Arrêté royal désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux

25 AVRIL 1988. - Arrêté royal désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-10-1990 et mise à jour au 10-11-2009) Source : AGRICULTURE Publication : 14-05-1988 numéro : 1988016077 page : 6949 Dossier numéro : 1988-04-25/33 Entrée en vigueur : 24-05-1988 Vu la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux, notamment l'article 6, § 1; Vu l'avis du Conseil d'Etat; Sur la proposition de Notre Ministre des Relations extérieures et de Notre Secrétaire d'Etat à l'Agriculture; ..... Article 1.Les maladies des animaux auxquelles le chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux est applicable, sont les suivantes : 1° Chez tous les mammifères : charbon bactéridien; charbon bactérien; rage. 2° Chez les (équidés:) <AR 1992-09-02/36, art. 1, 004; En vigueur : 31-10-1992> anémie infectieuse équine; dourine; gales sarcoptique et psoroptique; lymphangite épizootique; méningo-encéphalomyélites enzootiques (V.E.E. - E.E.E. - W.E.E.); métrite contagieuse équine; morve et farcin; peste équine. (- stomatite vésiculeuse.) <AR 1992-09-02/36, art. 1, 004; En vigueur : 31-10-1992> 3° (Chez les ruminants et les tylopodes (famille des camélidés)) : <AR 2005-10-10/30, art. 89, 007 ; En vigueur : 27-10-2005> fièvre aphteuse; fièvre catarrhale (Blue Tongue); peste bovine; peste des petits ruminants; (-fièvre de la vallée du Rift.) <AR 1990-09-18/37, art. 1, 002; En vigueur : 05-11-1990> 4° Chez les bovins : brucelloses bovine (B. abortus); dermatose nodulaire; gales sarcoptique et psoroptique; leucose bovine enzootique; pleuropneumonie contagieuse; stomatite vésiculeuse; trichomoniase et vibriose; tuberculose clinique. (- encéphalopathie spongiforme bovine (B.S.E.)) <AR 1990-09-18/37, art. 1, 002; En vigueur : 05 11-1990> 5° Chez les ovins et caprins : brucellose (B. abortus, B. mélitensis et B. ovis); clavelée (variole ovine); gales sarcoptique, psoroptique et chorioptique; piétin chez les ovins; (- scrapie ou tremblante.) <AR 1990-09-18/37, art. 1, 002; En vigueur : 05-11-1990> 6° Chez les porcins : encéphalomyélité enzootique (maladie de Teschen); fièvre aphteuse; maladie vésiculeuse du porc; peste porcine africaine; peste porcine classique; trichinose; maladie d'Aujeszky; brucellose porcine (B. suis). (- Mysterious Reproductive System (M.R.S.)) <AR 1991-03-22/30, art. 5, 003; En vigueur : 23-03 1991> (- stomatite vésiculeuse.) <AR 1992-09-02/36, art. 1, 004; En vigueur : 31-10-1992> 7° Chez les rongeurs : myxomatose; tularémie. (- maladie hémorragique virale du lapin.) <AR 1990-09-18/37, art. 1, 002; ED : 05-11-1990> 8° Chez les visons : entérite virale des visons. 9° Chez les volailles et oiseaux : choléra aviaire (pasteurellose); laryngotrachéite infectieuse aviaire; maladie de Marek; pestes aviaires; pseudo-pestes (maladies de Newcastle); psittacose - ornithose. 10° Chez les abeilles : acariose; loque américaine; loque européenne; varroase; (- petit coléoptère des ruches (aethina tumida); acarien tropilaelaps.) <AR 2004-10-21/39, art. 1, 006; En vigueur : 30-11-2004> (11° Chez les poissons : nécrose hématopoïétique infectieuse.) <AR 1990-09-18/37, art. 1, 002; En vigueur : 05-11-1990> (- Anémie infectieuse du saumon Septicémie hémorragique virale.) <AR 1999-12-07/56, art. 1, 1, 005; En vigueur : 28-03-2000> [1 Nécrose hématopoïétique épizootique; Syndrome ulcéreux épizootique; Herpès virose de la carpe koï.]1 (12° Chez les mollusques : [1 Infection à Bonamia ostreae]1 [1 Infection à Marteilia refringens;]1 [1 Infection à Bonamia exitiosa; Infection à perkinsus marinus; Infection à microcytos mackini;]1 13° Chez les cervidés : Maladie hémorragique épizootique des cerfs.) <AR 1999-12-07/56, art. 1, 2, 005; En vigueur : 28 03-2000> [1 14° Chez les crustacés : Syndrôme de Taura, Maladie de la tête jaune, Maladie des points blancs.]1 (1)<AR 2009-11-09/02, art. 43, 008; En vigueur : 20-11-2009> Art. 1bis. <Inséré par AR 2005-05-22/30, art. 19; En vigueur : 26-05-2005> Les zoonoses, classifiées selon les agents qui les provoquent, qui sont soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux, sont les suivantes : 1° Zoonoses virales : zoonose provoquée par le Norovirus; zoonose provoquée par le virus de l'Hépatite A; zoonose provoquée par le virus de la Grippe; zoonose provoquée par les virus transmis par les arthropodes; Rage; 2° Zoonoses bactériennes : Borréliose; Botulisme; Brucellose; Campylobactériose; Leptospirose; Listériose; Psittacose; Salmonellose; Tuberculose; Vibriose; Yersiniose; zoonose provoquée par Escherichia coli vérotoxigéniques; 3° Zoonoses parasitaires : Anisakiase; Cryptosporidiose; Cysticercose; Echinococcose; Toxoplasmose; Trichinellose. Art. 2. Notre Ministre des Relations extérieures et Notre Secrétaire d'Etat à l'Agriculture sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.