Arrêté royal concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires

9 OCTOBRE 1996. - Arrêté royal concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires. Article 1. Pour l' application du présent arrêté, on entend par: 1° "colorant": une substance utilisée comme additif alimentaire pour donner ou rendre de la couleur à des denrées alimentaires. Cette substance peut être un constituant naturel de denrées alimentaires ou d' autres sources naturelles, qui n' est pas normalement consommé comme aliment en soi et qui n' est pas habituellement utilisé comme ingrédient caractéristique de denrées alimentaires. Pour l' application du présent arrêté, les préparations obtenues à partir de denrées alimenaires et d' autres matières premières naturelles par traitement physique et/ou chimique conduisant à une extraction sélective des pigments par rapport aux constituants nutritifs ou aromatiques sont des colorants. 2° "Quantum satis": aucune teneur maximale fixée. Les conditions d' utilisation des colorants sont celles qui figurent à l' article 3, § 5, du présent arrêté. 3° "denrées alimentaires non transformées": denrées alimentaires qui n' ont subi aucun traitement entraînant un changement substantiel de leur état original. Toutefois, elles peuvent par exemple avoir été divisées, séparées, tranchées, désossées, hachées, écochées, épluchées, pelées, moulues, coupées, lavées, parées, surgelées, congelées, réfrigérées, broyées ou décortiquées, conditionnées ou non. Art. 2. Le présent arrêté ne s' applique pas aux: denrées alimentaires, séchées ou concentrées, et les arômes qui sont utilisés dans la fabrication de denrées alimentaires composées pour leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire, notamment le paprika, le curcuma et le safran; substances qui sont utilisées pour la coloration des parties extérieures non comestibles de denrées alimentaires, telles que les croûtes de fromage et les boyaux de charcuterie non comestibles. Art. 3. § 1. Seuls les colorants mentionnés au chapitre Ier de l' annexe du présent arrêté peuvent être utilisés dans les denrées alimentaires. § 2. Les colorants ne peuvent pas être utilisés das les denrées alimentaires mentionnées au chapitre II de l' anexe du présent arrêté, sauf lorsque cela est expressément autorisé par les dispositions des chapitres III, IV ou V de l' annexe du présent arrêté. § 3. Les colorants ne peuvent être utilisés que dans les denrées alimenaires mentionnées aux chapitres III, IV et V de l' annexe du présent arrêté et uniquement dans les conditions qui y sont fixées. Les colorants peuvent être utilisés dans ces mêmes denrées alimentaires lorsqu'ils sont destinés à une alimentation particulière visée par l' arrêté royal du 18 février 1991 relatif aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, sauf si les dispositions de l' annexe du présent arrêté ne l' autorisent pas. § 4. Les teneurs maximales d' utilisation des colorants fixées à l' annexe du présent arrêté: se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées, préparées selon le mode d' emploi, désignent les quantités de principe colorant conenues dans la préparation colorante. § 5. Si, conformément à l' annexe du présent arrêté, les colorants peuvent être utilisés en quantité "quantum satis" dans les denrées alimentaires, ils doivent être utilisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication, en quantité ne dépassant pas la quantité nécessaire pour obtenir l' effet désiré et à condition de ne pas induire le consommateur en erreur. § 6. Seuls les colorants mentionnés au chapitre Ier de l' annexe du présent arrêté, à l' exception des colorants E 123, E 127, E 128, E 154, E 160b, E 161g, E 173 et E 180, peuvent être mis dans le commerce pour l' utilisation directe par les consommateurs. Art. 4. Sauf dispositions contraires, la présence d' un colorant est autorisée: dans une denrée alimentaire composée à condition que cette denrée alimentaire ne figure pas au chapitre II de l' annexe du présent arrêté et que ce colorant est autorisé l' un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire composée, dans une denrée alimentaire destinée uniquement à la fabrication d' une denrée alimentaire composée qui est conforme aux dispositions du présent arrêté. Art. 5. Dans l' arrêté royal du 27 juillet 1978 fixant la liste des additifs autorisés dans les denrées alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 17 avril 1980, 2 octobre 1980, 15 octobre 1981, 22 juin 1982, 12 juillet 1984, 13 novembre 1985, 18 novembre 1987, 30 juin 1989, 27 novembre 1990, 25 novembre 1991 et 12 août 1994, les modifications suivantes sont apportées: 1° l' article 1er, 15° , et l' article 3, § 1er, 2e alinéa, son abrogés; 2° les rubriques suivantes de l' annexe sont abrogées: 1.2.8, 1.2.9, 1.3. 15, 1.5.15, 1.5.16, 2.2.10, 2.2.11, 2.2.12, 2.2.20, 3.1.4, 3.1.5, 3.1.6, 3. 1.7, 3.2.4, 3.5.5, 3.5.13, 3.7.10, 3.7.11, 3.7.12, 3.7.13, 3.8.3, 3.834, 4. 1.2, 5.1.2, 5.1.3, 5.2.9, 5.2.11, 5.4.8, 6.1.11, 6.2.17, 6.2.18, 6.2.19, 6. 2.20, 6.2.21, 6.3.9, 6.3.10, 6.3.11, 6.3.12, 6.4.5, 6.4.6, 6.4.7, 6.6.3, 6. 6.4, 6.6.5, 6.6.6, 7.4.15, 7.4.16, 7.4.17, 7.4.18, 7.4.19, 7.4.20, 7.6.10, 7.6.11, 7.6.12, 7.6.13, 7.7.3, 8.3.5, 8.5.17, 8.5.18, 8.6.9, 9.1.15, 9.1.16, 9.1.17, 9.3.11, 9.4.7, 9.4.9, 9.5.5, 9.5.6, 9.5.7, 9.5.8, 9.5.9, 9. 5.10, 10.1.4, 10.3.3, 10.4.3, 10.5.7, 10.5.8, 10.5.9, 10.6.6, 10.6.7, 10.6. 8, 10.6.14, 10.6.15, 10.7.11, 13.4.1; 3° le point 3° de l' article 3 est supprimé et ramplacé par: "3° Quantum satis (QS.): aucune teneur maximale n' est fixée. Cependant, les additifs qui peuvent être utilisés en quantité quantum satis dans les denrées alimentaires doivent être utilisés conformément aux bonnes pratiques de fabication, en quantité ne dépassant pas la quantité nécessaire pour obtenir l' effet désiré et à condition de ne pas induire le consommateur en erreur." Art. 6. § 1. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge. § 2. Les produits mis dans le commerce ou étiquetés avant le 30 juin 1996 et qui sont conformes à l' arrêté royal précité du 27 juillet 1978 peuvent cependant être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks. Art. 7. Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l' exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 9 octore 1996. ALBERT Par le Roi: Le Ministre de la Santé publique, M. COLLA ANNEXES. Art. N1. Annexe 1. I. LISTE DES COLORANTS AUTORISES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES. NB. : Les laques aluminiques, préparées à partir de ces colorants, sont également autorisées. N CE Denomination usuelle Numero d'index (1) ou description E 100 Curcumine 75300 E 101 I) Riboflavine II) Phosphate-5' de riboflavine E 102 Tartrazine 19140 E 104 Jaune de quinoleine 47005 E 110 Jaune orange S 15985 E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 75470 E 122 Azorubine, carmoisine 14720 E 123 Amarante 16185 E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 16255 E 127 Erytrosine 45430 E 128 Rouge 2G 18050 E 129 Rouge allura AC 16035 E 131 Bleu patente V 42051 E 132 Indigotine, carmin d'indigo 73015 E 133 Bleu brillant FCF 42090 E 140 Chlorophylles et chorophyllines: 75810 75815 I) Chlorophylles II) Chlorophyllines E 141 Complexes cuivres-chlorophylles et chlorophyllines 75815 I) Complexes cuivre-chlorophylles II) Complexes cuivre-chlorophyllines E 142 Vert S 44090 E 150a Caramel ordinaire (2) E 150b Caramel de sulfite caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d'ammonium E 151 Noir brillant BN, noir PN 28440 E 153 Charbon vegetal medicinal E 154 Brun FK E 155 Brun HT 20285 E 160a Carotenoides: I) Carotenoides melanges 75130 II) Betacarotene 40800 E 160b Rocou, bixine, norbixine 75120 E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine E 160d Lycopene E 160e Beta-apocarotenal-!' (C 30) 40820 E 160f Ester ethylique de l'acide Beta-aprocarotenique-8' (C 30) 40825 E 161b Luteine E 161g Canthaxantine E 162 Rouge de betterave, betanine E 163 Anthocyanes obtenus par des procedes physi ques a partir de fruits et de legumes E 170 Carbonate de calcium 77220 E 171 Dioxyde de titane 77891 E 172 Oxyde et hydroxyde de fer 77491 77492 77499 E 173 Aluminium E 174 Argent E 175 Or E 180 Lithol-rubine BK (1) Les numéros du "Colour index" sont ceux de la troisième édition de 1982, volumes 1-7, 1315. De même pour les modifications 37-40 (125), 41-44 (127-50), 45-48 (130), 49-52 (132-50), 53-56 (135). (2) Le terme "caramel" se réfère à des produits de couleur brune plus ou mois intense, destinés et convenant à la coloration des denrées alimentaires. Il ne s' agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des denrées alimentaires (produits de la confiserie, produits de la pâtisserie, boissons alcolisées). Art. N2. Annexe 2. II. DENREES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES LES COLORANTS NE SONT PAS AUTORISES, SAUF LORSQUE CELA EST EXPRESSEMENT PREVU PAR LES DISPOSITIONS DE L' ANEXE, CHAPITRES III, IV OU V. 1. Denrées alimentaires non transformées. 2. Eaux en bouteille ou conditionnées. 3. Lait entier, demi-écrémé, écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé). 4. Lait chocolaté. 5. Lait fermenté (non aromatisé). 6. Lait de conserve tel que défini dans l' arrêté royal du 22 décembre 1977 relatif aux conserves de lait destinés à l' alimentation humaine. 7. Lait battu et babeurre (non aromatisé). 8. Tout type de crème en poudre (non aromatisé). 9. Huiles et matières grasses d' origine animale ou végétale. 10. Oeufs et produits à base d' oeufs, tel que définis par l' arrêté royal du 31 décembre 1992 relatif à la production et à la mise dans le commerce des ovoproduits. 11. Farine et autres produits de minoerie, amidons et fécules. 12. Pain et produits apparentés. 13. Pâtes alimentaires et nochis. 14. Sucres, y compris tous les mono- et disaccarides. 15. Purée et conserves de tomate. 16. Sauces à base de tomates. 17. Jus de fruits, jus de légumes et nectars de fruits, tels que définis par l' arrêté royal du 19 août 1976 concernant les jus et nectars de fruits, les jus de légumes et eraines denrées similaires. 18. Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve, déshydratés ou transformés. 19. Confiture extra, gelée extra et crème de marrons telles que définies dans l' arrêté royal du 27 février 1981 relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des confitures, gelées de fruits, marmelades de fruits, crème de marrons et sirop de fruits à tartiner, crème de pruneaux. 20. Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais non compris les repas péparés contenant ces ingrédients. 21. Produits de cacao et les composants du chocolat dans les produits à base de chocolat tels que définis dans l' article 1er de l' arrêté royal du 28 mai 1975 relatif au cacao et au chocolat. 22. Café torréfié, thé, chicorée, extraits de thé et de chicorée, préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits. 23. Sel, produits de sustitution du sel, épices, mélanges d' épices, herbes aromatiques et mélanges d' herbes aromatiques. 24. Vins et autres produits tels que définis dans le Règlement (CEE) n 822/87. 25. Korn, Kornbrand, boissons spiritueuses de fruits, eaux-de-vie de fruits, Ouzo, Grappa, Tsikoudia de Crète, Tsipouro de Macédoine, Tsipoura de Thessalie, Tsipouro de Tyrnavos, Eau-de-vie de marc marque nationale luxembourgeoise, eau-de-vie de seigle marque nationale luxembourgeoise, London gin, tels que définis dans le Règlement (CEE) n 1576/98. 26. Sambucca, Maraschino et Mistra, tels que définis dans le Règlement (CEE) n 1180/91. 27. Sangria, Clarea et Zurra, tels que définis dans le Règlement (CEE) n 1601/91. 28. Vinaigre de vin. 29. Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, tels que définis dans l' arrêté royal du 18 février 1991 relatif aux denrées alimentaires destinées à une alimentation partiulière, y compris les aliments pour les nourisons et les jeunes enfants qui ne sont pas en bonne santé. 30. Miel. 31. Malt et produits maltés. 32. Fromage affinés et non affinés (non aromatisés). 33. Berre à base de lait de brebis et de chèvre. Art. N3. Annexe 3. III. DENREES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES SEULS CERTAINS COLORANTS AUTORISES PEUVENT ETRE AJOUTES. Denrees alimentaires Colorants autorises Teneur maximale "MALT BREAD" E 150a Caramel ordinaire quantum satis E 150b Caramel de sulfite caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d'ammonium Biere "CIDRE BOUCHE" E 150a Caramel ordinaire quantum satis E 150b Caramel de sulfite caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d'ammonium Beurre (y compris beurre E 160a Carotenoides quantum satis a teneur lipidique reduite et beurre concentre) Margarine, minarine, E 160a Carotenoides quantum satis autres emulsions de E 100 Curcumine quantum satis matieres grasses et E 160b Rocou, bixine, 10 mg/kg matieres grasses non norbixine emulsionnees Fromage "SAGE DERBY" E 140 Chlorophylles et quantum satis chlorophyllines E 141 Complexes cuivre chlorophylles et chlorophyllines Fromages affines a pate E 160a Carotenoides quantum satis orange, jeune et blanc E 160c Extraits de paprika casse; fromage fondu E 160b Rocou, bixine, norbixine 15 mg/kg non aromatise Fromage "RED LEICESTER" E 160b Rocou, bixine, norbixine 50 mg/kg Fromage "MIMOLETTE" E 160b Rocou, bixine, norbixine 35 mg/kg Fromage "MORBIER" E 153 Charbon vegetal quantum satis medicinal Fromage persille E 120 Cochenille, acide 125 mg/kg a pate rouge carminique, carmins E 163 Anthocyanes quantum satis Vinaigre E 150a Caramel ordinaire quantum satis E 150b Caramel de sulfite caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d'ammonium WHISKY, WHISKEY, boissons E 150a Caramel ordinaire quantum satis spiritueuses de cereales E 150b Caramel de sulfite (autres que les KORN, caustique KORNBRAND ou EAU-DEVIE DE E 150c Caramel ammoniacal SEIGLE MARQUE NATIONALE E 150d Caramel au sulfite LUXEMBOURGEOISE), eau-de vie, d'ammonium rhum, BRANDY, WEINBRAND, marx de raisin, Eau-de-vie de marc (autres que les TSIKOUDIA, TSIPOURO et EAU-DE-VIE DE MARC MARQUE NATIONALE LUXEMBOURGEOISE), GRAPPA INVECCHIATA, BAGA CEIRA VELHA, tels que definis dans le Reglement (CEE) n 1576/89) Boissons aromatisees a E 150a Caramel ordinaire quantum satis base de vin (exception E 150b Caramel de sulfite faite du BITTER SODA) et caustique vins aromatises tels que E 150c Caramel ammoniacal definis dans le Reglement E 150d Caramel au sulfite (CEE) n 1601/91 d'ammonium AMERICANO E 150a Caramel ordinaire quantum satis E 150b Caramel de sulfite caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d'ammonium E 163 Anthocyanes E 100 Curcumine 100 ml/l E 101 I) Riboflavine (seuls ou en II) Phosphate-5' de combinaison) riboflavine E 102 Tartrazine E 104 Jaune de quinoleine E 120 Cochenille, acide carmi nique, carmins E 122 Azorubine, carmoisine E 123 Amarante E 124 Ponceau 4R BITTER SODA, BITTER VINO, E 150a Caramel ordinaire quantum satis tels que definis dans le E 150b Caramel de sulfite Reglement (CEE) n 1601/91 caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d'ammonium E 100 Curcumine 100 mg/l E 101 I) Riboflavine (seuls ou en II) Phosphate-5' de combinaison) riboflavine E 102 Tartrazine E 104 Jaune de quinoleine E 120 Cochenille, acide carmi nique, carmins E 122 Azorubine, carmoisine E 123 Amarante E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 129 Rouge allura AC Vins de liqueur et vins E 150a Caramel ordinaire quantum satis de liqueur de qualite E 150b Caramel de sulfite produits dans les caustique regions determinees E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d'ammonium Legumes conserves dans E 101 I) Riboflavine quantum satis le vinaigre, l'huile ou II) Phosphate-5' de la saumure (a l'exclusion riboflavine des olives) E 140 Chlorophylles et chlorophyllines E 141 Complexes cuivre chlorophylles et chlorophyllines E 150a Caramel ordinaire E 150b Caramel de sulfite caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d'ammonium E 160a Carotenoides: I) carotenoides melanges II) Beta-carotene E 162 Rouge de betterave, betanine E 163 Anthocyanes Cereales pour petit E 150c Caramel ammoniacal quantum satis dejeuner extrudees, E 160a Carotenoides quantum satis soufflees et/ou aroma- E 160b Rocou, bixine, norbixine 25 mg/l tisees aux fruits E 160c Extrait de paprika, quantum satis capsanthine, capsorubine Cereales pour petit E 120 Cohcenille, acide car- 200 ml/kg dejeuner aromatisees minique, carmins (seuls ou en aux fruits E 162 Rouge de betterave, combinaison) betanine E 163 Anthocyanes Confiture, gelee et E 100 Curcumine quantum satis marmelade telles que E 140 Chlorophylles et definies dans l'arrete chlorophyllines royal du 27 fevrier 1981, E 141 Complexes cuivre-chloro relatif a la fabrication, phylles et chlorophyllines et a la mise dans le E 150a Caramel ordinaire commerce des confitures, E 150b Caramel de sulfite gelees de fruits, marme- caustique lades de fruits, creme de E 150c Caramel ammoniacal marrons et sirops de fruits E 150d Caramel au sulfite a tartiner et autres d'ammonium preparations similaires, E 160a Carotenoides: y compris les produits I) Carotenoides melanges a valeur energetique II) Beta-carotene reduite E 160c Extrait de paprika, apsanthine, capsorubine E 162 Rouge de betterave, betanine E 163 Anthocyanes E 104 Jaune de quinoleine 100 mg/kg E 110 Jaune orange S (seuls ou en E 120 Cochenille, acide car- combinaison) minique, carmins E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 142 Vert S E 160d Lycopene E 161b Luteine Saucisses et saucissons, E 100 Curcumine 20 mg/kg pates, terrines E 120 Cochenille, acide car- 100 mg/kg minique, carmins E 150a Caramel ordinaire quantum satis E 150b Caramel de sulfite quantum satis caustique E 150c Caramel ammoniacal quantum satis E 150d Caramel au sulfite quantum satis d'ammonium E 160a Carotenoides 20 mg/kg E 160c Extraits de paprika, 10 mg/kg capsanthine, capsorubine E 162 Rouge de betterave, quantum satis betanine "LUNCHEON MEAT" E 129 Rouge allura 25 mg/kg "BREAKFAST SAUSAGES" E 129 Rouge allura AC 25 mg/kg contenant au moins 6% de cereales Viande de "Burger" con- E 120 Cochenille, acide car- 100 mg/kg tenant au moins 4% de minique, carmins produits vegetaux et/ou E 150a Caramel ordinaire quantum satis de cereales E 150b Caramel de sulfite quantum satis caustique E 150c Caramel ammoniacal quantum satis E 150d Caramel au sulfite quantum satis d'ammonium Saucisse de "CHORIZO"; E 120 Cochenille, acide car- 200 mg/kg "SALCHICHON" minique, carmins E 124 Ponceau 4R, rouge 250 mg/kg cochenille A "SOBRASADA" E 110 Jaune orange S 135 mg/kg E 124 Ponceau 4R, rouge 200 mg/kg cochenille A "PASTURMAS" (partie E 100 Curcumine quantum satis externe comestible) E 101 I) Riboflavine II) Phosphate-5' riboflavine E 120 Cochenille, acide car minique, carmins Granules et flocons de E 100 Curcumine quantum satis pommes de terre seches "PROCESSED MUSHY AND E 102 Tartrazine 100 mg/kg GARDEN PEAS" E 133 Bleu brillant 20 mg/kg (en conserve) E 142 Vert S 10 mg/kg Art. N4. Annexe 4. IV. COLORANTS AUTORISES UNIQUEMENT DANS CERTAINES DENREES ALIMENTAIRES. Colorant Denrees alimentaires Teneur maximale E 123 Amarante Vins aperitifs, spiritueux, 30 mg/l y compris les produits ayant moins de 15% d'alcool en volume Oeufs de poisson 30 mg/l E 127 Erythrosine Cerises pour cocktails et 200 mg/kg cerises confites BIGARREAUX au sirop et pour 150 mg/kg cocktails E 128 Rouge 2G "BREAKFAST SAUSAGES" contenant 20 mg/kg au moins 6% de cereales Viande de "burger" contenant au 20 mg/kg moins 4% de produits vegetaux et/ou cereales E 154 Brun FX KIPPERS 20 mg/kg E 161g Canthaxanthine SAUCISSES DE STRASBOURG 15 mg/kg E 173 Aluminium Enrobage des produits de la quantum satis confiserie destines a la decoration des gateaux et des produits de la patisserie E 174 Argent Enrobage des produits de la quantum satis confiserie Decoration du chocolat Liqueur E 175 Or Enrobage des produits de la quantum satis confiserie Decoration de chocolat Liqueur E 180 Lithol-rubine BK Croute de fromage comestible quantum satis E 160b Rocon, bixine, Margarine, minarine, autres 10 mg/kg norbixine emulsions de matieres grasses et matieres grasses non emulsionnees Decorations et enrobages Produits de la boulangerie fine 20 mg/kg Glace de consommation 10 mg/kg 20 mg/kg E 160b Liqueur, y compris les boissons 10 mg/l fortifiees ayant un titre alcoo metrique volumique de moins de 15% Fromage fondu aromatise 15 mg/kg Fromage affine a pate orange, 15 mg/kg jaune ou blanc casse; fromage non fondu non aromatise Desserts 10 mg/kg "Amuse-gueules": produits-secs, aromatises ou sales, a base de pomme de terre, de cereales, d'amidon ou de fecule amuse-gueules aromatises ou 20 mg/kg sales, extrudes ou souffles autres amuse-gueules aromatises 10 mg/kg ou sales et arachides, noix ou noisettes aromatisees ou salees Poisson fume 10 mg/kg Croute commestible de fromage et 20 mg/kg boyaux comestibles Fromage "RED LEICESTER" 50 mg/kg Fromage MIMOLETTE 35 mg/kg Cereales pour petit dejeuner 25 mg/kg extrudes, soufflees et/ou aromati sees aux fruits Art. N5. Annexe 5. V. COLORANTS AUTORISES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES AUTRES QUE CELLES ENUMEREES A L' ANNEXE, CHAPITRES II ET III. V.1. Les colorants suivants peuvent être utilisés quantum satis dans les denrées alimentaires figurant au point V.2. et dans toutes les autres denrées alimentaires, à l' exception de celles qui figurent aux points II et III. E 101 I) Riboflavine II) Phosphate-5' de Riboflavine E 140 Chlorophylles et chlorophyllines E 141 Complexes cuivres-chlorophylles et chlorophyllines E 150a Caramel ordinaire E 150b Caramel de sulfite caustique E 150c Caramel ammoniacal E 150d Caramel au sulfite d'ammonium E 153 Charbon vegetal medicinal E 160a Carotenoides E 160c Extrait de parika, capsanthine, capsorubine E 162 Rouge de betterave, betanine E 163 Anthocyanes E 170 Carbonate de calcium E 171 Dioxyde de titane E 172 Oxyde et hydroxyde de fer V.2. Les colorants suivants peuvent être utilisés seuls ou en combinaison dans les denrées alimentaires figurant dans le tableau ci-dessous et dans les conditions qui y sont fixées. Toutefois, la teneur des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 dans les boissons aromatiéses sans alcool, les glaces de consommation, les desserts, les produits de la boulangerie fine et les produits de la confiserie ne peuvent pas être supérieure à 50 mg/kg ou 50 mg/l. E 100 Curcumine E 102 Tartrazine E 104 Jaune de quinoleine E 100 Jaune orange S E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 122 Azorubine, carmoisine E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 129 Rouge allura AC E 131 Bleu patente V E 132 Indigotine, carmin d'indigo E 133 Bleu brillant FCF E 142 Vert S E 151 Noir brillant BN, noir PN E 155 Brun HT E 160d Lycopene E 160e Beta-apo-carotena -8' (C 30) E 160f Ester ethylique de l'acide Beta-apo-carotenal-'8 (C 30) E 161b Luteine Denrees alimentaires Teneur maximale Boissons aromatisees sans alcool 100 mg/l Fruits et legumes confits, "MOSTARDA DI FRUTTA" 200 mg/kg Conserves de fruits rouges 200 mg/kg Produits de la confiserie 300 mg/kg Decorations en enrobages 500 mg/kg Produits de la boulangerie fine, de la patisserie et de la biscuiterie 200 mg/kg Glase de consommation 150 mg/kg Fromages fondus aromatises 100 mg/kg Desserts y compris produits a base de lait aromatises 150 mg/l Sauces, assaisonnements (par exemple poudre de curry, TANDOORI), pickels, condiments, CHUTNEY et PICCALILLI 500 mg/kg Moutarde 300 mg/kg Pates de poisson et de crustaces 100 mg/kg Crustaces precuits 250 mg/kg Substitut de saumon 500 mg/kg Surimi 500 mg/kg Oeufs de poisson 300 mg/kg Poisson fume 100 mg/kg "Amuse-gueules": produits secs, aromatises ou sales, a base de pommes de terre, de cereales, d'amidon ou de fecule amuse-gueules aromatises ou sales, extrudes ou souffles 200 mg/kg autres amuse-gueules aromatises ou sales et arachides, noix et noisettes aromatisees ou salees 100 mg/kg Croutes de fromage comestibles et boyaux comestibles quantum satis Preparations completes de regime contre la prise de poids destinees a remplacer un repas ou le regime alimentaire d'une journee 50 mg/kg Preparations completes et apports nutritionnels a prendre sous surveillance medicale 50 mg/kg Complements alimentaires/integrateurs de regime liquides ou syrupeux 100 mg/l Complements alimentaires/integrateurs de regime solides ou a macher 300 mg/kg Potages 50 mg/kg Succedanes de viande et poisson a base de proteines 100 mg/kg vegetales Boissons spiritueuses (y compris les produits ayant mois de 15% d'alcool en volume), a l'exception de celles qui sont mentionnees a l'annexe points II ou III 200 mg/l Vins aromatises, boissons aromatisees a base de vin et cocktails aromatises de produits viti-vinicoles, tels que definis dans le Reglement (CEE) n 1601/91, a l'exception de ceux qui sont mentionnes a l'annexe points II ou III 200 mg/l Vins de fruits (tranquilles ou petillants) 200 mg/l Cidre (a l'exception du cidre bouche) et poire Vins de fruits, cidre et poire aromatises V.3. Tous les colorants figurant au point I sont autorisés pour les utilisations suivantes. Utilisation Teneur maximale Coloration decorative des coquilles d'oeufs ou estampillage d'oeufs quantum satis Vu pour être annexé à Notre arrêté du 9 octobre 1996. ALBERT Par le Roi: Le Ministre de la Santé publique, M. COLLA