Arrêté n° 21337 du 6 juillet 2021 portant publication du rôle général et convocation des sessions extraordinaires de la commission nationale de reconnaissance des terres coutumières

Du jeudi 15 juillet 2021 Journal officiel de la République du Congo 899 PARTIE OFFICIELLE DECRETS ET ARRETES A - TEXTE DE PORTEE GENERALE MINISTERE DES AFFAIRES FONCIERES ET DU DOMAINE PUBLIC Arrêté n° 21337 du 6 juillet 2021 portant publication du rôle général et convocation des sessions extraordinaires de la commission nationale de recon naissance des terres coutumières Le ministre d’Etat, ministre des affaires foncières et du domaine public, chargé des relations avec le Parlement, Vu la Constitution ; Vu la loi n° 09-2004 du 26 mars 2004 portant code du domaine de l’État ; Vu la loi n° 10-2004 du 26 mars 2004 fixant les prin cipes généraux applicables aux régimes domanial et foncier ; Vu la loi n° 24-2008 du 22 septembre 2008 portant régime foncier en milieu urbain ; Vu la loi n° 25-2008 du 22 septembre 2008 portant régime agro-foncier ; Vu la loi n° 21-2018 du 13 juin 2018 fixant les règles d’occupation et d’acquisition des terres et terrains ; Vu la loi n° 52-2020 du 29 septembre 2020 portant institution du cadastre national foncier ; Vu le décret n° 2017-407 du 10 octobre 2017 relatif aux attributions du ministre des affaires foncières et du domaine public, chargé des relations avec le Par lement ; Vu le décret n° 2018-484 du 26 décembre 2018 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement de la commission nationale de reconnaissance des terres coutumières ; Vu le décret n° 2021-300 du 12 mai 2021 portant nomination du Premier ministre, chef du Gouver nement ; Vu ensemble le décret n° 2021-301 du 15 mai 2021 portant nomination des membres du Gouvernement et le décret n° 2021-302 du 16 mai 2021 portant nomination d’un membre du Gouvernement, Arrête : Chapitre premier : Disposition générale Article premier : Le présent arrêté porte, en applica tion de l’article 8 de la loi n° 21-2018 du 13 juin 2018 fixant les règles d’occupation et d’acquisition des terres et terrains et de l’article 12 du décret n° 2018 484 du 26 décembre 2018 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement de la commission nationale de reconnaissance des terres coutumières, publication du rôle général et convocation des sessions extraordinaires de la commission nationale de reconnaissance des terres coutumières pour l’année 2021. Chapitre 2 : De la publication du rôle général des sessions extraordinaires de la commission nationale de reconnaissance des terres coutumières Article 2 : Le rôle général des sessions extraordinaires de la commission nationale de reconnaissance des terres coutumières est publié ainsi qu’il suit : Département de la Bouenza 1. Famille BABOUMA, représentée par M. KIKOUNGA (Charles Dieudonné), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 2.996ha 74a 33ca, situées au lieu-dit Mont-Mbelogare, sous-préfecture de Loudima ; 2. Famille KIDZOUA DE MOUNKOMO, représentée par M. KIFINI (Jean Pierre), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 3.622ha 24a 78ca, situées au lieu-dit village Kitou, sous-préfecture de Kingoué ; 3. Famille MATENDE, représentée par M. KOUANGA (Marien Dieudonné), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 1.801ha 54a 83ca, situées au lieu-dit village Mikassou, sous-préfecture de Loudima ; 4. Famille MIMANDOU MA KIMBOUKOU et MA KIBITI, représentée par M. KAYA (Boniface), mandataire général, superficie des terres coutumières à recon naître 1.261ha 83a 51ca, situées au lieu-dit village Kimboukou, sous-préfecture de Mabombo ; 5. Famille MIMBOUNDI DE NKILA, représentée par M. KIMBOUALA (Narcisse), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 342ha 25a 35ca, situées au lieu-dit quartier Nkila, communauté urbaine de Mouyondzi ; 6. Famille MINGUEMBO DE YOULOU MOUKOUTOU, représentée par Mme BIMBENI (Marie), mandataire générale, superficie des terres coutumières à re connaître 24ha 64a 36ca, situées au lieu-dit village Moukoutou, sous-préfecture de Madingou. Département de Brazzaville 1. Famille KIVIMBA, représentée par M. MASSENGO (Gaspard), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 237ha 74a 70ca, situées au lieu-dit village Bimé, arrondissement n° 7 Mfilou. Département de la Cuvette 1. Famille IKASSI L’OBEYA, représentée par M. AMBIERO (Guy Guillaume), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 342ha 04a 34ca, situées au lieu-dit Boundji, quartier château d’eau, communauté urbaine de Boundji ; 900 Journal officiel de la République du Congo N° 28-2021 2. Famille NGOUENE, représentée par M. DEBI (Landry Roméo), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 55ha 34a 86ca, situées au lieu-dit village Ngouéné, commune d’Oyo ; 3. Famille OMBOUMA, représentée par M. ONGOMBE (Elie Noël), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 1.120ha 80a 47ca situées au lieu-dit terre Ombouma, quartier n° 7, commune d’Owando ; 4. Famille ONGALE-LINNENGUE, représentée par M. LEKO (Jean Louis), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 144ha 85a 76ca, situées au lieu-dit Linnengue, quartier n° 6, com mune d’Owando ; 5. Famille EKONGO OYOSSO, représentée par M. OSSETE (Jean Roger), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 79ha 37a 96ca, situées au lieu-dit village Longo, communauté urbaine de Makoua ; 6. Famille EKONGO OYOSSO, représentée par M. OSSETE (Jean Roger), mandataire général, superfi cie des terres coutumières à reconnaître 348ha 99a 62ca, situées au lieu-dit village ONGOMO, commu nauté urbaine de Makoua. Département du Kouilou 1. Famille BAKAMBOU, représentée par M. BOUAN GA (Edmond), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 1.3196ha 70a 29ca, situées au lieu-dit village Kinanga, district de Kakamoeka ; 2. Famille BAKONGO MINDOU, représentée par M. BISSAFI TATY (Louisand), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 20.323ha 006a 96ca, situées au lieu-dit village Mindou, district de Kakamoeka ; 3. Famille BAZABI, représentée par M. BOULOU (Gustave), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 25.407ha 73a 52ca, situées au lieu- dit village Kakamoeka, district de Ka kamoeka ; 4. Famille BAYALA, représentée par M. NGUIMBI (Robert), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 14.149ha 39a 83ca, situées au lieu- dit village Kivoko, district de Kakamoeka ; 5. Famille BAYALI, représentée par M. TCHIAMA (Alexandre), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 10.301ha 34a 63ca, situées au lieu-dit village Louvoulou, district de Kakamoeka ; 6. Famille BOUYA, représentée par M. TCHICAYA (Jean Auguste), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 11ha 62a 89ca, situées au lieu-dit village Diosso, district de Loango ; 7. Famille KIMINGOU, représentée par M. BIYOKO (François), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 7.090ha 84a 33ca, situées au lieu dit village Louvoulou, district de Kakamoeka ; 8. Famille KIYALA, représentée par M. MAMBOU KOKOLO (Jean), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 631ha 23a 79ca, situées au lieu-dit village Kayes Doumanga, district de Mvouti ; 9. Famille KONDI-NKUNI-MABOUMBA, représentée par M. TATY (Célestin), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 2.387ha 64a 29ca, situées au lieu-dit village Kondi-Mbaka, district de Hinda ; 10. Famille KOUBEMBI, représentée par M. KOUKA MAYALA (Raphaël), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 1.107ha 43a 21ca, situées au lieu-dit villages MBILI-PK et TCHIVOUBA, district de Hinda ; 11. Famille KOUBOTCHI DE MINDOU, représentée par Mme MAKANGA (Jeannette), mandataire générale, superficie des terres coutumières à recon naître 22.522ha 49a 65ca, situées au lieu-dit village Mindou, district de Kakamoeka ; 12. Famille KUBONGO-I-N’KUSU, représentée par M. TCHIVANGA BOUANGA (Charles), mandataire général, superficie des terres coutumières à recon naître 930ha 85a 99ca, situées au lieu-dit village Boutoto, district de Loango. Département de la Lékoumou 1. Famille ITSOULA, représentée par M. NIATI (Jean Pierre), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 156ha 72a 89ca, situées au lieu-dit quartier Mikamba, commune de Sibiti ; 2. Famille MBAMBA (Antoine), représentée par M. OLENDE (Anatole), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 7ha 31a 20ca, situées au lieu-dit quartier Moukanda, commune de Sibiti ; 3. Famille MBUMBUNDA, représentée par M. GOMA (Aufray Jerry Habib), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 219ha 84a 33ca, situées au lieu-dit village Mavounoungou, sous préfecture de Bambama ; 4. Famille MOUKOUSSOU IMBIMI, représentée par M. MOUAYAT-NGOTO (Jean-Sir Ciril), mandataire général, superficie des terres coutumières à recon naître 114ha 54a 10ca, situées au lieu-dit quartier Moukanda, commune de Sibiti ; 5. Famille NGUEGNI, représentée par M. KAYA (Paul), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 1.407ha 44a 26ca, situées au lieu -dit quartier Kinkosso, district de Sibiti ; 6. Famille TOMBO TEMBE, représentée par M. MOUKOKO (Félix), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 55ha 83a 01ca, situées au lieu-dit Tsie-Mboutou, quartier Mapindi, commune de Sibiti. Du jeudi 15 juillet 2021 Journal officiel de la République du Congo 901 Département de la Likouala 1. Famille BONZINGA, représentée par M. BAKABA (Constant Bienvenu), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 251ha 23a 14ca, situées au lieu-dit village Djemba, sous-préfecture d’Impfondo ; 2. Famille SABAYE, représentée par M. SABAYE (Fernand), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 600ha, situées au lieu-dit Bétou. Département du Niari 1. Famille BADOUMBI, représentée par M. MIS SAMBA (Haziel), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 25.251 ha 76a 00ca, situées au lieu-dit villages Vounda-Tsembo, sous préfecture de Banda ; 2. Famille BAMANDOU DE TONDO, représentée par M. KIOUNGOU (Jean Pierre), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 20.677ha 25a 73ca, situées au lieu-dit village Moukouassi, sous-préfecture de Louvakou ; 3. Famille BASSOUNDI DE MBOUKOU MBEBE, représentée par M. PAMBOU (André Georges), man dataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 7.418ha 45a 55ca, situées au lieu-dit vil lages 6 manguiers, Moyen de vivre, Tsangou bouala et Amérique, sous-préfecture de Louvakou ; 4. Famille BAYADI, représentée par M. KISSANGOU (Hilaire), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 550ha 29a 62ca, situées au lieu-dit village Tao-tao, sous-préfecture de Louvakou ; 5. Famille BOUMOUELE, représentée par M. IBOUAN GA (Rodrigues), mandataire général, superficie des terres à reconnaitre 12.529ha 75a 31ca, situées au lieu-dit village Banda, sous-préfecture de Banda ; 6. Famille KINDAMBA, représentée par M. LOKO (Gabriel), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaître 798ha 60a 37ca, situées au lieu-dit village MBoukou- Moukongo, sous-préfecture de Kimongo ; 7. Famille MANGOUNDZA, représentée par Mme BATADILA (Antoinette), mandataire générale, super ficie des terres coutumières à reconnaître 25ha 99a 85ca, situées au lieu-dit village Moukondo, sous-pré fecture de Louvakou. Département de Pointe-Noire 1. Famille KONGOLO, représentée par M. GOMA (Emmanuel), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 4.134ha 93a 99ca, situées au lieu -dit village Tchitandzi, district de Tchi amba-Nzassi ; 2. Famille MBOMA-FOUTA, représentée par M. MA KOSSO (Felix), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 926ha 72a 32ca, situées au lieu-dit village Fouta, district de Tchiam ba-Nzassi ; 3. Famille MVETO, représentée par M. TCHIGNANGA (Alexis), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 886ha 26a 80ca, situées au lieu-dit village Mveto, arrondissement n° 3 Tié-Tié ; 4. Famille TCHIAMBA, représentée par M. NGOMA (Désiré), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 781ha 78a 48ca, situées au lieu-dit village Tchiamba, district de Tchiamba-Nzassi ; 5. Famille TCHIFOUSSOU, représentée par M. TCHICAYA (Vossa), mandataire général, superfi cie des terres coutumières à reconnaitre 555ha 63a 63ca, situées au lieu-dit village Nkoti-Fouta, district de Tchiamba-Nzassi. Département du Pool 1. Famille MVOULA NGUELE, représentée par M. MFIRA (Joseph), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 24.614ha 03a 51ca, situées au lieu-dit village terre Issala Mbé, sous-préfecture de Ngabé. Département de la Sangha 1. Famille GOLA, représentée par M. GOLA (Lambert), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 10ha 40a 81ca, situées au lieu-dit vil lage terre Mbindjo, sous-préfecture de Mokeko ; 2. Famille GOLA, représentée par M. GOLA (Lambert), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 25ha 56a 20ca, situées au lieu-dit vil lage terre Mbindjo, Sous -préfecture de Mokeko ; 3. Famille BALEY-MEGOT, représentée par M. BALEY-MEGOT (Guy), mandataire général, superficie des terres coutumières à reconnaitre 2.060ha 73a 67ca, situées au lieu-dit villages Mbaye-Mbeya et Nacoleur, sous-préfecture de Sembé. Chapitre 3 : De la convocation des sessions extra ordinaires de la commission nationale de recon naissance des terres coutumières Article 3 : Les sessions extraordinaires de la com mission nationale de reconnaissance des terres cou tumières sont convoquées, pour chaque département, aux lieux et dates que dessous : Département de la Bouenza Lieu : Madingou Date : Dimanche, le 29 août 2021 Département de Brazzaville Lieu : Brazzaville 902 Journal officiel de la République du Congo N° 28-2021 Date : Mardi, le 20 juillet 2021 Département de la Cuvette Lieu : Owando Date : Samedi, le 17 juillet 2021 Département du Kouilou Lieu : Loango Date : Mercredi, le 11 août 2021 Département de la Lékoumou Lieu : Sibiti Date : Lundi, le 30 août 2021 Département de la Likouala Lieu : Impfondo Date : Samedi, le 18 septembre 2021 Département du Niari Lieu : Dolisie Date : Samedi, le 28 août 2021 Département de Pointe-Noire Lieu : Pointe-Noire Date : Mardi, le 10 août 2021 Département du Pool Lieu : Kinkala Date : Mardi, le 7 septembre 2021 Chapitre 4 : Dispositions diverses et finales Article 4 : Les préfets des départements concernés sont chargés de mobiliser les autorités des localités de situation des terres coutumières à reconnaître ainsi que tous les autres membres de la commission na tionale de reconnaissance des terres coutumières au chef-lieu du département, à la date de la tenue des travaux de la session. Article 5 : Le présent arrêté qui abroge toutes dispo sitions antérieures contraires, notamment celles de l’arrêté n° 5383 du 19 mars 2020, sera enregistré, publié au Journal officiel de la République du Congo et communiqué partout où besoin sera. Fait à Brazzaville, le 6 juillet 2021 Pierre MABIALA B - TEXTES PARTICULIERS PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DECORATION A TITRE EXCEPTIONNEL Décret n° 2021-356 du 6 juillet 2021. Est décoré, à titre exceptionnel, dans l’ordre de la mé daille d’honneur de la recherche scientifique et tech nologique. Au grade de la médaille d’or : M. BALABANOV (Vladimir) Les droits de chancellerie prévus par les textes en vigueur ne sont pas applicables. MINISTERE DE LA SECURITE ET DE L’ORDRE PUBLIC NOMINATION Décret n° 2021-320 du 30 juin 2021. Sont nommés à titre définitif pour compter du 1er juillet 2021 (3e trimestre 2021) MINISTERE DE LA SECURITE ET DE L’ORDRE PUBLIC Pour le grade de colonel de police COMMANDEMENT DES FORCES DE POLICE A - STRUCTURES OPERATIONNELLES Police générale Lieutenant-colonel de police MISSAMOU (Bernard Expedit) CSF/CFP B - COMMANDEMENTS TERRITORIAUX a) - Police générale Lieutenant-colonel de police FOUTOU (Michel) CTFP/SGH b) - Commissariat Lieutenant-colonel de police BAYZA (Alexis Fernand) CTFP/BZV Pour le grade de lieutenant-colonel de police I - COMMANDEMENT DES FORCES DE POLICE COMMANDEMENTS TERRITORIAUX a) - Police générale Commandants de police : OMINGA (Paul) CTFP/KL MWENE DZOUMOU LAMY (Omere) CTFP/PLT