Arrêté du 16 juin 1994 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans les céréales destinées à la consommation humaine

17 juillet 1994 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 10319 Arrêté du 16 juin 1994 modifiant l'arrèté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine NOR : ECOC9400063A Le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, le ministre de 1 'économie, le ministre de l'industrie. des postes et télécommunications et du commerce extérieur el le ministre de l'agriculture el de la pêche, Vu la directive (C.E.E.} n• 86-362 du 24 juillet 1986 modifiée concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pes ticides sur et· dans les céréales ; Vu la directive (C.E.E.) n• 93-57 du 29 juin 1993 modifiant les annexes des directives (C.E.E.) n• 86--362 et n• 86-363 concernant la. fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale; Vu le code de la consommation, et notamment son article L. 214-1 ; Vu Je code de la santé publique, et notamment ses articles R. 5149 et suivants ; Vu la loi du 2 novembre 1943, validée et modifiée, relative à l'organisation du contrôle des produits antiparasitaires à usage agri cole; Vu le décret n• 71-644 du 30 juillet l 971 portant application de la loi du l" août 1905 modifiée en ce qui concerne les résidus de pro duits utilisés en agriculture et en élevage pouvant être· toléTés dans les denrées alimentaires et les boissons ; Vu le décret n• 88-1231 du 29 décembre 1988 relatif à cenaines substances et préparations dangereuses ; Vu l'arrêté du 25 février 1975 modifié relatif à l'application des produits anti parasitaires à usage agricole ; Vu l'arrêté du 4 août 1986 modifié rela1if aux conditions géné rales d'emploi de cenains fumigants en agriculture el dispositions particulières visant le bromure de méthyle, le phosphure d'hydro gène et r acide cyanhydrique ; Vu l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux. teneurs maximales en résidus de pes1ic ides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine, modifié en dernier lieu par l'arrêtë du 6 août 1992; Vu l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France en date du 10 décembre 1993 ; Vu l'avis àe l'Académie nationale de médecine en date du 22 mars 1994, Arrêtent: Art. l". - A l'annexe I de l'arrêté du 10 février 1989 modifié susvisé, les mots : « riz paddy " sont remplacés par « riz». Art. 2. - L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 modifié sus visé est remplacée par l'annexe du présent arrêté. Art. 3. - Le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général des stratégies industrielles et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présem arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République françai~e. Fait à Paris, Je 16 juin 1994. Le minisrre de l'économie, Pour le ministre et par délégation : Le direcreur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, C. BABUS[AUX Le ministre d'Eta1, ministre des affaires sociales, de la santé et de kt ville, Pour le ministre et par délégation : Par empêchement du directeur général de la santé: Le chef de service, L. 0ESSAINT Le ministre 1/e l'industrie, des postes er télécommunications er du commerce extérieur, Pour Je ministre el par délégation : ' Le directeur général des stratégies industrielles, D. LoMBARD Le minis1re de l'agriculture et de la pêche, Pour le ministre et par délégation : Le directeur général de l'alimenration, P. GUERIN ANNEXE DÉNOMINAT-ION USUELLE ACÊPHATE. ACIDE CYANHYDRIQUE. AClONIFEN, AlACHLORE. ALDRINE et OIELDRINE (isolé· ment ou ensemble, exprimées en DIELDRINEf. AMIDOSULFURON. ANILAZINE. ATRAZINE. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES DÉNOMINATION CHIMIQUE Acétylthiophosphoramidate de 0,S · diméthyle. Cyanure d'hydrogène. 2 - Chlora • 6 • nitro - 3 • phénoxyaniline, 2 • Chloro · 2', 6' • diéthyl · N - méthoxyméthylacétani1ide. 1,2,3,4,10,10 • Hexachloro - 1,4,4a, 5,8,8a - hexahydro - 1,4 - endo - 5,8 · exo diméthanonaphtalène et 1,2,3,4, 10,10 · Hexachloro · 6,7 - époxy · 1,4,4a;5,6,7,8,Ba - octahydro - 1,4 • endo • 5,8 - exo • diméthanonaph talène. · 3 • 14,6 - Diméthoxypyrimidine - 2 - vll · 1 - IN - méthyl · N - méthylsulfony laminosulfonyll urée. 4,6 • Dichloro • N - (2 • chlorophénylt - 1,3,5 - triazine - 2 • amine. 6 - Chlore • N' - éthyl • N' • isopropyl - 1,3,5 - triazine - 2,4 • diamine. TENEURS MAXIMALES !mg/kg) 0,02 céréales. 15 autres céréales, 5 riz. · 0,02 maïs. 0,05 maïs, 0,01 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, ttili· cale. 1 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,05 maïs. 10320 DÉNOMINATION USUELLE BÉNAZOLIN E-ÉTHYL BENFURACARBE. BÉNOMYL, CARBEND!',ZIME, TH 10 PHANA TE- METHYL (somme exprimée en CARBEN DAZIME). BÉNOXACOR. BENSULFURON-MÉTHYL. BENSULTAP. BENTAZONE. BÉTACYFLUTHRINE. BIFENOX. BIFENTHRINE. BROMOXYNIL. BROMUCONAZOLE. BROMURE de MÉTHYLE. BROMURES INORGANIQUES TOTAUX (exprimés en ions bromures). CAPTAFOL. CARBARYL. CARBENDAZIME. CARBOFURAN [y compris le 3 - Hydroxyca rbofuran exprimé en CARBOFURAN). CHLOMÉTHOXVFEN. CHLORDANE (somme des iso mères cis et transi. CHLORFENVINPHOS (somme des isàmères E et Zl. CHLORMÉOUAT. CHLOROTHALONIL. CHLORPYRIPHOS-ETHYL. CHLORPYRiPHOS-MÉTHYL. . CHLORTOLURON. CLOFENTÉZINE. CLOPVRALID. CVANAZINE. CYPERMÉTHRINE (somme des isomères). CYPROCONAZOLE. DDT !somme des isomères pp DDT, op -DDT, pp -DDE, pp TDEJ. DELTAMÉTHRINE. DIAZINON. DIBROMURE D'ÉTHYLÈNE. . DICAMBA. DICHLORPROP. DICHLORVOS. DICLOBUTRAZOL. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉNOMINATION CHIMIQUE 4 - Chloro - 2,3 - dihydro • 2 - oxobenzothiazole - 3 - ylacétate d'éthyle. N • [2,3 • Dihydro • 2,2 - diméthylbenzofurane - 7 - yloxycarbonyl (méthyl) aminothiol - N - isopropyl • B - alaninate d'éthyle. 1 - (Butylcarbamoyl] benzimidazole - 2 - ylcarbamate de méthyle. Benzimidazole • 2 - ylcarbamate de méthyle. 4,4' • (o - Phénylène) bis (3 - thioallophanateJ de diméthyle. 4 • Dichloroacétyl • 3,4 • dihydro - 3 • méthyl - 2H - 1,4 • benzoxazine. a - ([4,6 - Diméthoxypyrimidine - 2 - yll uréidosulfonyl) o - toluate de méthyle. Di (benzènethiosulfonate) de S,S' • 2 - diméthylaminotriméthylène. 3 - lsopropyl • lH - 2, 1,3 - benzothiadiazine • 4 (3/il - one 2,2 - dioxyde. Isomères (1R - cisl S + (1 S - cisl R et (1R - trans) S + (1 S - transi R de 3 • (2,2 Dichlorovinyl] - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de a - cyano - 4 • fluoro - 3 - phénoxybenzyle. 5 - (2,4 • Dichlorophénoxy) - 2 - nitrobenzoate de méthyle. (Zl • (1RS, 3RSl - 3 • (2 • Chloro - 3,3,3 - trifluoroprop - 1 - ényl) - 2,2 - dimé thylcyclopropropanecarboxylate de 2 - méthylbiphényl - 3 - ylméthyle. 3,5 - Dibromo - 4 - hydroxyllenzonitrile. (2RS, 4 RS; 2RS, 4SR) • 1 • 12 - 12.4 - Dichlorophényll) - 4 · bromotétrahydro furane - 2 - ylméthyl) - 1 H - 1, 2, 4 • triazole, Bromométhane. N • (1,1,2,2 - Tétrachloroéthylthiol cyclohex • 4 - ène - 1,2 • dicarboximide. Méthylcarbamate de 1 - naphtyle. Benzimidazole - 2 - ylcarbamate de méthyle. Méthylcarbamate de 2,3 - dihydra - 2,2 - diméthyl - benzofurane - 7 - yle. 5 - (2,4 - Dichlorophénoxy) - 2 • nitroanisole. 1,2,4,5,6,7,8,B • Octachloro - 3a,4,7,7a • tétrahydro - 4,7 • endo - méthanoin daoe. Phosphate de 2 • chloro - 1 · (2.4 - dichlorophényl) vinyle et de diéthyle. 2 - Chloroéthyltriméthylammonium. Tétrachloroisophtalonitrile. Thiophosphate de O - 3,5,6 • trichloro - 2 · pyridyle et de 0,0 - diéthyle. Thiophosphate de O - 3,5,6 • trichloro - 2 - pyridyle et de 0,0 - diméthyle, 3 • 13 - Chlora - p • tolyll - 1,1 - diméthylurée. . 3,6 • bis 12 - chlorophényll - 1,2,4,5 - télrazine. Acide 3,6 - dichloropyridine - 2 • carboxylîque. 2 - (4 • Chlora · 6 - élhylamino · 1,3,5 - triazine · 2 · ylaminol - 2 • méthylpro pionitrile. (1RS, 3RS; 1RS, 3SR) - 3- (2,2 · Dichlorovinyll- 2,2 · diméthylcyclopropane carboxylate de (RSl - a - cyano - 3 - phénoxybenzyle. 12 RS, 3RSl - 2 · (4 - Chlorophényl) • 3 • cyclopropyl • 1 • (1H - 1,2,4 - triazole · 1 - yl) butan - 2 - ol. Ensemble des isomères de 1,1,1 -Trichloro - 2,2 • bis (chlorophényl] éthane. IIR, 3R) • 3 • (2;2 - Dibromovinyll - 2,2 -dimélhylcyclopropanecarboxylate de [Sl - a • cyano - 3 - phénoxybenzyle. Th iophosphate de O. 0 - diéthyle et de O • 2 · isopropyl - 6 - méthylpyrimi dine • 4 - yle. 1,2 · Dibromoéthane. Acide 3,6 - dichloro - 2 - méthoxybenzoîque. Acide 2 - 12,4 - dichlorophénoxy) propionique. Phosphate de 2,2 - dichlorovinyle et de di méthyle. (2RS, 3RS) - 1 - (2,4 - Oichlorophényl) - 4,4 - dimé!hyl · 2 · (1H- 1,2,4 - tria, zole - 1 - yl) pentan - 3 - ol. 17 j~illet 1994 TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0, 1 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,2 maïs. 0,5 orge. 0, 1 autres céréales. 0,02 maïs. 0,05 riz. 0,02 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti· cale. 0,1 maïs. 0,01 céréales. 0,01 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale, 0,01 céréales. 0,1 mars. 0,05 aulres céréales. 0,2 orge. 0,05 avoine, blé, sarrasin, seigle, triticale·. 0, 1 céréales len liaison avec l'arrêté du 4 août 19861. 50 céréales (en liaison avec l'arrêté du 4 aout 19861. 0,05 céréales. 1 riz. 0,5 autres céréales. Voir BÉNOMVL. 0,1 maïs. 0,01 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,02 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 2 avoine, blé, .orge, seigle, triticale. O, 1 avoine,'blé, orge, seigle, triticale. 0,01 autres céréales. 0,05 céréales, 2 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,05 maïs. 1 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,05 maïs, 0,05 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,05 céréales. 1 céréales. 0,05 céréales. 0,01 céréales. 0,05 ma'fs . 0,05 céréales. 2 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 17 juillet 1994 DÉNOMINATION USUELLE DICLOFOP - MÉTHYL. DICOFOL. DIELDRINE. DlFENOCONAZOLE. DIFENZOQUAT. DlfLUFÉNICANIL. DIMÉTHÉNAMIDE. DlNICONAZOLE. DINOTERBE. DIQUAT. DITHIOCARBAMATES iexprimés en disulfure de carbone!. ENOOSULFAN (somme des iso mères alpha et bêta et sulfate d'endosulfan). ENDRINE isomme de ENDRINE et de la Deltacétoendrine). EPOXICONAZOLE. ÉTHÉPHON. ÉTHYRIMOL. FÉNARIMOL FE NBUCONAZOLE. FENCLORIM. FENOXAPROP - P • ÉTHYL. FEN PROPIDlNE. FEN PROPIMORPHE. FENVALÉRATE (somme des iso mères). FLUOROGLICOPHÈNE. FLUROCHLORlOONE. FLUROXYPYR. FLUSllAZOLE. FLUTRIAFOl. FURATHIOCARBE ly compris le CARBOFURAN et le 3 - Hydro xycarbofuran exprimés en FURA TH IOCARBE). GAMMA· HCH. GLUF OSINATE. GLYPHOSATE. HCH isomme des isomères alpha et bêta). HEPTACHLORE ly compris l'ana· logue oxydé). HEXACHLOROBENZÈNE. HEXACONAZOLE. HEXYTHIAZOX. IMAZALIL. IMAZAMÉTHABENZ. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉNOMINATION CHIMIQUE 2 • 14 • 12,4 • Dichlorophénoxy) phénoxvl propionate de méthyle. 2,2,2 • T richloro • 1,1 • bis 14 - chlorophényll éthanol. 1,2,3,4,10,10 • Hexachloro - 6,7 - époxy - 1,4,4a,5,6.7,8,8a - octahydro • 1,4 • endo - 5,8 • exo • diméthanonaphtalène. 1 -112 - (2 - Chlora • 4 • (4 • chlorophénoxy) phényl) - 4 - méthyl - 1,3 - dioxo lane - 2 - yl] méthyl] • 1H • 1,2,4 • triazole. 1,2 - Diméthyl - 3,5 • diphénylpyrazolium. 2,4 - Difl uoro • 2 • (a,a,a • trifluoro • m • tolyloxy) nkolinanilide. 2 • Chloro · N - [/1 • mélhyl • 2 - méthoxy)éthyl) - N - (2,4 - diméthyl • thien • 3 - yl) acétamide. if l - (RS l - 1 · (2,4 · Dichlorophényl) - 4,4 - diméthyl - 2 - 11 H - 1,2,4 - tria· zole • 1 • yll pent • 1 • én - 3 - ol. 2 - tert - Bulyl - 4,6 • dinitrophénol. 9,10 • Dihydro - 8a,10a - diazoniaphénanthrène. Complexes métalliques des Ethylène • bis (dith iocarbamatel et Méthylène bis (dithiocarbamate); PROPINEBE; THIRAME. 6,7,8,9, 10, 10 · Hexachloro - 1,5,5a,6,9,9a · hexahydro - 6,9 • méthano 2,3.4 - benzo(el dioxathiépine - 3 - oxyde. 1,2,3,4,10,10 - Hexachloro • 6,7 - époxy • 1,4,4a,5,6,7,8,8a - octahydro 1,4 · endo · 5,8 · endo - diméthanonaphtalène. (2RS, JSR) · 3 - (2 - Chlorophényll - 2 - (1H · 1,2,4 • triazole · 1 • ylmé thyll oxiranne. Acide 2 - chloroéthylphosphonique. 5 - Butyl - 2 - éthylamino • 6 • méthylpyri mid!ne • 4 - ol. a - 12 - Ch lorophényl) • a • 14 • chlorophényll - 5 • pyrimidineméthanol. 4 • 4 • Chlorophényll - 2 - phényl - 2 - 1(1,2,4 • triazole • 1 • yl)métllylcl butanenitrile. 4,6 • Dichloro • 2 • phénylpyrimidine. (±1 • 214 -(6 - Chlorobenzoxazole • 2 - yloxy) phénoxy]propionate d'éthyle. (RS) - 1 - 13 • (4 · tert · Butylphényll - 2 - méthylpropyl]pipéridine. (±) • cis · 4 -13 · (4 · tert- Butylphényl] - 2 • méthylpropyl] · 2,6 · diméthyl morpholine. • JRS) - 2 - 14 • Chlorophényl) - 3 - méthylbu1yrate de (RS) - n - cyano • 3 • phénoxybenzyle. Acide· 0 - 15 - 12 - chloro - 11,a,11, - trifluoro • p • tolyloxy) • 2 • nitrobenzoyl] glycoligue. IJRS, 4RS; 3RS, 4SR) · 3 · Chloro - 4 - chlorométhyl • 1 • (a, 11, a • trifluoro m • tolyll • 2 • pyrrolidone. Acide 4 · amino - 3,5 - dichloro - 6 - lluoro • 2 • pyridylmcyacétique. 1 - ((Bis i4 • fluorophènyl) méthylsilyl) méthyll - 1 H - 1,2,4 • triazole. a - (2 - FluorophénylJ •a• 14 • lluorophényll - lH- 1,2,4 - triazole - 1 - étha nol. N, N' · Dimélhyl - N, N' - thiodicarbamate de butyle et de 2,3 · dihydro · 2,2 diméthylbenzofurane • 7 • yle. Stéréoisomère gamma de 1,2,3,4,5,6 - Hexachlorocyclohexane. 4 - JHydroxy (méthyll phosphyno:vll - Dl - homoalanine. N • (Phosphonométhyll glycine. 1,2,3,4,5,6 - Hexachtorocyclohexane lstéréoisomères alpha et bêta). 1,4,5,6,7,8,8 - Heptachloro - 3a,4,7,7a • tétrahydro • 4,7 méthanoindène. Hexachlorobenzène. (RS) • 2 • (2,4 - Oichlorophényl) - 1 - I1H - 1,2,4 • triazole • 1 • yl) heJC.an - 2 ol. l4RS, 5RS) - 5 - (4 - Chlorophényl) - N- cyclohexyl - 4 - méthyl - 2 - oxo - 1,3 • thiazolidine - 3 - carboxamide. Oxyde d'allyle et de 1 • (2,4 • dichlorophényl) - 2 - imidazole - 1 - yléthyle. Mélange de réaction de: Acide (±) • 6 • 14,5 - dihydro - 4 - isopropyl • 4 • méthyl - 5 - oxo • 1 H • i midazole - 2 - yl 1 - 3 - méthylbenzoique et Acide (~l • 2 - (4,5 - dihydro - 4 - isopropyl - 4 - méthyl • 5 • oxo • 1 H- imidazole - 2 yl) • 4 - méthylbenzoïque. TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 10321 0,05 avoine, blé, o,ge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,02 maïs. Voir ALDRINE. 0,02 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin. seigle, triti cale. 0,01 maïs. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,02 mais. 0,05 céréales. 0,02 mais. 1 blé. 0,05 céréales. 0,2 mais. 0, 1 autres céréales. 0,01 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,02 céréales. 0, 1 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,2 blé. 0,02 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,05 riz. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin,' seigle, triti cale. 0, 1 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti· cale. 0, 1 avoine, blê, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,05 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin; seigle, triti cale. 0,05 avoine, blê, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0, 1 céréales. 0,05 céréales. 0, 1 autres céréales. 0,05 mais. 0,5 maïs. 0, 1 céréales. 0,5 maïs. 20 -avoine, orge, 5 blé, seigle, triticale. 0, 1 autres céréales. 0,02 céréales. 0,01 céréales. 0,01 ceréales. 0,01 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti çale. 0,2 maïs. 0,02 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti· cale. 10322 DÉNOMINATION USUELLE IMAZAOUINE. IMIDACLOPRIDE. IOXYNIL IPRODIONE. ISOPROTURON. ISOXABEN. LAMBDA-CVHALOTHRINE. MALATHION ly compris le dérivé oxydé). MÉCOPROP. MÉPIQUAT. MÉTHABENZTHIAZURON. MÉTHAMIDOPHOS. METSUlfURON-METHYL NICOSULFURON. OXYDÊMÉTON-MÉTHYL. PENOIMÉTHALINE. PERMÉTHRINE (50mme des iso mères). PHORATE. PHOSAP,lÉTINE (somme de PHO SAMETI NE et GLVPHOSATE exprimêe en GLYPHOSATE). PHOSPHAMIOON (somme des isomères E et Z et du N - desé thyll. PHOSPHURE D'HYDROGÈNE. PHOXIME. PIPÊRONVL BUTOXYDE. PRÉTILACHLORE, PROCHLORAZ (y compris le 2,4,6 T richlorophénol exprimé en PROCHLORAZ). PROCVMIOONE. PROFÉNOPHOS. PROPARGITE. PROPICONAZOLE. PROSULfOCAABE. PYRAZOPHOS. PYRÈTHRES. PVRIMICARBE (y compris le des• méthyl et l'analogue méthyla minél. PVRIMIPHOS,MÉTHVL (y compris l'analogue oxydé et le N • desê• thyll. OUINCLORAC. RIMSULFURON. SULFOSATE (somme de SULFO SATE et GLYPHOSATE expri mée en GL VPHOSATEI. SULFURE DE CARBONE. TAU-FLUVALINATE. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉNOMINATION CHIMIQUE Acide 2 - (4,5 - dihydro - 4 - isopropyl - 4 - méthyl - 5 - oxo - 1H - imidazole 2 - yll quinoléine - 3 - carboxylique. 1 - (16 - Chloro - 3 - pyridinyll méthyll - 4,5 - dihydro - N - nitro - 1H - imida zole • 2 • imine. 4 - Hydroxy - 3,5 - diiodobenzonitrile. 3 - 13,5 - Dichlorophényl) : N - isopropyl - 2,4 - dioxoîmidazolidine - 1 - car boxamide. · 3 - p - Cuményl - 1, 1 - diméthylurée. N - (3 - (1 - Ethyl - 1 - méthylpropyl] isoxazole - 5 - vil -2,6 - diméthoxyben zamide. Isomères (SI (2) - [1R, 3111 et 111112) - 11S, 351 de 3 - (2 - Chloro - 3,3,3 - tri fluoropropényll - 2,2 - diméthylcyclopropanecarboxylate de o. - cyano - 3 phénoxybenzyle. Oithiophosphate de S - 1,2 - bis (éthoxycarbonyl) éthyle et de 0,0 - dimé thyle. Acide I RSI • 2 • (4 • chloro • o • tolyloxyl propionique. l, 1 - Diméthylpipéridinium. 1 - Benzothiazole - 2 - yl - 1.3 - diméthylurée. Thiophosphoramidate de O,S - diméthyle. 2 • 13 • (4 • Méthoxy - 6 - méthyl - 1,3,5 • triazine • 2 • yll uréidosulfonyl] ben zoate de méthyle. 2 • 13 - 14,6 - Oiméthoxypyrimidine - 2 - yll uréidosulfonyll • N,N - diméthyl• n icotinamide. Thîophosphate de S - (2 - éthylsulfinyléthylel et de 0,0 · diméthyle. N - l1 - Ethylpropyll - 2,6 - dinitro - 3,4 - xylidine. (1RS, 3RS; 1RS, 3S111 -3 - [2,2 - Dichlorovinyl) - 2,2 - diméthylcyclopropane carboxylate de 3 - phénoxybenzyle. Dithiophosphate de 0,0 - diéthyle et de S - éthylthiométhyle. N - Phosphonométhyl - N' · méthyl - N' - méthanesulfonylglycinamide. Phosphate de 2 - chloro - 2 - diéthylcarbamoyl - 1 - méthylvinyle et de dimé thyle. Phosphure d'hydrogène. Diéthoxyphosphinothioyloxyimino (phényll acétonitrile. 5 · 12 - (2 - Butoxyéthoxyl éthoxyméthyl) - 6 - propyl - 1,3 - benzodioxole. 2 • Chloro • 2', 6' • diéthyl • N • 12 • propoxyêthyl) acétanilide. N - Propyl • N • (2 - (2,4,6 • trichlorophénoxyl éthyl] imidazole - 1 - carboxa mide. N 13,5 - Dichlorophényl) - 1,2 - diméthylcyclopropane - 1,2 - dicarboximide. Thiophosphate de O - 4 - bromo - 2 - chlorophênyle, 0 • éthyle et de S • pro pyle. ~ Sulfite de 2 - (4 - tert - butylphénoxy) cyclohexyle et de prop - 2 - ynyle. 1~1 - 1 - 12 (2,4 - Dichlorophényl) - 4 - propyl -1,3 - dioxolane - 2 - ylméthyl] 1H - 1,2,4 • triazole. N,N • Dipropylthiocarbamate de S • benzyle. Thiophosphate de O - (6 - éthoxycarbonyl - 5 - méthylpyrazolo 11,5 - aJ pyri mydine - 2 - ylel et de 0,0 • diéthyle. Somme des isomères J et Il cinérines, 1 et Il jasmolines, 1 et Il pyréthrines. N, N • Oiméthylcarbamate de 2 • diméthylamino - 5,6 - diméthylpyrimidine 4 - yle. . ✓ Thiophosphate de O - 2 - diéthylamino - 6 - méthylpyrimidine - 4 - yle et de 0,0 - diméthyle. Acide 3,7 - dichloro - 8 - quinoléinecarboxylique. (4,6 - Diméthoxypyrimidine - 2 • yl) aminocarbonyl - N - [3 - éthylsulfonyll - 2 pyridinesulfonamide. Sel de triméthylsulfonium de la N - (Phosphonométhyll glycine. Disul1ure de carbone. N - (2 - Chloro - u, a, a- Crif1uoro · p - tolyll - D - valinate de (RSI - a• cyano 3 - phénoxybenzyle. 17 juillet 1994 TENEURS MAXIMALES (mg/kg) 0,05 avoine, blê, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,1 maïs. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,5 blé. 0,05 orge, ri1. 0,02 autres céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,01 avoin11, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,01 céréales. 8 céréales. 0,05 blé. 0,02 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. o, 1 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti'. cale. 0,01 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,01 maîs. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,05 céréales. 2 autres céréales. 0,2 mais. 0,05 maïs. Voir GLYPHOSATE. 0,05 céréales. 0, 1 céréales (en liaison avec l'arrêté du 4 aoüt 1986). O, 1 céréales. 10 céréales. 0,05 riz. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,02 céréales, 0,05 maïs. 0,05 maïs. 0,05 avoine, maïs, orge. 0,02 blé, sarrasin, seigle, triticale. 0.02 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triri cale. 0,2 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti· cale. 3 céréales. 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 5 céréales. 0,05 riz. 0,05 maïs. Voir Gl VPHOSATE. O, 1 céréales. 0,01 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti· cale. 17 juillet 1994 DÉNOMINATION USUELLE TÉBUCONAZOLE. TÉFLUTHRINE. TERBUTHYLAZINE. TÉTRACHLORURE DE CARBONE. TÉTRACONAZOLE. THIFE NSULFU RON-MÉTHYLE. THIOPHANATE-MÉTHYL (exprimé en CARBENDAZIME). TRALKOXYDI ME. TRALOMÉTHRINE. TRIADIMÉFONE. TRIADIMÉNOL TRIALLA TE ly compris DIALLA TE exprimé en TRIALLATEI. TRIASULFU RON. TRICHLORFON. TRICLOPYR. TRIDÉMORPHE. TRINÉXAPAC-ÉTHYL IY compris l'acide). VINCLOZOLINE (somme de VIN CLOZOLINE et de tous les méta bol iles se dégradant en 3,5 • Dichloroaniline, exprimés en VINCLOZOLINE). JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉ NOMINATION CHIMIQUE 1 · (4 · Chlorophényl) · 4,4 · diméthyl - 3 - 11 H - 1,2,4 - triazole • 1 · ylméthyl] pentan - 3 - ol. {Z) · ( lRS, 3RS) - 3 - (2 · Chlora - 3,3,3 - trifluoroprop - 1 - ényl) - 2,2 - dimé thylcyclopropanecarboxylate de 2,3,5,6 • tètrafluoro - 4 - méthylbenzyle. N2 - tert - Butyl • 6 - chlora - N' - éthyl - 1,3,5 - triazine • 2,4 - diamine. T étrachlorométha ne. Oxyde de 2 - (2,4 • dichlorophényl) - 3 - 11 H - 1,2,4 - triazole - 1 - yl) - propyle et de 1, 1,2,2 • tétrafluoroéthyle. 2 -13 - (4 - Méthoxy - 6 - méthyl (1,3,5 - triazine - 2 - yl) uréidosulfonyl]I thio• phènecarboxylate de méthyle. 4,4' • { o • Phénylène) bis (3 • th ioal lophanate) de d iméthyle. 2 - [1 - (Ethoxyimi{io) propyl] - 3 • hydroxy • 5 - (2,4,6 - triméthylphényl) cyclohex - 2 - énone. { 1R, 3 S) - 2,2 - Diméthyl - 3 - 11 RS) - 1,2,2,2 - tétra bromoéthyl] cyclopropane• carboxylate de (SJ • a • cyano - 3 - phénoxybenzyle. 1 - (4 - Chlorophènoxyl • 3,3 • diméthyl • 1 - (1 H - 1,2,4 - triazole - 1 - yl) butanone. 1 - (4 - Chlorophénoxy) - 3,3 - diméthyl - 1 - (1 H - 1,2,4 • triazole • 1 • vil butan • 2 - o1. Di - isopropylth ioca rbamate de S - 2,3,3 - trichloroa llyle. 1 - 12 - (2 - Ch loroéthoxy) phénylsufonyl] - 3 • (4 • méthoxv • 6 • méthyl • 1,3,5 - triazine - 2 - yl) urée. 2,2,2 · Tri chlora · 1 · hydroxyéthylphosphonate de diméthyle. Acide 3,5,6 - trichloro - 2 - pyridyloxyacétique. 4 • Alkyl (C 11 • C,.) · 2,6 - diméthylmorpholine avec 60-70 % de l'isomère 2,6 diméthyl - 4 - tridécylmorpholine. 4 - (Cyclopropyl (hydroxyméthylènel) - 3,5 - dioxocyclohexanecarboxylate d'éthyle. (RS) - 3 - (3,5 - Dichlorophényl) - 5 - méthyl - 5 • vinyl • 1,3 • oxazolid.ipe - . 2,4 - diane. TENEURS MAXIMALES (mg/kgf 10323 0,05 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,02 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,1 maïs. 0, 1 céréales. 0,02 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,1 maïs. 0,02 autres céréales. Voir BÉNOMYL 0,02 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle. triti cale. 0,2 céréales. 0, 1 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. O. 1 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0,05 blé. 0,01 orge. 0,02 avoine, blé, orge, sarrasin, seigle, triti cale. 0, 1 céréales. 1 riz. 0,05 avoine; blé, orge, sarrasin, seigle, triti• cale. 0,2 avoine, blé, orge, sarrasin. seigle, triti• cale. 0,05 céré~les.