Energy Efficiency Act (S.N.B. 1992, c. E-9.11)

1 In this Act 1 Dans la présente Loi “document” means written and printed material, re- « document » désigne des documents écrits et imprimés, gardless of physical form or characteristics, and, without quelque soit leur format ou leurs caractéristiques, et, sans limiting the generality of the foregoing, includes paper, limiter la portée générale de ce qui précède, comprend le books, photographs, plans, charts, prints, drawings, films, papier, les livres, les photographies, les plans, les chartes, tapes, videocassettes, word processing software and other les reproductions, les esquisses, les films, les bandes ma- machine readable records; gnétiques, les bandes de magnétoscopes, le logiciel d’or- dinateur et autres dossiers sur machine auxquels on peut “inspector” means a person designated as an inspector accéder; by the Minister under subsection 5(1); « inspecteur » désigne la personne désignée à titre “Minister” means the Minister of Energy and includes d’inspecteur par le Ministre en vertu du paragraphe 5(1); any person designated by the Minister to act on the Min- ister’s behalf; « Ministre » désigne le ministre de l’Énergie et s’entend également de toute personne qu’il désigne pour le repré- “prescribed product” means a product that uses, could senter; use or could affect the use of energy and that is prescribed by regulation as a prescribed product. « produit prescrit » désigne un produit qui utilise, pour- 2004, c.20, s.23. rait utiliser ou pourrait nuire à l’usage de l’énergie et qui est prescrit par règlement en tant que produit prescrit. 2004, c.20, art.23. STANDARDS FOR NORMES RELATIVES AUX PRESCRIBED PRODUCTS PRODUITS PRESCRITS 2(1) Subject to subsection (2), no person shall manufac- 2(1) Sous réserve du paragraphe (2), nul ne peut fabri- ture, offer for sale, sell or lease a prescribed product unless quer, offrir en vente, vendre ou louer un produit prescrit sauf si (a) the product meets or exceeds the standards pre- a) le produit satisfait aux normes prescrites par rè- scribed by regulation for that product, and glement pour ce produit ou excède ces normes, et (b) the product has affixed to it a label or labels that b) le produit porte une ou des étiquettes qui satisfont meet the requirements prescribed by regulation. aux exigences prescrites par règlement pour ce produit. 2(2) Subsection (1) does not apply to 2(2) Le paragraphe (1) ne s’applique pas (a) a prescribed product that is manufactured on or a) à un produit prescrit fabriqué à la date prescrite par before a date to be prescribed by regulation, règlement ou avant cette date, (b) the offering for sale, sale or lease of a prescribed b) à l’offre de vente, à la vente ou à la location d’un product by a person who is not in the business of offer- produit prescrit par une personne qui ne fait pas affaire ing for sale, selling or leasing a prescribed product, or dans le domaine de l’offre de vente, de la vente ou de la location d’un produit prescrit, ou (c) a person, class of persons, product, class of prod- c) à une personne, une catégorie de personnes, un ucts, transaction or class of transactions exempted by produit, une catégorie de produits, une transaction ou the regulations. une catégorie de transactions exemptés par règlements. 2 Energy Efficiency Act Chap. E-9.11 LABELLING AND PACKAGING ÉTIQUETAGE ET EMBALLAGE

3 No person shall affix a label to a prescribed product 3 Nul ne peut apposer une étiquette à un produit prescrit that qui (a) indicates that the product meets the prescribed a) indique que le produit satisfait aux normes pres- standards for that product if the product does not meet crites pour ce produit si ce produit ne satisfait pas aux those prescribed standards, or normes prescrites, ou (b) is not a prescribed label but is deceptively similar b) n’est pas une étiquette prescrite mais ressemble à to a prescribed label. l’étiquette prescrite de façon à ce qu’on puisse s’y mé- prendre.

4 The manufacturer of a prescribed product made in 4 Le fabriquant d’un produit prescrit, fabriqué au New Brunswick and the importer into New Brunswick of Nouveau-Brunswick et l’importateur au Nouveau- a prescribed product not made in New Brunswick shall Brunswick d’un produit prescrit qui n’est pas fabriqué au affix to the shipping carton containing the product in New Nouveau-Brunswick doit apposer sur la boîte servant à Brunswick any label and shall print on the carton any expédier le produit au Nouveau-Brunswick, une étiquette words prescribed for that purpose by regulation. et imprimer sur la boîte tout mot prescrit à cette fin par règlement. INSPECTION INSPECTION 5(1) The Minister may designate persons as inspectors 5(1) Le Ministre peut désigner des personnes à titre for the purposes of this Act. d’inspecteurs aux fins de la présente loi. 5(2) An inspector, at any reasonable time and upon pre- 5(2) Un inspecteur peut, à une heure raisonnable et sur sentation of proof of identification on a form provided by présentation d’une preuve d’identification sur une formule the Minister, may, for the purposes of administering this fournie par le Ministre, aux fins de l’administration de la Act or the regulations, enter any place where a prescribed présente loi ou des règlements, entrer dans tout endroit où product is manufactured, offered for sale, sold or leased est fabriqué, offert en vente, vendu ou loué un produit prescrit, (a) to inspect and examine a prescribed product in the a) pour inspecter et examiner un produit prescrit en course of manufacture or in the stock of a person who fabrication ou qui constitue l’inventaire d’une personne manufactures, offers for sale, sells or leases a prescribed qui fabrique, offre en vente, vend ou loue un produit product, prescrit, (b) to remove a prescribed product to another place b) pour enlever un produit prescrit d’un endroit à un for the purpose of inspection or testing to ensure that autre pour fins d’inspection ou d’analyse afin de s’as- the product complies with the provisions of this Act and surer que le produit se conforme aux dispositions de la the regulations, présente loi et des règlements, (c) to request information or production for inspec- c) pour demander des renseignements ou la produc- tion of documents or other things that may be relevant tion pour fins d’inspection de documents ou d’autres to the carrying out of an inspection or test of a prescribed choses qui peuvent être nécessaires à l’inspection ou à product, and l’analyse d’un produit prescrit, et (d) to remove documents or other things produced as d) pour enlever les documents ou autres choses pro- a result of a request under paragraph (c) or discovered duits suite à une demande en vertu de l’alinéa c) ou during the inspection for the purpose of making copies découverts au cours de l’inspection aux fins de faire des or taking extracts. copies ou de prendre des extraits. 3 Chap. E-9.11 Loi relative à l’efficacité énergétique 5(3) An inspector removing a prescribed product, docu- 5(3) Un inspecteur qui enlève un produit prescrit, un ment or other thing from a place under subsection (2) shall document ou une autre chose d’un endroit en vertu du pa- first provide a receipt for it to the owner or the person in ragraphe (2) doit d’abord fournir un reçu pour ce produit charge of the place and, subject to subsection (4), shall au propriétaire ou aux personnes responsables de l’endroit promptly return the product, document or other thing to et, sous réserve du paragraphe (4), doit retourner prompte- the place after completion of the testing, making of copies ment le produit, le document ou autre chose à l’endroit où or taking of extracts, as the case may be. ils ont été enlevés après avoir terminé l’analyse, fait des copies ou pris des extraits, selon le cas. 5(4) An inspector may detain for the purposes of evi- 5(4) Un inspecteur peut détenir pour fins de preuve tout dence any prescribed product, document or other thing that produit, document ou autre chose qu’il découvre lorsqu’il the inspector discovers while acting under this section and exerce ses fonctions en vertu du présent article et qu’il a believes, on reasonable and probable grounds, may afford des motif probables et raisonnables de croire pourrait ser- evidence of a violation of or a failure to comply with a vir de preuve d’une contravention ou d’un défaut de se provision of this Act or the regulations. conformer à une disposition de la présente loi ou des rè- glements. 5(5) Copies of or extracts from documents or things re- 5(5) Les copies ou extraits de documents ou les choses moved from premises under this Act and certified by the enlevées d’un endroit en vertu de la présente loi et certi- person making the copies or taking the extracts as being fiées par la personne qui fait les copies ou qui prend les true copies of or extracts from the originals are admissible extraits en tant que copies véritables ou extraits des origi- in evidence to the same extent as, and have the same evi- naux sont admissibles en preuve au même titre que les dentiary value as, the documents or things of which they documents ou les choses desquelles ils ont été copiés ou are copies or from which they are extracts. extraits et ont la même valeur probante. 5(6) An inspector shall not enter a private dwelling for 5(6) Un inspecteur ne peut, aux fins du présent article, the purposes of this section unless the inspector entrer dans un logement privé que (a) has the consent of a person who appears to be an a) s’il obtient le consentement d’une personne qui adult and an occupant of the dwelling, or semble être un adulte et semble y résider, ou (b) obtains an entry warrant in accordance with the b) s’il obtient un mandat d’entrée en conformité de la Entry Warrants Act. Loi sur les mandats d’entrée. 6(1) The owner or person in charge of any place entered 6(1) Le propriétaire ou une personne responsable d’un by an inspector under section 5 and any employees or endroit sur lequel entre l’inspecteur en vertu de l’article 5 agents of the owner or person in charge shall give all rea- et tout employé ou agent du propriétaire ou de la personne sonable assistance to the inspector to enable the inspector responsable doit accorder toute l’aide raisonnable à l’ins- to exercise powers given under section 5 and shall furnish pecteur dans l’exercice des pouvoirs qui lui confère l’ar- the inspector with such prescribed products and such in- ticle 5 et lui fournir les produits prescrits, les renseigne- formation, documents and other things as the inspector ments, les documents et autres choses qu’il peut may reasonably request. raisonnablement exiger. 6(2) No person shall hinder, obstruct or otherwise inter- 6(2) Nul ne peut porter atteinte, faire obstacle ou autre- fere with an inspector who is carrying out the inspector’s ment nuire à un inspecteur dans l’exercice de ses obliga- duties and functions under this Act and the regulations. tions et fonctions en vertu de la présente loi et des règlements. 6(3) No person shall knowingly make a false or mis- 6(3) Nul ne peut faire sciemment, oralement ou par écrit, leading statement, either orally or in writing, or provide or de déclaration fausse ou trompeuse ni fournir ou produire produce a false document or other thing to an inspector un faux document ou autre chose qui serait fausse à un who is carrying out the inspector’s duties and functions inspecteur dans l’exercice des obligations et des fonctions under this Act and the regulations. que lui confère la présente loi et les règlements. 4 Energy Efficiency Act Chap. E-9.11 OFFENCES INFRACTIONS 7(1) A person who violates or fails to comply with a 7(1) Quiconque contrevient ou omet de se conformer à provision of the regulations commits an offence. une disposition des règlements commet une infraction. 7(2) A person who violates or fails to comply with a 7(2) Quiconque contrevient ou omet de se conformer à provision of this Act that is listed in Column I of Schedule une disposition de la présente loi qui figure dans la colonne A commits an offence. I de l’annexe A commet une infraction. 7(3) For the purposes of Part II of the Provincial Of- 7(3) Aux fins de la Partie II de la Loi sur la procédure fences Procedure Act, each offence listed in Column I of applicable aux infractions provinciales chaque infraction Schedule A is punishable as an offence of the category qui figure dans la colonne I de l’annexe A est punissable listed beside it in Column II of Schedule A. à titre d’infraction de la classe qui figure vis-à-vis dans la colonne II de l’annexe A. 7(4) Where an offence under subsection (1) or (2) con- 7(4) Lorsqu’une infraction en vertu du paragraphe (1) tinues for more than one day, ou (2) se poursuit pour plus d’une journée, (a) the minimum fine that may be imposed is the a) l’amende minimale qui peut être imposée est minimum fine set by the Provincial Offences Procedure l’amende minimale établie par la Loi sur la procédure Act multiplied by the number of days during which the applicable aux infractions provinciales multipliée par offence continues, and le nombre de jours pendant lesquels l’infraction se poursuit, et (b) the maximum fine that may be imposed is the b) l’amende maximale qui peut être imposée est maximum fine set by the Provincial Offences Proce- l’amende maximale établie par la Loi sur la procédure dure Act multiplied by the number of days during which applicable aux infractions provinciales multipliée par the offence continues. le nombre de jours pendant lesquels l’infraction se poursuit. 7(5) If a corporation commits an offence under this Act 7(5) Lorsqu’une corporation commet une infraction en or the regulations, a director or officer of the corporation vertu de la présente loi ou des règlements, un administra- who directed, authorized, assented to, acquiesced in or teur ou un dirigeant de la corporation qui dirige, autorise, participated in the offence is a party to and guilty of the consent, acquiesce ou participe à l’infraction est partie à offence and is liable, on conviction, to the penalty provided l’infraction et en est coupable, sur déclaration de culpabi- for the offence, whether or not the corporation has been lité, à la pénalité prévue pour cette infraction, que la prosecuted or convicted. corporation ait ou non été poursuivie ou déclarée coupable. 7(6) The manufacturing, offering for sale, selling or 7(6) La fabrication, l’offre de vente, la vente ou la lo- leasing of each unit product in violation of or failure to cation de chaque produit unitaire en contravention d’une comply with a provision of this Act or the regulations is a disposition de la présente loi ou des règlements ou qui ne separate offence. s’y conforme pas constitue une infraction séparée.

8 Proceedings with respect to an offence under this Act 8 Les procédures relatives à une infraction en vertu de or the regulations may be instituted at any time within two la présente loi ou des règlements peuvent être intentées en years after the time when the subject matter of the pro- tout temps dans les deux ans qui suivent l’évènement qui ceedings arose. a donné lieu aux procédures. ADMINISTRATION ADMINISTRATION

9 The Minister is responsible for the administration of 9 Le Ministre est responsable de l’administration de la this Act and may designate persons to act on the Minister’s présente Loi et peut désigner des personnes pour le repré- behalf. senter. 5 Chap. E-9.11 Loi relative à l’efficacité énergétique REGULATIONS RÈGLEMENTS

10 The Lieutenant-Governor in Council may make reg- 10 Le lieutenant-gouverneur en conseil peut établir des ulations règlements (a) prescribing products or classes of products as pre- a) prescrivant des produits ou catégories de produits scribed products and prescribing dates after which they à titre de produits prescrits et prescrivant des dates après will be subject to the application of any or all of the lesquelles ils seront assujettis à une ou plusieurs dispo- provisions of this Act or the regulations; sitions de la présente loi ou des règlements; (b) respecting standards to be met by prescribed prod- b) concernant des normes auxquelles doivent être as- ucts and establishing a date or dates on or after which sujetties les produits prescrits ou les catégories de pro- prescribed products are required to meet those stan- duits prescrits et fixant une date ou des dates auxquelles dards; ces normes devront s’appliquer aux produits prescrits ou aux catégories de produits prescrits; (c) respecting the form and manner of labelling pre- c) concernant le format et la manière d’apposer des scribed products or their packaging; étiquettes aux produits prescrits ou à leur emballage; (d) prescribing a date or dates for the purposes of d) prescrivant un ou des dates aux fins de l’ali- paragraph 2(2)(a); néa 2(2)a); (e) exempting any person, class of persons, product, e) exemptant toute personne, catégorie de personnes, class of products, transaction or class of transactions produit, catégorie de produits, transaction ou catégorie from the application of any or all of the provisions of de transactions de l’application de tout ou partie des this Act or the regulations; dispositions de la présente loi ou des règlements; (f) respecting the testing, packaging, installation, f) concernant l’analyse, l’emballage, l’installation, maintenance and repair of prescribed products; l’entretien et la réparation de produits prescrits; (g) designating persons to test a prescribed product; g) désignant des personnes pour l’analyse d’un pro- duit prescrit; (h) respecting fees to be charged under this Act and h) concernant les droits à prélever en vertu de la pré- the regulations, including, without restricting the gen- sente loi et des règlements y compris, sans limiter la erality of the foregoing, fees to be charged by persons portée générale de ce qui précède, les droits à être pré- testing products to which this Act or the regulations ap- levés par les personnes qui analysent les produits aux- ply or may apply; quels la Loi ou les règlements s’appliquent ou peuvent s’appliquer; (i) respecting forms for the purposes of this Act and i) concernant les formules aux fins de la présente loi the regulations and providing for their use; et des règlements et prévoyant leur usage; (j) respecting the reporting of information by persons j) concernant la dissémination de renseignements par who manufacture, offer for sale, sell or lease prescribed des personnes qui fabriquent, offrent en vente, vendent products; ou louent des produits prescrits; (k) respecting the keeping of information, documents k) concernant le maintien de renseignements, docu- and other things by persons who manufacture, offer for ments et autres choses par des personnes qui fabriquent, sale, sell or lease prescribed products; offrent en vente, vendent ou louent des produits pres- crits; (l) prescribing any thing required by this Act to be l) prescrivant toute chose devant être prescrite en ver- prescribed; tu de la présente loi; 6 Energy Efficiency Act Chap. E-9.11 (m) defining any word or expression used in but not m) définissant tout mot ou expression utilisé dans la defined in this Act. Loi mais qui n’y est pas défini. COMMENCEMENT ENTRÉE EN VIGUEUR

11 This Act or any provision of it comes into force on 11 La présente loi ou toute disposition de la présente a day or days to be fixed by proclamation. loi entre en vigueur à une date ou aux dates fixées par proclamation. 7 Chap. E-9.11 Loi relative à l’efficacité énergétique SCHEDULE A ANNEXE A Column I Column II Colonne I Colonne II Section Category of Offence Article Classe de l’infraction 2(1). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F 2(1). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F 3. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F 3. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F 4. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C 4. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C 6(1). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B 6(1). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B 6(2). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C 6(2). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C 6(3). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C 6(3). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C 7(1). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C 7(1). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C N.B. This Act was proclaimed and came into force June 1, N.B. La présente loi a été proclamée et est entrée en vi- 1995. gueur le 1er juin 1995. N.B. This Act is consolidated to June 22, 2006. N.B. La présente loi est refondue au 22 juin 2006. QUEEN’S PRINTER FOR NEW BRUNSWICK © IMPRIMEUR DE LA REINE POUR LE NOUVEAU-BRUNSWICK All rights reserved / Tous droits réservés 8