e : chymosine produite par Aspergillus niger variété Awamori ». Dose techniquement inévitable. Chymosine de Kluyveromyces lactis renfermant un gène de prochymosine B de veau. Enzymes. Fromages (sans AOC). A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Hydrolyse de la caséine. La dénomination de cette enzyme doit ê t r e : « E n z y m e c o a g u l a n t e : c h y m o s i n e p r o d u i t e p a r Kluyveromyces lactis ». Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Chymosine d’Escherichia coli K 12 r e n f e r m a n t u n g è n e d e prochymosine A de veau. Enzymes. Fromages (sans AOC). A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Hydrolyse de la caséine. La dénomination de cette enzyme doit ê t r e : « E n z y m e c o a g u l a n t e : chymosine produite par Escherichia coli K 12 ». Dose techniquement inévitable. Chymosine extraite de la caillette de veau. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des protéines. Dose techniquement inévitable. Chymosine extraite de la caillette de veau. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines destinés à u n e a l i m e n t a t i o n particulière. Dans les conditions prévues par l’arrêté du 21 décembre 1988. Dose techniquement inévitable. C h y m o t r y p s i n e e x t r a i t d e pancréas de bœuf. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des protéines. Dose techniquement inévitable. Chymotryps ine ext ra i te de pancréas de bœuf. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines destinés à u n e a l i m e n t a t i o n particulière. Dans les conditions prévues par l’arrêté du 21 décembre 1988. Dose techniquement inévitable. C y c l o m a l t o - d e x t r i n e glucanotransférase de Bacillus licheniformis (SJ2324) portant l e g è n e c o d a n t d e Thermoanaerobacter sp. Enzymes. P r o d u c t i o n d e cyclodextrines. Formation d’ une liaison 1-4 alpha D-glucosidique (en cyclisant une partie de la chaîne des 1,4 alpha D-glucanes). Dose techniquement inévitable. Dextranase de Chaetomium gracile ATCC 16153. Enzymes. Sucrerie. Hydrolyse des liaisons alpha 1-6 des dextranes. Dose techniquement inévitable. Endoglucanase de Humicola insolens (DSM 1800). Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des liaisons bêta 1-3 et 1-4 des glucanes. Dose techniquement inévitable. Endog lucanase d ’Humico la insolens (DSM 1800). Enzymes. Bières Hydrolyse des liaisons bêta 1-3 et 1-4 des glucanes. Dose techniquement inévitable. Endoxylanase d’Aspergillus niger obtenu par recombinaison homologue (CB 270-95). Enzymes. Biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Endoxylanase d’Aspergillus niger obtenu par recombinaison homologue (CBS 270-95). Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Endoxylanase d’Aspergillus niger obtenu par recombinaison homologue (CB 270-95). Enzymes. P r o d u i t s d e l a biscotterie. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Enzymes coagulantes citées dans la présente annexe pour les fromages. Enzymes. C a s é i n e s a c i d e s alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Enzymes débranchant l’amidon de Bacillus acido-pullulyticus. Enzymes. Amidonnerie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a 1 - 6 g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Enzymes débranchant l’amidon de Bacillus acido-pullulyticus. Enzymes. Bières. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a 1 - 6 g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Exo-alpha-amylase maltogène de Bacillus subtilis contenant le gène de l’alpha amylase de B. stéarothermophilus. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 des c h a î n e s d ’ a m i d o n e t d’oligosaccharides. Dose techniquement inévitable. Exo-alpha-amylase maltogène de Bacillus subtilis contenant le gène de l’alpha amylase de Bacillus stéarothermophilus. Enzymes. Sirop de maltose. Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 des c h a î n e s d ’ a m i d o n e t d’oligosaccharides. Dose techniquement inévitable. Exopept idase d ’Aspergi l lus melleus. Enzymes. P r é p a r a t i o n s aromatisantes à partir de matières premières laitières. Protéolyse. Les préparations aromatisantes sont stabilisées par la chaleur afin d’assurer l’inactivation des enzymes. Dose techniquement inévitable. E x t r a i t s d e m u q u e u s e s intestinales. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. E x t r a i t s d e m u q u e u s e s intestinales. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines destinés à u n e a l i m e n t a t i o n particulière. Dans les conditions prévues par l’arrêté du 21 décembre 1988. Dose techniquement inévitable. Extraits pancréatiques. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Extraits pancréatiques. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines destinés à u n e a l i m e n t a t i o n particulière. Dans les conditions prévues par l’arrêté du 21 décembre 1988. Dose techniquement inévitable. Glucamylase d’Aspergillus niger. Enzymes. Biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie. Hydro lyse des l ia isons a lpha glycosidiques des polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Glucose isomérase (D-glucose c é t o l i s o m é r a s e ) d e Streptomyces violaceoniger. Enzymes. Sirop de glucose à t e n e u r é l e v é e e n fructose. Isomérisation du glucose. Dose techniquement inévitable. Glucose isomérase de Bacillus c o a g u l a n s , A c t i n o p l a n e s missouriensis immobilisée sur s u p p o r t r é t i c u l é p a r d u glutaraldéhyde. Enzymes. Sirop de glucose à t e n e u r é l e v é e e n fructose. Isomérisation du glucose. Dose techniquement inévitable. G l u c o s e i s o m é r a s e d e S t r e p t o m y c e s m u r i n u s DMS3252, immobilisée sur s u p p o r t r é t i c u l é p a r d u g l u t a r a l d é h y d e e t d u polyéthylène imine. Enzymes. Sirop de glucose à t e n e u r é l e v é e e n fructose. Isomérisation du glucose. Dose techniquement inévitable. G l u c o s e i s o m é r a s e d e S t r e p t o m y c e s o l i v o c h r o m o g e n e s , Streptomyces rubiginosus, immobilisée sur support inerte. Enzymes. Sirop de glucose à t e n e u r é l e v é e e n fructose. Isomérisation du glucose. Dose techniquement inévitable. Glucose oxydase d’Aspergillus niger. Enzymes. Biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie. Amélioration de la machinabilité des pâtes par oxydation du bêta-D glucose. L’activité glucose oxydase doit être associée à une activité catalase, en quantité suffisante pour dégrader le peroxyde d’hydrogène au fur et à mesure de sa formation. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Glucose oxydase d’Aspergillus niger. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Amélioration de la machinabilité des pâtes par oxydation du béta-D glucose. L’activité glucose oxydase doit être associée à une activité catalase, en quantité suffisante pour dégrader le peroxyde d’hydrogène au fur et à mesure de sa formation. Dose techniquement inévitable. Glucose oxydase issue de la souche d’Aspergillus oryzae Mt1-72 portant le gène codant pour la g lucose oxydase d’Aspergillus niger. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Boulangerie fine. Amélioration de la machinabilité des pâtes par oxydation du béta-D glucose. L’activité glucose oxydase doit être associée à une activité catalase, en quantité suffisante pour dégrader le peroxyde d’hydrogène au fur et à mesure de sa formation. Dose techniquement inévitable. Hémicellulase d’Aspergillus niger. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Hémicellulase d’Aspergillus niger. Enzymes. Biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Hémicellulase d’Aspergillus niger. Enzymes. P r o d u i t s d e l a biscotterie. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Hémicellulase d’Aspergillus niger. Enzymes. Sirop d’inuline à teneur élevée en fructose et e n f r u c t o o l i g o s a c c h a r i d e s (oligofructosides). Hydrolyse des substrats pariétaux de plantes riches en inuline : chicorée, artichaut et topinambour. Dose techniquement inévitable. Hémicellulase de Bacillus subtilis autocloné B1-109 p CPC 720. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Hémicellulase de Bacillus subtilis autocloné. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Hémicellulase de Bacillus subtilis autocloné. Enzymes. P r o d u i t s d e l a biscotterie. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Hexose oxydase de Hansenula polymorpha B 13-HOX 46 Mut 45. Enzymes. Biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Oxydation des hexoses et de certains disaccharides comme le maltose. Sous réserve de ne pas employer du méthanol comme inducteur. Dose techniquement inévitable. Inulinase d’Aspergillus niger. Enzymes. Sirop d’inuline à teneur élevée en fructose et e n f r u c t o o l i g o s a c c h a r i d e s (oligofructosides). Hydrolyse de l’inuline. La teneur en dianhydrodifructose doit être inférieure à 0,15 %. Dose techniquement inévitable. I n v e r t a s e ( e t i n v e r t a s e immobi l i sée sur suppor t réticulé par du glutaraldéhyde) de Saccharomyces cerevisiae. Enzymes. Produits de confiserie. Hydrolyse du saccharose. Dose techniquement inévitable. Invertase de Saccharomyces cerevisiae immobilisée sur s u p p o r t r é t i c u l é p a r d u glutaraldéhyde. Enzymes. Sucre inverti. Hydrolyse du saccharose. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale I s o - a l p h a - a m y l a s e d e Pseudomonas amyloderamosa ATCC 21262. Enzymes. Amidonnerie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a - 1 - 4 - g l u c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Lactase de Kluyveromyces lactis LCT 114 autocloné. Enzymes. Lait à teneur réduite en lactose, lactosérum, p r o d u i t s l a i t i e r s f e r m e n t é s e t f r o m a g e s à l’exception de ceux b é n é f i c i a n t d ’ u n e appellation d’origine contrôlée. Hydrolyse du lactose. Dose techniquement inévitable. Lactases de Kluyveromyces lactis, K l u y v e r o m y c e s f r a g i l i s , Aspergillus niger, Aspergillus oryzae. Enzymes. Lactose hydrolysé. Hydrolyse du lactose. Les enzymes d’Aspergillus niger et d’Aspergillus oryzae peuvent être fixées sur un support inerte. Dose techniquement inévitable. Lactases de Kluyveromyces lactis, K l u y v e r o m y c e s f r a g i l i s , Aspergillus niger, Aspergillus oryzae. Enzymes. Lactosérum hydrolysé. Hydrolyse du lactose. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Lipase d’une souche recombinée MStr 115 d’Aspergillus oryzae porteuse du gène codant pour la lipase de Fusarium oxy sporum. Enzymes. Biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie. Panification (à l’exception du pain de tradition française) e t p a n i f i c a t i o n spéciale. M o d i f i c a t i o n d e s i n t e r a c t i o n s triglycérides/gluten. Dose techniquement inévitable. Lipase d’Aspergil lus oryzae (pCaHj559/BECh2#3) contenant le gène hybride Thermomyces lanuginosus/Fusarium oxy sporum codant pour la lipase. Enzymes. Industrie de l’huile, des graisses et de l’œuf. Hydrolyse des triglycérides. Dose techniquement inévitable. Lipase d’Aspergil lus oryzae contenant le gène codant pour l ’ e n z y m e d ’ H u m i c o l a lanuginosa (Thermomyces lanuginosus) (H-1-52/C). Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. M o d i f i c a t i o n d e s i n t e r a c t i o n s triglycérides/gluten. Hydrolyse des triglycérides. Dose techniquement inévitable. Lipase de Candida rugosa. Enzymes. P r o d u c t i o n d e p r é p a r a t i o n s aromatisantes à partir de matières premières laitières Hydrolyse des triglycérides. Les préparations aromatisantes sont stabilisées par la chaleur afin d’assurer l’inactivation des enzymes. Dose techniquement inévitable. Lipase de Rhizopus oryzae FLP-1. Enzymes. Biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie. Panification (à l’exception du pain de tradition française) e t p a n i f i c a t i o n spéciale. M o d i f i c a t i o n d e s i n t e r a c t i o n s triglycérides-gluten. Hydrolyse des triglycérides. Dose techniquement inévitable. Lipase de Rhizopus oryzae. Enzymes. G r a i s s e s e t h u i l e s al imentaires (sauf beurre). Hydrolyse des triglycérides afin de permettre une interestérification. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. Lysophospholipase d’Aspergillus niger ATCC 13496. Enzymes. A m i d o n n e r i e , p r o d u c t i o n d e glucose. Libération de certains composés lipidiques liés à la fraction amylose de l’amidon. Dose techniquement inévitable. Papaïne de Carica papaya. Enzymes. Bières. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Papaïne de Carica papaya. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines de soja et blé. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Hydrolysats utilisés comme agent de foisonnement. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Papaïne de Carica papaya. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Papaïne de Carica papaya. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines destinés à u n e a l i m e n t a t i o n particulière. Dans les conditions prévues par l’arrêté du 21 décembre 1988. Dose techniquement inévitable. Pectinases d’Aspergillus niger, Aspergillus wentii. Enzymes. Cidres et poirés. Hydrolyse des liaisons osidiques et esters des substances pectiques. Dose techniquement inévitable. Pectinases d’Aspergillus niger, Aspergillus wentii. Enzymes. Jus de légumes, jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars, sirops. Hydrolyse des liaisons osidiques et esters des substances pectiques. Dose techniquement inévitable. P e c t i n e m é t h y l e s t é r a s e d’Aspergillus niger. Enzymes. F r u i t s e t l é g u m e s destinés à la mise en c o n s e r v e e t à l a congélation. Déméthoxylation des pectines (avec formation d’un gel en présence de calcium). Dose techniquement inévitable. P e c t i n e m é t h y l e s t é r a s e d’Aspergillus niger. Enzymes. Préparations de fruits et de tomates. Déméthoxylation des pectines (avec formation d’un gel en présence de calcium). Dose techniquement inévitable. P e c t i n e m é t h y l e s t é r a s e d’Aspergillus oryzae contenant le gène codant d’Aspergillus aculeatus. Enzymes. F r u i t s e t l é g u m e s destinés à la mise en c o n s e r v e e t à l a congélation. Déméthoxylation des pectines (avec formation d’un gel en présence de calcium). Dose techniquement inévitable. P e c t i n e m é t h y l e s t é r a s e d’Aspergillus oryzae contenant le gène codant d’Aspergillus aculeatus. Enzymes. Jus de fruits. Déméthoxylation des pectines (avec formation d’un gel en présence de calcium). Dose techniquement inévitable. Pentosanase d’Humicola insolens (DSM 1800). Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des pentosanes insolubles, présents dans les hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Pentosanase d’Humicola insolens (DSM 1800). Enzymes. Bières H y d r o l y s e d e s p e n t o s a n a s e s insolubles présents dans les hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Pepsine bovine, porcine. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines de soja et blé. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Hydrolysats utilisés comme agent de foisonnement. Dose techniquement inévitable. Pepsine. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Pepsine. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines destinés à u n e a l i m e n t a t i o n particulière. Dans les conditions prévues par l’arrêté du 21 décembre 1988. Dose techniquement inévitable. Phosphodiestérase de radicelles de malt. Enzymes. Production d’extraits de levures hydrolysés et de levures sèches autolysées riches en 5’nucléotides. Hydrolyse de l’ARN. Dose techniquement inévitable. Phospholipase A2 d’Aspergillus niger modifié génétiquement PLA 54 (DS 35496). Enzymes. Biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie. Panification (à l’exception du pain de tradition française) e t p a n i f i c a t i o n spéciale. Hydrolyse des phosphoglycérides ou phospholipides du gluten. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Phospholipase A2 de pancréas de porc. Enzymes. Jaunes d’œufs destinés à la fabrication de sauces. Hydrolyse de la fonction ester en position 2 des phospholipides pour le traitement des jaunes d’œufs dest inés à la fabr icat ion de mayonnaise et d’autres sauces émulsionnées. Dose techniquement inévitable. Phospholipase A2 de pancréas de porc. Enzymes. Viennoiserie. Hydrolyse des phosphoglycérides ou phospholipides du gluten. Dose techniquement inévitable. Phytase d’Aspergil lus niger NPH54 (DS 35387) portant le gène codant pour la phytase d’Aspergillus niger 3135. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des phytates. Dose techniquement inévitable. Présure. Enzymes. C a s é i n a t e s a c i d e s alimentaires. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Coagulation des protéines. Dose techniquement inévitable. Présure. Enzymes. Fromages. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Coagulation des protéines. Dose techniquement inévitable. Protéase d’Aspergillus oryzae IMI 359 166. Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscotterie. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. P r o t é a s e d e B a c i l l u s amyloliquefaciens autocloné. Enzymes. Produits de la mer tels qu’œufs de poisson, céphalopodes. Traitement de certains produits de la m e r ( œ u f s d e p o i s s o n , céphalopodes). Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. P r o t é a s e d e B a c i l l u s amyloliquefaciens. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. P r o t é a s e d e B a c i l l u s licheniformis. Enzymes. Fromages (sans AOC). A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. P r o t é a s e d e B a c i l l u s licheniformis. Enzymes. G l u t e n d e b l é p a r t i e l l e m e n t hydrolysé. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. P r o d u c t i o n d e g l u t e n d e b l é partiellement hydrolysé utilisé comme agent de texture. Dose techniquement inévitable. P r o t é a s e d e B a c i l l u s licheniformis. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines de soja et blé. Hydrolysats de protéines utilisées pour leurs propriétés fonctionnelles. Dose techniquement inévitable. Protéase de Rhizomucor miehei. Enzymes. Produits de la mer tels qu’œufs de poisson, céphalopodes. Traitement de certains produits de la m e r ( œ u f s d e p o i s s o n , céphalopodes). Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. P r o t é a s e M i c r o c o c c u s caseolyticus. Enzymes. F r o m a g e s à p â t e s pressées cuites et non cui tes et à pâtes molles (sans AOC). A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Protéolyse des caséines du lait pendant l’affinage. Activation des ferments lactiques. Dose techniquement inévitable. Protéases à résidu sérine de Baci l lus subt i l is , Baci l lus l icheni formis, Aspergi l lus oryzae, Aspergillus wentii. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Protéases à résidu sérine de Baci l lus subt i l is , Baci l lus l icheni formis, Aspergi l lus oryzae, Aspergillus wentii. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines destinés à u n e a l i m e n t a t i o n particulière. Dans les conditions prévues par l’arrêté du 21 décembre 1988. Dose techniquement inévitable. Protéases acides d’Endothia paras i t i ca (Cryphonect r ia parasitica), Mucor pusillus lindt. Enzymes. Fromages (lait de vache et sans AOC). A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. La dénomination de ces préparations doit être « enzyme coagulante d’origine microbienne pour fromagerie ». Dose techniquement inévitable. Protéases acides de Rhizomucor miehei. Enzymes. Fromages (sans AOC). A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. La dénomination de ces préparations doit être « enzyme coagulante d’origine microbienne pour fromagerie ». Dose techniquement inévitable. Protéases acides d’Aspergillus oryzae, Aspergillus wentii, Rhizomucor miehei, Mucor pusillus, Endothia parasitica. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Protéases acides d’Aspergillus oryzae, Aspergillus wentii, Rhizomucor miehei, Mucor pusillus, Endothia parasitica. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines destinés à u n e a l i m e n t a t i o n particulière. Dans les conditions prévues par l’arrêté du 21 décembre 1988. Dose techniquement inévitable. Protéases de Bacillus subtilis, Aspergillus oryzae, Aspergillus wentii. Enzymes. Biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Protéases de Bacillus subtilis, Aspergillus oryzae, Aspergillus wentii. Enzymes. Jus de légumes, jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars, sirops. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Protéases de Bacillus subtilis, B a c i l l u s l i c h e n i f o r m i s , Aspergillus oryzae, Aspergillus wentii. Enzymes. Bières. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Protéases d’origine animale. Enzymes. Fromages (sans AOC). A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Protéases(métallo-) de Bacillus subtilis, Aspergillus oryzae, Aspergillus wentii. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Protéases(métallo-) de Bacillus subtilis, Aspergillus oryzae, Aspergillus wentii. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines destinés à u n e a l i m e n t a t i o n particulière. Dans les conditions prévues par l’arrêté du 21 décembre 1988. Dose techniquement inévitable. Pullulanase (alpha dextrine 6 g l u c a n o - h y d r o l a s e ) d e Klebsiella planticola (15050). Enzymes. Amidonnerie. Hydrolyse des liaisons alpha 1-6 glycosidiques des polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Pullulanase (dextrine 6 glucano h y d r o l a s e ) d e K l e b s i e l l a planticola (15050). Enzymes. Bières. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a 1 - 6 g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Pullulanase de Bacillus acido pullulyticus. Enzymes. Panification spéciale. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a 1 - 6 g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale P u l l u l a n a s e d e B a c i l l u s licheniformis contenant le gène de l a pu l lu lanase de B. deramificans. Enzymes. Sirop de glucose. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a 1 - 6 g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Production industrielle de sirop de g lucose . Sacchar i f i ca t ion de l’amidon. Dose techniquement inévitable. Pullulanase de Bacillus subtilis A164 5 D porteuse du gène de Bacillus deramificans codant pour la pullulanase. Enzymes. Amidonnerie. H y d r o l y s e d e s l i a i s o n s a l p h a 1 - 6 g l y c o s i d i q u e s d e s polysaccharides. Dose techniquement inévitable. Ribonucléase de Penicillium citrinum. Enzymes. Ext ra i ts de levures hydrolysés. Traitement d’extraits de levures. Hydrolyse de polyribonucléotides. Dose techniquement inévitable. L’absence de citrinine dans la préparation enzymatique et dans le produit fini doit être c o n t r ô l é e régulièrement. Tannase d’Aspergillus oryzae (no 11-5). Enzymes. Thé prêt à boire. Hydrolyse des tannins. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l’effet recherché. Dose techniquement inévitable. T r a n s g l u t a m i n a s e d e Streptoverticillium mobaraense. Enzymes. Biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification (à l’exception du pain de tradition française) e t p a n i f i c a t i o n spéciale. Formation de liaisons covalentes glutamyl-lysine. Dose techniquement inévitable. L ’enzyme do i t ê t re inac t ivée dans le produit final. T r a n s g l u t a m i n a s e d e Streptoverticillum mobaraense. Enzymes. Produits à base de viandes reconstituées. Formation de liaisons covalentes. L’autorisat ion est l imitée à la fabrication de produits vendus à l’état cuit, le traitement thermique appliqué sous la responsabilité du fabricant devant assurer l’inactivité de l’enzyme. Dose techniquement inévitable. L ’enzyme do i t ê t re inac t ivée dans le produit final. Transglutaminase issue de la s o u c h e S - 8 1 1 2 d e Streptoverticillium mobaraense. Enzymes. Production de fromages au lait pasteurisé (à l’exclusion des AOC), d e s p é c i a l i t é s fromagères au lait p a s t e u r i s é e t d e p r o d u i t s l a i t i e r s g é l i f i é s a u l a i t pasteurisés. Le traitement thermique appliqué sous la responsabilité du fabricant doit assurer l’inactivité de l’enzyme. Dose techniquement inévitable. L ’enzyme do i t ê t re inac t ivée dans le produit final. Trypsine. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines destinés à u n e a l i m e n t a t i o n particulière. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dans les conditions prévues par l’arrêté du 21 décembre 1988. Dose techniquement inévitable. Trypsine. Enzymes. H y d r o l y s a t s d e protéines. Hydrolyse des liaisons peptidiques des protéines. Dose techniquement inévitable. Xylanase d’Aspergillus oryzae contenant le gène codant pour la xylanase de Thermomyces lanuginosus. Enzymes. Industrie de l’alcool. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Xylanase d’Aspergillus oryzae contenant le gène codant pour la xylanase de Thermomyces lanuginosus. Enzymes. Amidonnerie. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Xylanase d’Aspergillus oryzae Fb1-1 contenant le gène codant pour la xylanase d’Aspergillus aculeatus. Enzymes. Industrie de l’alcool. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES technologiques CATÉGORIE de l’auxiliaire technologique DENRÉE alimentaire CONDITIONS D’EMPLOI/ fonction DOSE RÉSIDUELLE maximale Xylanase d’Aspergillus oryzae contenant le gène codant d’Aspergillus aculeatus. Enzymes. Amidonnerie. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. Xylanase d’Aspergillus oryzae contenant le gène codant pour l’enzyme de Thermomyces lanuginosus (SA 1-1). Enzymes. P a n i f i c a t i o n ( à l’exception du pain de tradition française) et panification spéciale. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. X y l a n a s e d e T r i c h o d e r m a longibrachiatum (ex-reesei) (Alko 3450) contenant le gène codant pour l’enzyme de T. longibrachiatum. Enzymes. Amidonnerie. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. X y l a n a s e d e T r i c h o d e r m a l o n g i b r a c h i a t u m ( e x reesei) (QM9414, ATCC 26921). Enzymes. Amidonnerie de blé et de maïs. Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses. Dose techniquement inévitable. A N N E X E I I I. − Critères de pureté des enzymes Les préparations enzymatiques à usage alimentaire doivent répondre aux critères de pureté chimique et biologique fixés ci-après et ne doivent contenir aucun autre élément en quantité dangereuse du point de vue toxicologique. De plus, leur emploi ne doit pas entraîner une augmentation de la numération microbienne totale normalement admise dans les denrées alimentaires. Critères de pureté a) Pureté chimique Cadmium : pas plus de 0,5 mg par kilogramme. Mercure : pas plus de 0,5 mg par kilogramme. Arsenic : pas plus de 3 mg par kilogramme. Plomb : pas plus de 5 mg par kilogramme. b) Pureté biologique Micro-organismes aérobies mésophiles revivifiables : moins de 50 000 germes par gramme. Salmonelles : absence dans 25 grammes de produit. Coliformes : moins de 30 germes par gramme de produit. Anaérobies sulfito-réducteurs : moins de 30 germes par gramme de produit. Staphylococcus aureus : absence dans 1 gramme de produit. Activité antibiotique : aucune. Les préparations ne doivent pas renfermer de quantités détectables de mycotoxines ni d’autres métabolites toxiques. Elles ne doivent pas contenir de quantité toxicologiquement dangereuse d’un quelconque élément ou substance. II. − Critères de pureté des solvants d’extraction Les solvants d’extraction utilisés doivent répondre aux critères de pureté suivants : – ne pas contenir de quantité toxicologiquement dangereuse d’un quelconque élément ou substance ; – ne pas contenir plus de 1 mg/kg d’arsenic et plus de 1 mg/kg de plomb. III. − Critères de pureté des auxiliaires technologiques autres que les enzymes et les solvants d’extraction Les auxiliaires technologiques autres que les enzymes et les solvants d’extraction doivent répondre : 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . – lorsque ces substances sont autorisées en tant qu’additifs alimentaires, aux critères de pureté fixés par l’arrêté du 2 octobre 1997 modifié susvisé ; – lorsque ces substances ne sont pas autorisées en tant qu’additifs alimentaires, aux critères de pureté fixés à l’annexe II-IV du présent arrêté, aux critères de la Pharmacopée, du JECFA ou à défaut aux critères de pureté généraux suivants : Plomb : pas plus de 5 mg/kg ; Arsenic : pas plus de 1 mg/kg ; Mercure : pas plus de 1 mg/kg ; Cadmium : pas plus de 1 mg/kg ; – ne pas contenir de quantité toxicologiquement dangereuse d’un quelconque élément ou substance. IV. − Critères de pureté spécifiques AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES CRITÈRES DE PURETÉ Acide 3 phosphono 3 carboxyhexane dioïque en solution aqueuse à 50 %. Chlorures : pas plus de 10 mg/l. Fer : pas plus de 5 mg/l. H3PO4 : pas plus de 0,2 %. Acide polymaléique. Acide arylsuccinique : pas plus de 17 % (aryl désignant les radicaux xylyl et éthylbenzyl). Acide maléique : pas plus de 5 %. Acide fumarique : pas plus de 0,2 %. Diméthylmaléate : pas plus de 0,2 %. Monométhylmaléate : pas plus de 0,2 %. Monoéthylmaléate : pas plus de 0,2 %. Ethanol : pas plus de 0,2 %. Méthanol : pas plus de 0,2 %. Xylène : pas plus de 0,01 %. Copolymères d’acrylamide et d’acrylate de sodium. Acrylamide monomère : pas plus de 500 mg/kg. Acide acrylique monomère : pas plus de 5 000 mg/kg. Copolymères d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène. Oxyde d’éthylène et oxyde de propylène libres : pas plus de 25 mg/kg. Copolymères de l’acide acrylique et de l’acrylate d’éthyle. Acide acrylique monomère : pas plus de 5 000 mg/kg. Acrylate d’éthyle monomère : pas plus de 30 mg/kg. Dodécylbenzène sulfonate de sodium. Matière active : pas moins de 80 %. Humidité : pas plus de 5 %. SO4Na2 : pas plus de 15 %. Glutaraldéhyde. Méthanol : pas plus de 10 mg/kg. Huiles minérales. Le terme « huiles minérales et huiles de paraffine et de vaseline » est défini de la façon suivante : « Ensemble des huiles minérales de bas poids moléculaire (BPM) et basse viscosité et des huiles minérales de haut poids moléculaire (HPM) et de viscosité élevée ». Les huiles BPM comprennent les huiles de moyenne et basse viscosité de classe II et III, telles qu’identifiées par le joint FAO/WHO Expert Committee on Food Additives (JECFA). Les huiles HPM comprennent les huiles de haute viscosité et les huiles de moyenne et basse viscosité de classe I telles qu’identifiées par le JECFA. Les huiles minérales BPM doivent répondre aux spécifications suivantes : – [distillat composé d’hydrocarbures obtenus par traitement d’une fraction pétrolière à l’hydrogène sous haute pression en présence d’un catalyseur] ; – viscosité à 100 oC comprise entre 3,5 et 8,5 centiStokes (sSt) (ASTM D 445) ; – point d’ébullition compris entre 300 et 400 oC, correspondant à la distillation de 5 % au plus de la masse totale du produit (ASTM D 2887) ; – masse moléculaire moyenne comprise entre 350 et 480 (ASTM D 2502) ; – point d’éclair compris entre 180 et 250 oC (ISO 2592) ; – rapport carbone naphténique/carbone paraffinique, inférieur à 1/2 (ASTM D 2140) ; – contenu en soufre inférieur à 2 mg/kg (DIN 51400 T 7) ; – contenu en azote inférieur à 1 mg/kg ; – contenu en métaux lourds totaux inférieurs à 1 mg/kg (méthode dite « à plasma ») ; 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES CRITÈRES DE PURETÉ – dosage par chromatographie en phase gazeuse des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) suivants : – benzo(b) fluoranthène ; benzo(k) fluoranthène ; benzo (j) fluoranthène ; chrysène ; benzo (a) pyrène ; indéno(1,2,3-d-)pyrène ; 1,2 :5,6, dibenzo-(a, h) anthracène ; benzo (a) anthracène et fluoranthène. La somme des teneurs en HAP doit être la plus basse possible, le cas échéant, inférieur à 3 �/kg en poids. Les teneurs en HAP doivent être exprimées à l’aide du facteur d’équivalence toxique (TEF) relatif au benzo(a)pyrène ; – on retiendra les valeurs de TEF suivants : 1 pour le benzo (a) pyrène et le 1,2 :5,6, dibenzo-(a, h) anthracène ; 0,1 pour le benzo(a)anthracène, le benzo (b) fluoranthène, le benzo (j) fluoranthène, le benzo (k) fluoranthène et l’indèno (1,2,3-c, d)-pyrène et 0,01 pour le chrysène et le fluoranthène. Les huiles minérales HPM doivent répondre aux spécifications suivantes : – [distillat composé d’hydrocarbures obtenus par traitement d’une fraction pétrolière à l’hydrogène sous haute pression en présence d’un catalyseur] ; – viscosité à 100 oC comprise entre 8,5 et 11 cSt (ASTM D 445) ; – point d’ébullition compris entre 400 et 430 oC, correspondant à la distillation de 5 % au plus de la masse totale du produit (ASTM D 2887) ; – masse moléculaire moyenne comprise entre 480 et 510 oC (ASTM D 2502) ; – point d’éclair compris entre 250 et 265 oC (ISO 2592) ; – rapport carbone naphténique/carbone paraffinique, inférieur à 1/2 (ASTM D 2140) ; – contenu en soufre inférieur à 2 mg/kg (DIN 51400 T7) ; – contenu en azote inférieur à 1 mg/kg ; – contenu en métaux lourds totaux inférieurs à 1 mg/kg (méthode à « plasma ») ; – exigences de pureté selon la Pharmacopée européenne ; – dosage par chromatographie en phase gazeuse des HAP suivants : benzo (b) fluoranthène ; benzo (k) fluoranthène ; benzo (j) fluoranthène ; chrysène ; benzo (a) pyrène ; indéno (1,2,3, -c, d-) pyrène ; 1 b2 :5,6, didenzo-(a, h) anthracène ; benzo (a) anthracène et fluoranthène. La somme des teneurs en HAP doit être la plus basse possible, le cas échéant, inférieur à 3 �/kg en poids. Les teneurs en HAP doivent être exprimées à l’aide des valeurs TEF relatifs au benzo (a)pyrène, tels que décrits précédemment pour le cas des huiles BPM. Méthyl-éthyl-cétone. La teneur en n-hexane de ce solvant ne doit pas dépasser 50 mg/kg. Monoéthanolamine. Monoéthanolamine : pas moins de 99,7 %. Diéthanolamine : inférieure à 0,2 %. N,N’-éthylène bis-stéaramide et condensats de copolymères d’oxyde d’éthylène et/ou d’oxyde de propylène sur éthylène diamine. Ethylène diamine libre : pas plus de 0,05 % de l’éthylène bis-stéaramide ou du condensat. Nitrosamines : pas plus de 0,020 mg/kg. Oxyde d’éthylène et oxyde de propylène condensés sur polypropylène glycol. Pas plus de 25 mg/kg d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène libres. Oxyde de propylène ou d’éthylène, condensé sur le polypropylène glycol. Plomb < 5 mg/kg ; arsenic < 1 mg/kg ; mercure < 1 mg/kg ; cadmium < 1 mg/kg ; chrome < 1 mg/kg ; oxyde d’éthylène et oxyde de propylène libres < 25 mg/kg. Polycondensat d’épichlorhydrine et de méthylamine. Epichlorhydrine monomère : pas plus de 10 mg/kg. 1,3 dichloro 2-propanol : pas plus de 1 g par kg. Polymères d’oxyde d’éthylène ou d’oxyde de propylène et copolymères d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène. Oxyde d’éthylène et oxyde de propylène libres : pas plus de 25 mg/kg. Polymères de l’acide acrylique et de l’acrylate de sodium. Acide acrylique ou acrylate de sodium monomère : pas plus de 2 000 mg/kg. Polypropylène glycol estérifié par un acide gras. Pas plus de 25 mg/kg d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène libres. Préparation à base de Alkylarylsulfonate de sodium (avec prédominance de n-dodécyl benzène sulfonate de sodium) Sel de sodium l’ester sulfurique de l’éther alkyltriglycolique (avec prédominance de chaîne alkyle en C12 et C14) Ether alkylphénol polyglycolique (avec prédominance d’éther nonylphénol polyglycolique contenant environ 14 molécules d’oxyde d’éthyle). Pas plus de 25 mg/kg d’oxyde d’éthylène libre. Préparation à base de Ether polyglycolique du polypropylène glycol (avec environ 6 molécules d’oxyde d’éthylène et 30 molécules d’oxyde de propylène) Éther alkylphénol polyglycolique (avec prédominance d’éther nonylphénol polyglycolique contenant environ 6 et 8 molécules d’oxyde d’éthylène). Oxyde d’éthylène libre : pas plus de 25 mg/kg. 2 décembre 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 169 . . AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES CRITÈRES DE PURETÉ Résines échangeuses d’ions. Les résines échangeuses d’ions visés à l’annexe I du présent arrêté doivent subir des contrôles réguliers avant utilisation et en cours de fonctionnement de telle sorte qu’elles ne laissent aucune trace dangereuse du point de vue toxicologique de la résine dans les produits finis. Stéarate de sorbitol oxyéthyléné. Plomb < 5 mg/kg ; arsenic < 1 mg/kg ; mercure < 1 mg/kg ; cadmium < 1 mg/kg ; chrome < 1 mg/kg.