Décret exécutif nº 09-147 fixant le contenu et les modalités d'élaboration, d'adoption et de mise en oeuvre du plan de gestion des espaces verts
صدر في 2009-05-02 · النص بتاريخ 2026-10-01
القانون العام والإرشادات الرسمية منشورة بوصفها أبحاثاً. ليست مشورة قانونية أو ضريبية أو مالية.
البحث نفسه مكتوب بالإنجليزية. العناوين والوسوم مترجمة؛ أما النتائج والاقتباسات فغير مترجمة.
عن هذا القانون
- اللغة
- French
- النوع
- لائحة
- المنظمة
- European Union
- الدولة
- الجزائر
- الموضوعات
- Environment, Land and soil
- الكلمات المفتاحية
- urban land, land-use planning, environmental planning, policy/planning
أين تقرؤه
لا يوجد رابط مصدر مسجل لهذا القانون.
النص
نص القانون نفسه، مادةً مادة، كما هو محفوظ. لكل مادة رابطها.
! ! 12" & 340! 25! 67" 8 9 0 : #8 9 0 : ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ' , - . + ! ! 12" & 340! 25! 67" 8 9 0 : #8 9 0 : ;)" ; ; ; ; ; ; ; ; ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? , , , , , , , , , , , , , , $$ '; '; #(); A = D - D * D ; ! ; ( ; ; ; ; ; ; ; ; + ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? , , , , , , , , , , 4 7A ! ;